Directive 2005/87/CE · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/12/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective 2005/87/CE
RattachementDirective 2005/87/CE
Versionacte d'origine du 05/12/2005 (CELEX 32005L0087)
RéférenceConsidérant 11 de la directive 2005/87/CEEUR-Lex →

(11) Dans l'Union européenne, les niveaux de fluorure dans les pâtures, les herbages et les aliments composés pour animaux sont généralement faibles, de sorte que l'exposition des animaux au fluorure se situe généralement sous le niveau entraînant des effets préjudiciables. Cependant, dans des régions géographiques particulières et, de manière occasionnelle, à proximité de sites industriels où les émissions de fluorure sont élevées, l'exposition excessive est associée à des anomalies de la dentition et du squelette.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005L0087. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).