Annexe II -Règlement (CELEX 32005R0396)

Version consolidée au 19/08/2026 (consolidation EUR-Lex 02005R0396-20260819, la plus récente en français ; acte d'origine du 23/02/2005).

Captane (somme du captane et du THPI, exprimée en captane) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

code 1000000 excepté le code 1040000: somme du THPI, du 3-OH-THPI et du 5-OH-THPI, exprimée en captane; Code 0151020: captane

Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame)

L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).

Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Il y a donc lieu de ne pas utiliser ces LMR pour vérifier le respect d'une BPA.

(+) (mz)

0110000Agrumes

0110010Pamplemousses

0110020Oranges

0110030Citrons

0110040Limettes

0110050Mandarines

0110990Autres

0120110Noix communes

(+) (ma, mz, me, pr, t, z)

0130000Fruits à pépins

0130010Pommes

0130020Poires

0130030Coings

0130990Autres

(+) (mz, t)

0140010Abricots

(+) (mz, me, pr, t, z)

0140020Cerises (douces)

(+) (mz, t)

0140030Pêches

(+) (mz, me, t, z)

0140040Prunes

(+) (ma, mz, me, pr, t, z)

0151000

a) Raisins

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

(+) (t)

0152000

b) Fraises

(+) (mz)

0154010Myrtilles

0154020Airelles canneberges

0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

(+) (mz, pr)

0161030Olives de table

(+) (t)

0163010Avocats

(+) (mz, me, t)

0163020Bananes

(+) (mz)

0163030Mangues

0163040Papayes

(+) (ma, mz, me, pr, z)

0211000

a) Pommes de terre

(+) (mz)

0213010Betteraves

0213020Carottes

(+) (ma, mz, me, pr, t, z)

0213030Céleris-raves/céleris-navets

(+) (mz)

0213040Raiforts

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080Radis

0213090Salsifis

(+) (me)

0220010Aulx

(+) (ma, me, mz)

0220020Oignons

0220030Échalotes

(+) (ma, mz)

0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

(+) (mz, pr)

0231010Tomates

0231020Poivrons doux/Piments doux

(+) (me, mz)

0231030Aubergines

(+) (mz)

0231040Gombos/Camboux

(+) (mz, me, pr)

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes

0232990Autres

(+) (me)

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010Melons

0233020Potirons

0233030Pastèques

0233990Autres

(+) (mz)

0241000

a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010Brocolis

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés

0243000

c) Choux feuilles

0243010Choux de Chine/Petsaï

0243020Choux verts

0243990Autres

0244000

d) Choux-raves

(+) (mz, me, t)

0251000

a) Laitues et salades

0251010Mâches/Salades de blé

0251020Laitues

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251060Roquette/Rucola

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990Autres

(+) (mz)

0254000

d) Cressons d'eau

0255000

e) Endives/Chicons

(+) (mz, me)

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256990Autres

(+) (mz)

0260010Haricots (non écossés)

0260020Haricots (écossés)

(+) (ma, mz)

0260030Pois (non écossés)

(+) (mz)

0260040Pois (écossés)

(+) (me, mz)

0270010Asperges

(+) (ma, mz)

0270060Poireaux

(+) (mz)

0270070Rhubarbes

0300010Haricots

0300030Pois

(+) (ma, mz)

0401060Graines de colza (grosse navette)

(+) (mz, pr)

0402010Olives à huile

(+) (ma, mz)

0500010Orge

0500050Avoine

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

(+) (pr)

0700000HOUBLON

Éthéphon (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Éthéphon - code 0500000: Somme de l’éthéphon, libre et conjugués, exprimée en éthéphon

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la pertinence des conjugués dans le cas de délais d’attente avant récolte supérieurs à 12 jours n’étaient pas disponibles.La Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 janvier 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130020 Poires

0140040 Prunes

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le potentiel aneugénique du métabolite HEPA n’étaient pas disponibles.La Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 janvier 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0401090 Graines de coton

0500010 Orge

0500070 Seigle

0500090 Froment (blé)

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le potentiel aneugénique du métabolite HEPA et une étude de métabolisme chez les ruminants en lactation (caprins) n’étaient pas disponibles.La Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 janvier 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

