Décision (CELEX 32005D0864) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/12/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32005D0864)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32005D0864)
VersionVersion d'origine (CELEX 32005D0864)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32005D0864)EUR-Lex →

Liste des autorisations visées à l'article 2, paragraphe 3

| Colonne A | Colonne B

| État membre | Prescriptions d'utilisation

| Grèce | Coton, tomates, piments, poires, pommes de terre, alfa-alfa

| Espagne | Noisettes, coton, tomates

| Italie | Noisettes

| Pologne | Noisettes, fraises, gerbera, bulbes ornementaux

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