Les renseignements suivants, le cas échéant, doivent être fournis en triple exemplaire et comporter une table des matières. Tous les dessins doivent être fournis à l'échelle appropriée et avec un degré de détail suffisant au format A4 ou sur un dossier de format A4. Les éventuelles photographies doivent être suffisamment détaillées.
0. GÉNÉRALITÉS
0. 1. Marque (raison sociale du constructeur):…
0. 2. Type:…
0. 2.0.1. Châssis:…
0. 2.1. Dénomination(s) commerciale(s) (le cas échéant):…
0. 3. Moyens d'identification du type, s'il est inclus sur le véhicule (b):…
0. 3.1. Emplacement:…
0. 4. Catégorie (c):…
0. 5. Nom et adresse du constructeur:…
0. 8. Adresse(s) des ateliers de montage:…
1. CONSTITUTION GÉNÉRALE DU VÉHICULE
1. 1. Photographies et/ou dessins d'un véhicule type:…
1. 2. Schéma coté de l'ensemble du véhicule:…
1. 3. Nombre d'essieux et de roues:…
1. 3.1. Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées:…
1. 3.3. Essieux moteur (nombre, emplacement, crabotage d'un autre essieu):…
1. 7. Cabine de conduite (avancée ou normale) (z):…
3. MOTEUR (q) [Dans le cas d'un véhicule qui peut rouler soit à l'essence, soit au gazole, etc., ainsi qu'une combinaison avec un autre carburant, il y a lieu de remplir ces rubriques autant de fois que nécessaire (+)]
3. 1. Constructeur:…
3. 2. Moteur à combustion interne
3. 2.1. Caractéristiques
3. 2.1.1. Principe de fonctionnement: allumage commandé/allumage par compression; quatre temps/deux temps
3. 2.1.2. Nombre et disposition des cylindres:…
3. 2.1.3. Cylindrée (s):...... cm3
3. 2.2. Carburant: gazole/essence/GPL/GN/éthanol:
4. TRANSMISSION (v)
4. 2. Type (mécanique, hydraulique, électrique, etc.):…
4. 5. Boîte de vitesse
4. 5.1. Type (manuelle/automatique/variation continue)
4. 9. Blocage du différentiel: oui/non/facultatif
9. CARROSSERIE
9. 1. Type de carrosserie:…
9. 3.1. Configuration et nombre des portes:…
9. 10.3. Sièges
9. 10.3.1. Nombre:…
15. POSSIBILITÉS DE RÉUTILISATION, DE RECYCLAGE ET DE VALORISATION
15. 1. Version à laquelle appartient le véhicule de référence:…
15. 2. Masse du véhicule de référence avec carrosserie ou masse du châssis avec cabine, sans carrosserie et/ou dispositif d'attelage si le constructeur ne monte pas la carrosserie et/ou le dispositif d'attelage (y compris les liquides, les outils, la roue de secours, si elle est montée) sans le conducteur:…
15. 3. Masses des matériaux du véhicule de référence
15. 3.1. Masse de matériau prise en compte au stade du prétraitement (##):…
15. 3.2. Masse de matériau prise en compte au stade du démontage (##):…
15. 3.3. Masse de matériau prise en compte au stade du traitement des résidus non métalliques, considérée comme recyclable (##):…
15. 3.4. Masse de matériau prise en compte au stade du traitement des résidus non métalliques, considérée comme pouvant faire l'objet d'une valorisation énergétique (##):…
15. 3.5. Répartition des matériaux (##):…
15. 3.6. Masse totale des matériaux réutilisables et/ou recyclables:…
15. 3.7. Masse totale des matériaux réutilisables et/ou valorisables:…
15. 4. Taux
15. 4.1. Taux de recyclabilité «Rcyc( %)»:…
15. 4.2. Taux potentiel de revalorisation «Rcov( %)»:…