Folpet (somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet) (R)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0152000 b) Fraises

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0161030 Olives de table

0402010 Olives à huile

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0211000 a) Pommes de terre

0231010 Tomates

0233010 Melons

0500090 Froment (blé)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0700000 HOUBLON

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature et l’étude quantitative des résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poules

1030020 Canes

1030030 Oies

1030040 Cailles

1030990 Autres (2)

Acibenzolar-S-méthyle [somme de l’acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle]

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 26 juin 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0163030 Mangues

2-phénylphénol (somme du 2-phénylphénol et de ses conjugués, exprimée en 2-phenyphenol)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

2-phénylphénol — code 100000, sauf 1040000: 2-phénylphénol

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Profenofos (L)

(L) Liposoluble

Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de profenofos dans les pétales de rose. D’autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l’évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0631030Rose

Des données de surveillance récentes ont révélé la présence persistante de résidus de profenofos dans les fines herbes et fleurs comestibles. D’autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l’évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été fournies au plus tard le 22 février 2030 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0256990Autres (2)

La LMR suivante s’applique aux piments de Cayenne/piments oiseaux/piments enragés/piments rocotos: 3 mg/kg.

0231020Poivrons doux/Piments doux

2,4-DB (somme du 2,4-DB et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en 2,4-DB) (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 2,4-DB – code 1000000, à l’exception du 1040000: somme du 2,4-DB et de ses conjugués, exprimée en 2,4-DB.

Indoxacarbe (somme de l’indoxacarbe et de son énantiomère R) (L)

(L) Liposoluble

Pyraclostrobine (L)

(L) Liposoluble

Clomazone

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0232010Concombres

0233010Melons

0244000

d) Choux-raves

Metconazole (somme d'isomères) (F)

0233010Melons

0840040Raifort

Prosulfocarbe

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213090 Salsifis

0270030 Céleris

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0152000 b) Fraises

Trifloxystrobine (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Trifloxystrobine — Code 1000000, excepté le code 1040000: Somme de la trifloxystrobine et de son métabolite l’[acide (E, E)-méthoxyimino-2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phénylacétique] (CGA 321113), exprimée en trifloxystrobine (L)

(L) Liposoluble

Cyromazine

LMR en matière de médecine vétérinaire

1013000 (c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

Fenpropidine (somme de la fenpropidine et de ses sels, exprimée en fenpropidine) (R) (S)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

fenpropidine - code 1000000 sauf 1040000: somme de la fenpropidine, de l'acide 2-méthyl-2-[4-(2-méthyl-3- pipéridin-1-yl-propyl)-phényl]propionique et de leur sels, exprimée en fenpropidine

(S)Les laboratoires de référence de l'UE pour les résidus de pesticides ont constaté que l'étalon de référence de l'acide 2-méthyl-2-[4-(2-méthyl-3- pipéridin-1-yl-propyl)-phényl]propionique n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 25 janvier 2015 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(+) La LMR pour le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour le raifort (Armoracia rusticana) dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| 0840040 | Raifort

Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate.

0840040Raifort

Tébuconazole (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

tébuconazole — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 25 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0140020Cerises (douces)

0151020Raisins de cuve

0153020Mûres des haies

0153990Autres (2)

0213090Salsifis

0231030Aubergines

0233010Melons

0260010Haricots (non écossés)

0260020Haricots (écossés)

0260030Pois (non écossés)

0270030Céleris

Fenvalérate [quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs (RR, SS, RS et SR), y compris l'esfenvalérate] (L) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Esfenvalérate — codes 1011030, 1011040, 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1016030, 1016040, 1017030 et 1017040: somme du fenvalérate (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs, y compris l'esfenvalérate] et du CPIA [acide (chlorophényl)isovalérique], exprimée en fenvalérate

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0120010Amandes

0130010Pommes (pommettes)

0130020Poires [poires asiatiques (nashis)]

0140020Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140040Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0152000

b) Fraises

0153030Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus× Rubus idaeus)]

