Décision (CELEX 32005D0726) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/10/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32005D0726)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32005D0726)
VersionVersion d'origine (CELEX 32005D0726)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32005D0726)EUR-Lex →

L’annexe de la décision 2005/464/CE est modifiée comme suit:

1) La partie D est remplacée par le texte suivant:

«D. ÉTUDE RELATIVE À L’INFLUENZA AVIAIRE CHEZ LES OISEAUX SAUVAGES

Dans les États membres où la surveillance concernera également les oiseaux sauvages, les lignes directrices suivantes s’appliquent.

D.1. Conception et mise en œuvre de l’étude

1. Il est nécessaire d’établir des contacts avec les organismes de conservation et d’observation des oiseaux ainsi qu’avec les centres de baguage. Le cas échéant, le personnel de ces organismes ou les chasseurs se chargeront d’effectuer l’échantillonnage.

2. La surveillance active sur les oiseaux vivants ou chassés sera ciblée sur:

a) la population des espèces d’oiseaux sauvages présentant un risque accru à identifier, sur la base:

i) de l’origine et des couloirs de migration;

ii) du nombre d’oiseaux sauvages dans la Communauté, et

iii) de la probabilité d’un contact avec la volaille domestique;

b) l’identification des sites présentant un risque, sur la base:

i) d’un mélange des sites dénombrant un nombre élevé d’oiseaux migrateurs impliquant différentes espèces et notamment celles énumérées dans la partie F;

ii) de la proximité d’élevages de volailles domestiques, et

iii) de l’emplacement le long des couloirs de migration.

L’échantillonnage doit tenir compte du caractère saisonnier des modèles de migration, qui peut varier dans les différents États membres et des espèces d’oiseaux énumérées à l’annexe F.

3. La surveillance passive sur les oiseaux sauvages trouvés morts visera principalement la présence de mortalité anormale ou de foyers importants de la maladie:

a) chez les espèces d’oiseaux sauvages énumérées dans la partie F et les autres oiseaux sauvages vivant en contact avec eux, et

b) dans les sites visés au point 2 b) i).

La présence de mortalité chez plusieurs espèces sur le même site sera un facteur supplémentaire à prendre en considération.

D.2. Procédures d’échantillonnage

1. Pour l’examen virologique, il convient d’effectuer des écouvillonnages cloacaux. Outre les oiseaux dans leur première année à la période de l’automne, les espèces hôtes très sensibles et les plus exposées au contact avec des oiseaux de basse-cour (par exemple, le canard colvert) offrent les meilleures chances de réussite.

2. Outre les écouvillonnages cloacaux ou les fèces, les tissus (à savoir le cerveau, le cœur, le poumon, le rein et les intestins) des oiseaux sauvages trouvés morts ou abattus seront également prélevés pour l’isolement du virus et la détection moléculaire (PCR). Les techniques moléculaires ne seront mises en œuvre que dans des laboratoires capables de garantir l’assurance qualité et utilisant des méthodes reconnues par le laboratoire communautaire de référence pour l’influenza aviaire.

3. Les échantillons seront prélevés sur différentes espèces d’oiseaux vivant en liberté. Le gibier d’eau et les échassiers seront les principales cibles des échantillonnages.

4. Des écouvillonnages de fèces seront effectués ou des fèces seront fraîchement et soigneusement prélevées sur des oiseaux sauvages (individus pris au piège, chassés ou cadavres frais).

5. Il peut être autorisé de regrouper jusqu’à cinq échantillons de la même espèce collectés sur le même site et au même moment. Le stockage et le transport des échantillons doivent faire l’objet d’un soin particulier. Si les échantillons ne peuvent être acheminés jusqu’au laboratoire dans les quarante-huit heures (dans un milieu de transport à 4 °C), les échantillons seront stockés et transportés dans de la neige carbonique à – 70 °C.»

2) La partie F suivante est ajoutée:

«F. LISTE DES ESPÈCES D’OISEAUX SAUVAGES PRÉSENTANT UN RISQUE ACCRU, EN CE QUI CONCERNE L’INFLUENZA AVIAIRE

| | Nom latin | Nom en langue anglaise | Nom en langue française

| 1. | Anser albifrons | White-fronted goose | oie rieuse du Groenland

| 2. | Anser fabalis | Bean goose | oie des moissons

| 3. | Anas platyrhynchos | Mallard | canard colvert

| 4. | Anas strepera | Gadwal | canard chipeau

| 5. | Anas acuta | Northern Pintail | canard pilet

| 6. | Anas clypeata | Northern Shoveler | canard souchet

| 7. | Anas Penelope | Eurasian Wigeon | canard siffleur

| 8. | Anas crecca | Common Teal | sarcelle d’hiver

| 9. | Anas querquedula | Garganay | sarcelle d’été

| 10. | Aythya ferina | Common Pochard | fuligule milouin

| 11. | Aythya fuligula | Tufted duck | fuligule morillon

| 12. | Vanellus vanellus | Northern Lapwing | vanneau huppé

| 13. | Philomachus pugnax | Ruff | combattant varié

| 14. | Larus ribibundus | Black-headed gull | mouette rieuse

| 15. | Larus canus | Common gull | goéland cendré

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005D0726. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).