Directive 2005/91/CE · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/12/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective 2005/91/CE
RattachementDirective 2005/91/CE
Versionacte d'origine du 16/12/2005 (CELEX 32005L0091)
RéférenceConsidérant 2 de la directive 2005/91/CEEUR-Lex →

(2) L'OCVV a entre-temps établi des principes directeurs supplémentaires pour un certain nombre d'autres espèces.

Aller plus loin

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