0213020Carottes

0213040Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213070Persil à grosse racine

0213080Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0220010Aulx

0220020Oignons (autres oignons, oignons argentés)

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990Autres

0233010Melons (kiwanos)

0234000

d) Maïs doux (maïs nain)

0241020Choux-fleurs

0241990Autres

0242010Choux de Bruxelles

0251020Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0252010Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0256040Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0270060Poireaux

0300020Lentilles

0500010Orge

0500030Maïs

0500050Avoine

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froments (blé) (épeautre, triticale)

0810000

i) Graines

0810010Anis

0810020Carvi noir

0810030Graines de céleri (graines de livèche)

0810040Graines de coriandre

0810050Graines de cumin

0810060Graines d'aneth

0810070Graines de fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles

1011990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles

1014990Autres

1015000

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles

1015990Autres

1016000

f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

1017010Muscles

1017020Graisse

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles

1017990Autres

1020000

ii) Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000

iii) Œufs d'oiseaux

1030010Poules

1030020Canes

1030030Oies

1030040Cailles

1030990Autres

1050000

v) Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles)

1060000

vi) Escargots

1070000

vii) Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage)

Fludioxonil (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fludioxonil – code 1000000, excepté le code 1040000: somme du fludioxonil et de ses métabolites oxydés en acide 2,2-difluoro benzo[1,3]dioxole-4-carboxylique, lui-même un métabolite, exprimée en fludioxonil.

(L) Liposoluble.

MCPA et MCPB (y compris leurs sels, esters et conjugués, exprimés en MCPA) (L) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

MCPA et MCPB – code 1000000: MCPA, MCPB et MCPA-thioéthyle exprimés en MCPA

Acétamipride (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: acétamipride — Code 1000000, excepté le code 1040000: somme de l’acétamipride et du N-desméthylacétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 février 2027 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0140010 Abricots

0231020 Poivrons doux/piments doux

0232010 Concombres

0232030 Courgettes

Pyriméthanil (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Pyriméthanil — Code 1020000: somme du pyriméthanil et de la 2-anilino-4,6-diméthylpyrimidine-5-ol, exprimée en pyriméthanil

Pyriméthanil — Codes 1011000/1012000/1013000/1014000/1015000/1017000: somme du pyriméthanil et de la 2-(4-hydroxyanilino)-4,6-diméthylpyrimidine, exprimée en pyriméthanil

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0500010 Orge

0500050 Avoine

0500070 Seigle

0500090 Froment (blé)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000 Produits (base:)

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

1050000 Amphibiens et reptiles

1060000 Invertébrés terrestres

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

Chlorotoluron

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0130010 | Pommes (pommettes)

| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)]

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité des résidus pendant la conservation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 0500010 | Orge

| 0500050 | Avoine

| 0500070 | Seigle

| 0500090 | Froments (blé) (Épeautre, triticale)

| 0840040 | Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme du bétail et les études d’alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

| 1012010 | Muscles

| 1013010 | Muscles

| 1014010 | Muscles

| 1015010 | Muscles

| 1017010 | Muscles

Trinéxapac [somme du trinéxapac (acide) et de ses sels, exprimés en trinéxapac]

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0300010Haricots

0840040Raifort

Foramsulfuron

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016, ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

| 0500030 | Maïs

| 0840040 | Raifort

Mésosulfuron-méthyl

| 0840040 | Raifort

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000 sauf 1016000, 1030000 et 1040000: propamocarbe-N-oxyde; codes 1016000 et 1030000: N-déméthylpropamocarbe;

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0241020 Choux-fleurs

0251010 Mâches/Salades de blé

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l’étude sur l’alimentation des poules n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

Forchlorfénuron

(+) La LMR relative au raifort (Armoraciarusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est cellequi a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes,groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040),compte tenu des variations imputables au processus de transformation(séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement(CE) no 396/2005.

