(10) Les prothèses articulaires totales peuvent faire l’objet de multiples modifications après le début de leur utilisation clinique et leur commercialisation, comme c’est le cas pour les prothèses de la hanche et du genou sur le marché. Toutefois, l’expérience a prouvé que des changements apparemment mineurs apportés après la commercialisation à la conception de prothèses auparavant fiables peuvent entraîner de graves problèmes, en raison de conséquences imprévues susceptibles de déclencher un échec rapide ou de susciter des préoccupations importantes en termes de sécurité.
Directive 2005/50/CE · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/08/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDirective 2005/50/CE
RattachementDirective 2005/50/CE
Versionacte d'origine du 11/08/2005 (CELEX 32005L0050)
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