Règlement (CE) n° 1/2005 · Article

Article considérant 18

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/12/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 1/2005
RattachementRèglement (CE) n° 1/2005
Versionacte d'origine du 22/12/2004 (CELEX 32005R0001)
RéférenceConsidérant 18 du règlement (CE) n° 1/2005EUR-Lex →

(18) Les voyages de longue durée sont susceptibles d'être plus nuisibles pour le bien-être des animaux que les voyages de courte durée. Il y a lieu, par conséquent, d'élaborer des procédures spécifiques afin de garantir un plus grand respect des normes, notamment en améliorant la traçabilité de ce type d'opérations de transport.

Aller plus loin

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