Directive 2005/86/CE · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/12/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective 2005/86/CE
RattachementDirective 2005/86/CE
Versionacte d'origine du 05/12/2005 (CELEX 32005L0086)
RéférenceConsidérant 4 de la directive 2005/86/CEEUR-Lex →

(4) Le camphéchlore est un insecticide non systémique dont l'utilisation est progressivement abandonnée dans la majeure partie du monde. Les mélanges à base de camphéchlore présentent une composition complexe, avec au moins deux cent deux congénères différents identifiés. En raison de sa persistance et de ses propriétés chimiques, ce produit est toujours présent dans l'environnement.

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