| 0840040 | Raifort

Metsulfuron-méthyl

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

| 0401010 | Graines de lin

| 0840040 | Raifort

Prosulfuron

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

| 0500010 | Orge

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale)

| 0840040 | Raifort

Rimsulfuron

| 0840040 | Raifort

Sulfosulfuron

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et sur les résidus dans les rotations culturales n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

| 0500010 | Orge

| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale)

| 0840040 | Raifort

Thifensulfuron méthyle

| 0840040 | Raifort

Nicosulfuron

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juin 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

| 0234000 |

d) Maïs doux (maïs nain)

| 0500030 | Maïs

| 0840040 | Raifort

Isoxaflutole (somme de l’isoxaflutole et de son métabolite dicétonitrile, exprimée en isoxaflutole)

(O) RPA 202248 est égal à 2-cyano-3-cyclopropyl-1-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl) propane-1,3-dione. RPA 203328 est égal à acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque.

Propoxycarbazone (A) (propoxycarbazone, ses sels et 2-hydroxy-propoxycarbazone exprimés en propoxycarbazone)

(A)Les laboratoires de référence de l'UE ont constaté que l'étalon de référence pour le 2-hydroxy-propoxycarbazone n'était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible sur le marché au plus tard le 26 juin 2015 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

0840040Raifort

Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction N-fluorophényl-N-isopropyl, exprimée en flufénacet)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0152000

b) Fraises

0154010Myrtilles (myrtilles européennes)

0154020Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0154030Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0840040Raifort

Pendiméthaline (L)

(L) Liposoluble

Propyzamide (L) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Propyzamide — code 1000000: somme de la propyzamide et de tous les métabolites contenant la fraction acide 3,5-dichlorobenzoïque, exprimée en propyzamide)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0251010Mâche (laitues italiennes)

0251020Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251030Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0251040Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251060Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251080Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0256000

f) Fines herbes

0256010Cerfeuil

0256020Ciboulette

0256030Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060Romarin

0256070Thym (marjolaine, origan)

0256080Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100Estragon (hysope)

0256990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0300010Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020Lentilles

0300030Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0840040Raifort

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles

1014990Autres

1015000

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles

1015990Autres

1017000

g) Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés)

1017010Muscles

1017020Graisse

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles

1017990Autres

1020000

ii) Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

Pyridate [somme du pyridate, de son produit d’hydrolyse CL 9673 (6-chloro-4-hydroxy-3-phénylpyridazine) et des conjugués hydrolysables du CL 9673, exprimée en pyridate]

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 octobre 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poules

1030020 Canes

1030030 Oies

1030040 Cailles

1030990 Autres (2)

Bentazone [somme de la bentazone, de ses sels, de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone] (R)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Bentazone – Codes 1010000 à 1070000, excepté le code 1040000: somme de la bentazone, de ses sels et de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone

Famoxadone (L)

(L) Liposoluble.

Flumioxazine

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0220020Oignons (autres oignons; oignons argentés)

0840040Raifort

Picolinafène

0500010Orge

0500050Avoine

0500070Seigle

0500090Froments (blé) (épeautre, triticale)

0840040Raifort

(+) L'Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude de métabolisme chez les ruminants n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1012010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1014010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

Dicloran

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments, relevant que le métabolite DCHA n'avait pas été pris en compte, a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 24 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0220020Oignons (autres oignons; oignons argentés)

0840040Raifort

Dinocap (somme des isomères du dinocap et de leurs phénols correspondants, exprimée en dinocap) (L) [lorsque seuls le meptyldinocap ou son phénol correspondant sont détectés, à l'exception des autres éléments constituant le dinocap (et de leurs phénols correspondants), les LMR et la définition des résidus du meptyldinocap seront appliqués.]

0840040Raifort

Clofentézine (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Clofentézine — codes 0500000 et 1000000: Somme de tous les composés contenant la fraction du 2-chlorbenzoyl exprimée sous forme de clofentézine

Cyprodinil (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Cyprodinil – code 1000000, excepté les codes 1020000 et 1040000: Cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil]\n\rCyprodinil-1020000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil]

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et de confirmation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou, à défaut, de leur absence.

