Directive 2005/88/CE · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/12/2005, tel que publié, rectificatifs intégrés (consolidation EUR-Lex 02005L0088-20051227 du 27/12/2005, la plus récente en français).

TexteDirective 2005/88/CE
RattachementDirective 2005/88/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 02005L0088-20051227)
Référencearticle 1 de la directive 2005/88/CEEUR-Lex →

La directive 2000/14/CE est modifiée comme suit:

1) À l'article 12, le tableau est remplacé par le suivant:

Le niveau de puissance acoustique admissible est arrondi par défaut ou par excès au nombre entier le plus proche (pour moins de 0,5, l'entier inférieur; pour 0,5 ou plus, l'entier supérieur).»

| «Type de matériel |

Puissance nette installée P, en kW

Puissance électrique Pel en kW

Masse m de l'appareil, en kg

Largeur decoupe L, en cm

| Niveau admissible de puissance acoustique en dB/1 pW

| | | Phase I à compter du 3 janvier 2002 | Phase II à compter du 3 janvier 2006

| Engins de compactage (rouleaux compacteurs vibrants et plaques et pilonneuses vibrantes) | P ≤ 8 | 108 | 105

| 8 <P ≤ 70 | 109 | 106

| P> 70 | 89 + 11 lg P | 86 + 11 lg P

| Bouteurs, chargeuses, chargeuses-pelleteuses sur chenilles | P ≤ 55 | 106 | 103

| P> 55 | 87 + 11 lg P | 84 + 11 lg P

| Bouteurs, chargeuses, chargeuses-pelleteuses sur roues, tombereaux, niveleuses, compacteurs de remblais et de déchets de type chargeuse, chariots élévateurs en porte-à-faux à moteur à combustion interne, grues mobiles, engins de compactage (rouleaux compacteurs non vibrants), finisseurs, groupes de puissance hydraulique | P ≤ 55 | 104 | 101

| P> 55 | 85 + 11 lg P | 82 + 11 lg P

| Pelles, monte-matériaux, treuils de chantier, motobineuses | P ≤ 15 | 96 | 93

| P> 15 | 83 + 11 lg P | 80 + 11 lg P

| Brise-béton et marteaux-piqueurs à main | m ≤ 15 | 107 | 105

| 15 <m< 30 | 94 + 11 lg m | 92 + 11 lg m

| m ≥ 30 | 96 + 11 lg m | 94 + 11 lg m

| Grues à tour | | 98 + lg P | 96 + lg P

| Groupes électrogènes de soudage et de puissance | Pel ≤ 2 | 97 + lg Pel | 95 + lg Pel

| 2 <Pel ≤ 10 | 98 + lg Pel | 96 + lg Pel

| Pel> 10 | 97 + lg Pel | 95 + lg Pel

| Motocompresseurs | P ≤ 15 | 99 | 97

| P> 15 | 97 + 2 lg P | 95 + 2 lg P

| Tondeuses à gazon, coupe-gazon/coupe-bordures | L ≤ 50 | 96 | 94

| 50 <L ≤ 70 | 100 | 98

| 70 <L ≤ 120 | 100 | 98

| L> 120 | 105 | 103

2) L'article 20 est modifié comme suit:

a) au paragraphe 1, première phrase, les termes «Au plus tard le 3 janvier 2005» sont remplacés par les termes «Au plus tard le 3 janvier 2007»;

b) le paragraphe 3 est supprimé.

Nota : Pel pour les groupes électrogènes de soudage: courant de soudage conventionnel multiplié par le voltage de charge conventionnel pour la plus faible valeur du taux de travail donnée par le fabricant.Pel pour les groupes électrogènes de puissance: énergie primaire selon la norme ISO 8528-1:1993, point 13.3.2. Les chiffres de la phase II sont indicatifs uniquement pour les types de matériels suivants:rouleaux compacteurs à conducteur à piedplaques vibrantes (> 3 kW),pilonneuses vibrantes,bouteurs (sur chenilles d'acier),chargeuses (sur chenilles d'acier > 55 kW),chariots élévateurs en porte-à-faux à moteur à combustion interne,finisseurs équipés d'une poutre lisseuse comportant un dispositif de compactage,brise-béton et marteaux-piqueurs à main à moteur à combustion interne (15<m<30)tondeuses à gazon, coupe-gazon/coupe-bordures.Les chiffres définitifs dépendront de la modification de la directive à la suite du rapport visé à l'article 20, paragraphe 1. En l'absence de modification, les chiffres de la phase I resteront applicables durant la phase II. Pour les grues mobiles monomoteurs, les chiffres de la phase I demeurent applicables jusqu'au 3 janvier 2008. Au-delà de cette date, les chiffres de la phase II s'appliquent.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02005L0088-20051227. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).