Directive 2005/64/CE · Article

Article annexe VI

Article en vigueur.

Version consolidée au 03/02/2009 (consolidation EUR-Lex 02005L0064-20090203, la plus récente en français ; acte d'origine du 26/10/2005).

TexteDirective 2005/64/CE
IntituléANNEXE VI — MODIFICATIONS DE LA DIRECTIVE 70/156/CEE
RattachementDirective 2005/64/CE
VersionConsolidée au 03/02/2009 (CELEX 02005L0064-20090203)
RéférenceAnnexe VI de la directive 2005/64/CEEUR-Lex →

La directive 70/156/CEE est modifiée comme suit:

1. à l'annexe I, les rubriques suivantes sont ajoutées:

«15. POSSIBILITÉS DE RÉUTILISATION, DE RECYCLAGE ET DE VALORISATION

15. 1. Version à laquelle appartient le véhicule de référence:

15. 2. Masse du véhicule de référence avec carrosserie ou masse du châssis avec cabine, sans carrosserie et/ou dispositif d'attelage si le constructeur ne monte pas la carrosserie et/ou le dispositif d'attelage (y compris les liquides, les outils, la roue de secours, si elle est montée) sans le conducteur:

15. 3. Masse des matériaux du véhicule de référence

15. 3.1. Masse de matériau prise en compte au stade du prétraitement (##):

15. 3.2. Masse de matériau prise en compte au stade du démontage (##):

15. 3.3. Masse de matériau prise en compte au stade du traitement des résidus non métalliques, considérée comme recyclable (##):

15. 3.4. Masse de matériau prise en compte au stade du traitement des résidus non métalliques, considérée comme pouvant faire l'objet d'une valorisation énergétique (##):

15. 3.5. Répartition des matériaux (##):

15. 3.6. Masse totale des matériaux réutilisables et/ou recyclables:

15. 3.7. Masse totale des matériaux réutilisables et/ou valorisables:

15. 4. Taux

15. 4.1. Taux de recyclabilité “Rcyc( %)”:

15. 4.2. Taux potentiel de revalorisation “Rcov( %)”:

(##) Ces termes sont définis dans la norme ISO 22628: 2002.»

2. À l'annexe IV, partie I, la rubrique suivante est ajoutée:

| «Objet | Numéro de directive | Référence au Journal officiel | Applicabilité

| M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 | O1 | O2 | O3 | O4

|

59. Recyclabilité

| 2005/64/CE | L 310 du 25 novembre 2005, p. 10. | X | — | — | X | — | — | | | | »

3) L'annexe XI est modifiée comme suit:

a) à l'appendice 1, la rubrique suivante est ajoutée:

| «Rubrique | Objet | Numéro de la directive |

M1 ≤ 2 500

(1) kg

|

M1 > 2 500

(1) kg

| M2 | M3

| 59 | Recyclabilité | 2005/64/CE | N/A | N/A | — | —»

b) À l'appendice 2, la rubrique suivante est ajoutée:

| «Rubrique | Objet | Numéro de la directive | M1 | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 | O1 | O2 | O3 | O4

| 59 | Recyclabilité | 2005/64/CE | N/A | — | — | N/A | — | — | — | — | — | —»

c) À l'appendice 3, la rubrique suivante est ajoutée:

| «Rubrique | Objet | Numéro de la directive | M2 | M3 | N1 | N2 | N3 | O1 | O2 | O3 | O4

| 59 | Recyclabilité | 2005/64/CE | — | — | N/A | — | — | — | — | — | —»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02005L0064-20090203. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).