0120010 Amandes

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0840010 Réglisse

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840990 Autres (2)

1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000 Produits (base:)

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poules

1030020 Canes

1030030 Oies

1030040 Cailles

1030990 Autres (2)

Métaldéhyde

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213110 Navets

0231010 Tomates

0231030 Aubergines

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000 Produits (base:)

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

1050000 Amphibiens et reptiles

1060000 Invertébrés terrestres

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore) (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Métazachlore — code 1000000, excepté le code 1040000: somme du métazachlore et de ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore

Diméthénamide, y compris les autres mélanges d'isomères constitutifs, dont le diméthénamide-P (somme des isomères)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 8 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence.

0220040Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0251020Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0256000

f) Fines herbes

0256010Cerfeuil

0256020Ciboulette

0256040Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060Romarin

0256070Thym (marjolaine, origan)

0256090Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100Estragon (hysope)

0256990Autres

0840040Raifort

Bifénox (L)

0401050Graines de tournesol

0401060Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0840040Raifort

Carbofurane [somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane] (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Carbofurane — code 1000000 sauf 1040000: 3-hydroxy-carbofurane (libre et conjugué), exprimé en carbofurane

Diflufénican (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110000Agrumes

0110010Pamplemousses

0110020Oranges

0110030Citrons

0110040Limettes

0110050Mandarines

0110990Autres

0120010Amandes

0120110Noix communes

0130000Fruits à pépins

0130010Pommes

0130020Poires

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Bibasses/Nèfles du Japon

0130990Autres

0140000Fruits à noyau

0140010Abricots

0140020Cerises (douces)

0140030Pêches

0140040Prunes

0140990Autres

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, les essais relatifs aux résidus et la bonne pratique agricole en extérieur dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0151000

a) Raisins

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

Flutolanil (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000, sauf 1040000: flutolanil (flutolanil et ses métabolites contenant la fraction acide 2-trifluorométhylbenzoïque, exprimé en flutolanil).

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou, à défaut, de leur absence.

0231020 Poivrons doux/Piments doux

Spinosad (spinosad, somme de la spinosyne A et la spinosyne D) (L)

(L) liposoluble

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0270050 Artichauts

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0252010 Épinards

0500000 CÉRÉALES

0500010 Orge

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500060 Riz

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500090 Froment (blé)

0500990 Autres (2)

Metrafenone (L)

0840040Raifort

Azoxystrobine

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 5 août 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

Fluroxypyr (somme du fluroxypyr et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en fluroxypyr) (R) (A)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Fluroxypyr — Code 1000000 excepté le code 1040000: fluroxypyr (somme du fluroxypyr et ses sels, exprimée en fluroxypyr)

(A) = Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour les conjugués du fluroxypyr n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l’étalon de référence visé dans la première phrase s’il est disponible sur le marché au plus tard le 1er juillet 2016 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.

Méthoxyfénozide (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 1er juillet 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

Tribenuron-méthyl

0840040Raifort

Fenhexamide (L)

(L) Liposoluble

Krésoxim-méthyl (R)

(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Krésoxim-méthyl – code 1000000 excepté le code 1040000: krésoxim-méthyl (BF 490-9, exprimé en composé parent)

Le métabolite BF 490-9 est l’acide 2-[2-(4-hydroxy-2-méthylphénoxyméthyl)phényl]-2-méthoxy-iminoacétique.

Amidosulfuron (R) (D)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Amidosulfuron — code 1000000 excepté le code 1040000: amidosulfuron (somme de l’amidosulfuron et du desméthylamidosulfuron, exprimée en amidosulfuron)

(D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence du desméthylamidosulfuron n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l’étalon de référence visé dans la première phrase s’il est disponible sur le marché au plus tard le 23 juillet 2016 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.

