Directive 2005/8/CE · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/01/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective 2005/8/CE
RattachementDirective 2005/8/CE
Versionacte d'origine du 27/01/2005 (CELEX 32005L0008)
RéférenceConsidérant 3 de la directive 2005/8/CEEUR-Lex →

(3) Avant de pouvoir procéder à un réexamen complet sur la base d'une évaluation scientifique des risques actualisée, il y a lieu d'apporter certaines modifications compte tenu de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005L0008. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).