Règlement (CE) n° 183/2005 · Article

Article annexe IV

Article en vigueur.

Version consolidée au 28/01/2022 (consolidation EUR-Lex 02005R0183-20220128, la plus récente en français ; acte d'origine du 12/01/2005).

TexteRèglement (CE) n° 183/2005
IntituléANNEXE IV
RattachementRèglement (CE) n° 183/2005
VersionConsolidée au 28/01/2022 (CELEX 02005R0183-20220128)
RéférenceAnnexe IV du règlement (CE) n° 183/2005EUR-Lex →

CHAPITRE 1

Additifs autorisés en vertu du règlement (CE) no 1831/2003:

— additifs nutritionnels: tous les additifs relevant du groupe,

— additifs zootechniques: tous les additifs relevant du groupe

— additifs technologiques: additifs couverts par l'annexe I, point 1 b) (antioxygènes), du règlement (CE) no 1831/2003: uniquement ceux dont la teneur maximale est fixée

— additifs sensoriels: les additifs couverts par l'annexe I, point 2 a) (colorants), du règlement (CE) no 1831/2003: caroténoïdes et xanthophylles

Produits visés par la directive 82/471/CEE:

— protéines obtenues à partir de micro-organismes appartenant au groupe des bactéries, levures, algues, champignons inférieurs: tous les produits relevant du groupe (à l'exception du sous-groupe 1.2.1)

— coproduits de la fabrication d'acides aminés obtenus par fermentation: tous les produits relevant du groupe

CHAPITRE 2

Additifs autorisés en vertu du règlement (CE) no 1831/2003:

— additifs zootechniques: les additifs couverts par l'annexe I, point 4 d) (autres additifs zootechniques), du règlement (CE) no 1831/2003

— antibiotiques: tous les additifs,

— coccidiostatiques et histomonostatiques: tous les additifs,

— facteurs de croissance: tous les additifs;

— additifs nutritionnels:

— additifs couverts par l'annexe I, point 3 a) (vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies), du règlement (CE) no 1831/2003: A et D,

— additifs couverts par l'annexe I, point 3 b) (composés d'oligo-éléments), du règlement (CE) no 1831/2003: Cu et Se.

CHAPITRE 3

Additifs autorisés en vertu du règlement (CE) no 1831/2003:

additifs zootechniques: les additifs couverts par l'annexe I, point 4 d) (autres additifs zootechniques), du règlement (CE) no 1831/2003

— antibiotiques: tous les additifs,

— coccidiostatiques et histomonostatiques: tous les additifs,

— facteurs de croissance: tous les additifs.

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02005R0183-20220128. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).