L' annexe I de la directive 2002/32/CE est modifiée comme suit:
1) au point 2, «plomb», deuxième colonne, la note ci-dessous est insérée après les termes «fourrages verts»:
«(*) les fourrages verts comprennent les produits destinés à l'alimentation animale tels que le foin, le fourrage ensilé, l'herbe fraîche, etc.».
2) le point 3, «fluor», est modifié comme suit:
a) Les notes (1) et (2) de bas de page sont supprimées.
b) Les termes «Composés minéraux pour bovins, ovins et caprins – 2 000 (1)» et «Autres aliments complémentaires – 125 (2)» sont remplacés par «Aliments complémentaires contenant ≤ 4 % de phosphore – 500» et «Aliments complémentaires contenant > 4 % de phosphore – 125 pour 1 % de phosphore».
3) le point 4, «mercure», est remplacé par le texte suivant:
| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en mg/kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
| (1) | (2) | (3)
|
«4. Mercure
| Matières premières pour aliments des animaux à l'exception de: | 0,1
|
— aliments provenant de la transformation de poissons ou d'autres animaux marins
| 0,5
|
— carbonate de calcium
| 0,3
| Aliments complets, à l'exception de: | 0,1
|
— aliments complets pour chiens et chats
| 0,4
|
Aliments complémentaires, à l'exception de:
— aliments complémentaires pour chiens et chats
| 0,2»