Mépanipyrim

0840040Raifort

Halauxifène-méthyl [somme du halauxifène-méthyl et du métabolite X11393729 (halauxifène), exprimée en halauxifène-méthyl]

0840040Raifort

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl incluant d'autres mélanges d'isomères constituants, y compris le métalaxyl-M (somme des isomères)] (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Métalaxyl — Code 100000, excepté le code 1040000: Somme du métalaxyl (somme des énantiomères) et des métabolites (libre + conjugué) M3 [ester méthylique de N-(2,6-diméthylphényl)-N-(hydroxyacétyl)alanine] et M8 [N-(2hydroxyméthyl-6- méthylphényl)-N-(méthoxyacétyl)alanine]ester méthylique (somme des énantiomères), exprimée en métalaxyl

Flumétraline (L)

0840040Raifort

Myclobutanil (somme des isomères constituants) (R)

(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Myclobutanil – Code 1000000 excepté le code 1040000: α-(3-hydroxybutyl)-α-(4-chloro-phenyl)-1H-1,2,4-triazole-1-propanenitrile (RH9090) exprimé en myclobutanil

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les métabolites dérivés du triazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130000 Fruits à pépins

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0130990 Autres (2)

0151000 a) Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études en champ sur les cultures par assolement et concernant les métabolites dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0152000 b) Fraises

0153010 Mûres

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0161060 Kakis/Plaquemines du Japon

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement post-récolte n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0163020 Bananes

0231010 Tomates

0231030 Aubergines

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0233990 Autres (2)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures avec des légume-feuilles et concernant les métabolites dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0251010 Mâches/Salades de blé

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures pour les légumineuses séchées et les graines oléagineuses n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0260010 Haricots (non écossés)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures pour les légumes-feuilles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0270050 Artichauts

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse et le métabolisme des cultures pour les légumes-feuilles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0700000 HOUBLON

0900010 Betteraves sucrières

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

1050000 Amphibiens et reptiles

1060000 Invertébrés terrestres

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

Abamectine (somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et de l’isomère [delta-8,9] de l’avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Abamectine — code 1000000 excepté le code 1040000: avermectine B1a

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 31 janvier 2025 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0231020 Poivrons doux/Piments doux

Phenmédiphame

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0152000

b) Fraises

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et le métabolisme dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213010Betteraves

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme des cultures et le métabolisme dans les cultures en rotation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0252010Épinards

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0840040Raifort

0900010Betteraves sucrières

Dichlorprop [somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en dichlorprop) (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: dichlorprop — code 1000000, excepté le code 1040000: somme du dichlorprop (y compris le dichlorprop-P) et de se sels, exprimée en dichlorprop

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

Haloxyfop [somme de l’haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R et S, toutes proportions confondues)] (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Haloxyfop — code 1000000 excepté le code 1040000: somme de l’haloxyfop et de ses sels et conjugués, exprimée en haloxyfop (somme des isomères R et S, toutes proportions confondues)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 février 2026 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0401050 Graines de tournesol

0401070 Fèves de soja

Pirimiphos-méthyl (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, sur les données toxicologiques relatives aux métabolites de type hydroxypyrimidine et sur les études de l'hydrolyse simulant la pasteurisation et la stérilisation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 20 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500010Orge

0500040Millet commun/Mil

0500050Avoine

0500080Sorgho

0500090Froment (blé)

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques relatives aux métabolites de type hydroxypyrimidine n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 20 janvier 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

Pethoxamide

0840040Raifort

Flonicamide (somme du flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide) (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Flonicamide — code 1000000, excepté le code 1040000: somme du flonicamide et du TFNA-AM, exprimée en flonicamide..

Pirimicarbe (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

pirimicarbe — Code 1000000 excepté les codes 1016000, 1030000 et 1040000: somme du pirimicarbe et du desméthylpirimicarbe, exprimée en pirimicarbe

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0130010Pommes

0130020Poires

0130030Coings

0140020Cerises (douces)

0140030Pêches

0153000

c) Fruits de ronces

0153010Mûres

0153020Mûres des haies

0153030Framboises (rouges ou jaunes)

0153990Autres

0233010Melons

0233030Pastèques

0242010Choux de Bruxelles

0243020Choux verts

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0252020Pourpiers

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0255000

e) Endives/Chicons

0260010Haricots (non écossés)

0260030Pois (non écossés)

0270020Cardons

0270030Céleris

0401010Graines de lin

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401080Graines de moutarde

0401120Graines de bourrache

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0631000

a) Fleurs

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990Autres

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0632990Autres

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les animaux d'élevage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Tissus adipeux

