Version d'origine : acte du 05/12/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDirective 2005/86/CE
IntituléANNEXE
RattachementDirective 2005/86/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32005L0086)
RéférenceAnnexe de la directive 2005/86/CEEUR-Lex →
L'annexe I de la directive 2002/32/CE est modifiée et le point 19, camphéchlore (toxaphène), est remplacé par le texte suivant:
| Substances indésirables | Produits destinés aux aliments pour animaux | Teneur maximale en mg/kg (ppm) d'aliments pour animaux d'une teneur en humidité de 12 %
| (1) | (2) | (3)
|
«19. Camphéchlore (toxaphène) — somme des congénères indicateurs CHB 26, 50 et 62
|
— Poissons, autres animaux aquatiques, leurs produits et leurs sous-produits, à l'exception de l'huile de poisson
| 0,02
|
— Huile de poisson
| 0,2
|
— Aliments pour poissons
| 0,05
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