Règlement (CE) n° 1/2005 · Article

Article annexe VI

Article en vigueur.

Version consolidée au 14/12/2019 (consolidation EUR-Lex 02005R0001-20191214, la plus récente en français ; acte d'origine du 22/12/2004).

TexteRèglement (CE) n° 1/2005
IntituléANNEXE VI — NORMES INTERNATIONALES POUR LES CONTENEURS, ENCLOS OU STALLES APPROPRIÉS POUR LE TRANSPORT PAR AIR D'ANIMAUX VIVANTS — (telles que visées à l'annexe I, chapitre II, point 4.1)
RattachementRèglement (CE) n° 1/2005
VersionConsolidée au 14/12/2019 (CELEX 02005R0001-20191214)
RéférenceAnnexe VI du règlement (CE) n° 1/2005EUR-Lex →

Association du transport aérien international (IATA), Réglementation du transport des animaux vivants, 31e édition, 1er octobre 2004.

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