| Désignation des marchandises |
Classement
(code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
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1. Article présenté pour la vente au détail, constitué des éléments suivants:
— un appareil multifonctions présentant sous une même enveloppe un amplificateur, un récepteur de radiodiffusion AM/FM et un lecteur de DVD/autres disques compacts,
— un caisson de basse,
— cinq haut-parleurs,
— une télécommande.
Cet article (appelé «home cinéma») est destiné à fournir un divertissement audio et vidéo à domicile, principalement en reproduisant le son et les images stockés sur des DVD
| 85219000 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 3 de la section XVI et par le libellé des codes 8521 et 85219000 de la NC
L’article est présenté pour la vente au détail. L’appareil multifonctions est l’élément qui lui confère son caractère essentiel [RGI 3 b)]
Le lecteur de DVD/autres disques compacts détermine la fonction principale de l’appareil multifonctions, au sens de la note 3 de la section XVI. L’amplification du son et la reproduction des signaux de radiodiffusion sont considérées comme des fonctions annexes à la reproduction vidéophonique
En conséquence, l’ensemble est à classer comme appareil de reproduction vidéophonique du code NC 85219000
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2. Article présenté pour la vente au détail, constitué des éléments suivants:
— un récepteur de radiodiffusion AM/FM avec amplificateur,
— un lecteur de DVD/autres disques compacts,
— un caisson de basse,
— cinq haut-parleurs,
— une télécommande.
Cet article (appelé «home cinéma») est destiné à fournir un divertissement audio et vidéo à domicile, principalement en reproduisant le son et les images stockés sur des DVD
| 85219000 |
Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales 1, 3 b) et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée et par le libellé des codes 8521 et 85219000 de la NC
L’article est présenté pour la vente au détail. Le lecteur de DVD/autres disques compacts est l’élément qui lui confère son caractère essentiel
En conséquence, l’ensemble est à classer comme appareil de reproduction vidéophonique du code NC 85219000
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3. Analyseur de réseau, consistant en un module d’analyseur, une mémoire de saisie et une interface à une machine automatique de traitement de l’information (MATI), contenus dans un boîtier
L’analyseur est conçu pour fournir des informations sur la performance des réseaux en surveillant l'activité de réseau, en décodant tous les grands protocoles, et en générant le trafic de réseau
La MATI n'est pas présentée avec l'analyseur
| 90318039 |
La classification est déterminée par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, la note 5 E au chapitre 84, la note complémentaire 1 au chapitre 90 et par le libellé des codes NC 9031, 903180 et 90318039
L’analyseur, remplissant une fonction spécifique au moyen du module d’analyseur, est exclu de la position 8471 par l'application de la note 5 E du chapitre 84
L’analyseur est spécifiquement conçu pour analyser le trafic dans un réseau et non pour mesurer ou contrôler des grandeurs électriques, et se trouve ainsi exclu de la position 9030
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4. Analyseur de réseau, consistant en un bus de gestion central, un module d’analyseur, une machine automatique de traitement, un moniteur et un clavier, contenus dans un boîtier
L’analyseur est conçu pour assurer les fonctions suivantes:
— analyse de l'état opérationnel de réseaux et de produits existants de réseau,
— simulation des conditions de trafic et de défaut dans les réseaux et les produits existants de réseau,
— génération du trafic de réseau
| 90318039 |
La classification est déterminée par les dispositions des règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, la note 5 E au chapitre 84, la note complémentaire 1 au chapitre 90 et par le libellé des codes NC 9031, 903180 et 90318039
L’analyseur, remplissant une fonction spécifique au moyen du module d’analyseur, est exclu de la position 8471 par l'application de la note 5 E du chapitre 84
L’analyseur est spécifiquement conçu pour analyser le trafic dans un réseau et non pour mesurer ou contrôler des grandeurs électriques, et se trouve ainsi exclu de la position 9030