Directive 2005/88/CE · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/12/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective 2005/88/CE
RattachementDirective 2005/88/CE
Versionacte d'origine du 14/12/2005 (CELEX 32005L0088)
RéférenceConsidérant 1 de la directive 2005/88/CEEUR-Lex →

(1) La directive 2000/14/CE du Parlement européen et du Conseil a fait l'objet d'un examen de la part du groupe de travail sur les matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments, mis en place par la Commission.

Aller plus loin

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