1. Les organismes génétiquement modifiés destinés à être mis sur le marché en tant que produits ou éléments de produits, ci-après dénommés «le produit», sont des grains de maïs (Zea mays L.) résistant à la chrysomèle des racines du maïs (Diabrotica spp.) issu de la transformation de la lignée cellulaire de culture Zea mays AT824 (obtenue à partir d’embryons immatures d’une lignée consanguine de maïs AT) par un fragment de restriction de l’ADN MluI isolé du plasmide PV-ZMIR13 au moyen de la technologie de l’accélération de particules.
Le produit contient les séquences d’ADN suivantes dans deux cassettes:
a) Cassette 1:
Un gène modifié cry3Bb1 issu de la sous-espèce kumamotoensis de Bacillus thurigiensis qui confère la résistance à la chrysomèle des racines du maïs Diabrotica spp., sous le contrôle du promoteur 4-AS1 issu du virus de la mosaïque du chou-fleur, de l’activateur de traduction wtCAB issu du blé (Triticum aestivum), de l’activateur de transcription ract1, intron du gène de l’actine 1 du riz (Oryza sativa), et des terminateurs tahsp 17 3’ issu du blé.
b) Cassette 2:
Le gène nptII issu d’E.coli, qui confère la résistance aux aminoglycosides comprenant la kanamycine et la néomycine, sous le contrôle du promoteur 35S du virus de la mosaïque du chou-fleur, des terminateurs NOS 3’ issus d’Agrobacterium tumefaciens ainsi que du gène tronqué ble issu d’E.coli.
2. L’autorisation couvre les grains de la descendance issue des croisements de la lignée de maïs MON 863 avec n’importe quel maïs traditionnel en tant que produit ou ingrédient de produit.