Décision (CELEX 32005D0946) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/12/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32005D0946)
RattachementDécision (CELEX 32005D0946)
Versionacte d'origine du 23/12/2005 (CELEX 32005D0946)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 32005D0946)EUR-Lex →

(2) Les autorités allemandes ont informé la Commission de l'évolution récente de la maladie chez les porcs sauvages dans le Land de Rhénanie-du-Nord-Westphalie. À la lumière des informations épidémiologiques disponibles, il convient de modifier la liste des zones d'Allemagne dans lesquelles des mesures de lutte s'appliquent afin d'y inclure certaines zones de Rhénanie-du-Nord-Westphalie et de Rhénanie-Palatinat.

Aller plus loin

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