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres

1017000

g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010Muscles

1017020Tissus adipeux

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

Prothioconazole: desthio-prothioconazole (somme des isomères) (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213040 Raiforts

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0220020 Oignons

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0270060 Poireaux

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401030 Graines de pavot

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401080 Graines de moutarde

0401130 Graines de cameline

0500010 Orge

0500050 Avoine

0500070 Seigle

0500090 Froment (blé)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et des données relatives à la stabilité pendant le stockage conformes à la définition des résidus proposée n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0220030 Échalotes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus sur les graminées (composant majeur de la charge alimentaire du bétail) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

Téflubenzuron (L)

(L) Liposoluble

Boscalid (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: code 1000000, sauf 1040000, 1011010, 1011020, 1011050, 1012010, 1012020, 1012050, 1013010, 1013020, 1013050, 1014010, 1014020, 1014050, 1015010, 1015020, 1015050, 1016010, 1016020, 1017010, 1017020, 1017050, 1020000, 1030000: somme du boscalid et de son métabolite hydroxy 2-chloro-N-(4’-chloro-5-hydroxybiphényle-2-yl)nicotinamide (sous forme libre et conjuguée), exprimée en boscalid.

(F) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d’analyse, les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0700000 HOUBLON

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés après des applications répétées sur des cultures permanentes et en vue d’appuyer l’autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0140010 Abricots

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus présents après des applications répétées sur des cultures permanentes et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0120000 Fruits à coque

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0120990 Autres (2)

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0140020 Cerises (douces)

0140030 Pêches

0140040 Prunes

0151000 a) Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0153000 c) Fruits de ronces

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0153990 Autres (2)

0154000 d) Autres petits fruits et baies

0154010 Myrtilles

0154020 Airelles canneberges

0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080 Baies de sureau noir

0154990 Autres (2)

0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0163020 Bananes

0620000 Grains de café

0630000 Infusions (base:)

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0639000 d) Toute autre partie de la plante

0900020 Cannes à sucre

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les résidus dans les cultures par assolement et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0152000 b) Fraises

0211000 a) Pommes de terre

0212010 Racines de manioc

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

0220000 Légumes-bulbes

0220010 Aulx

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990 Autres (2)

0230000 Légumes-fruits

0231000 a) Solanacées et Malvacées

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0231030 Aubergines

0231040 Gombos/Camboux

0231990 Autres (2)

0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010 Concombres

0232020 Cornichons

0232030 Courgettes

0232990 Autres (2)

0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0233990 Autres (2)

0234000 d) Maïs doux

0239000 e) Autres légumes-fruits

0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241990 Autres (2)

0242000 b) Choux pommés

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0242990 Autres (2)

0243000 c) Choux feuilles

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0244000 d) Choux-raves

0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990 Autres (2)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252990 Autres (2)

0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000 d) Cressons d’eau

0255000 e) Endives/Chicons

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

0260000 Légumineuses potagères

0260010 Haricots (non écossés)

0260030 Pois (non écossés)

0260990 Autres (2)

0270000 Légumes-tiges

0270010 Asperges

0270020 Cardons

0270050 Artichauts

0270060 Poireaux

0270070 Rhubarbes

0270080 Pousses de bambou

0270090 Cœurs de palmier

0270990 Autres (2)

0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0401000 Graines oléagineuses

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401030 Graines de pavot

0401040 Graines de sésame

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401070 Fèves de soja

0401080 Graines de moutarde

0401090 Graines de coton

0401100 Pépins de courges

0401110 Graines de carthame

0401120 Graines de bourrache

0401130 Graines de cameline

0401140 Chènevis (graines de chanvre)

0401150 Graines de ricin

0401990 Autres (2)

0500000 CÉRÉALES

0500010 Orge

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500060 Riz

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500090 Froment (blé)

0500990 Autres (2)

0900010 Betteraves sucrières

0900030 Racines de chicorée

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus (réalisés sur les cultures par assolement et en vue d’appuyer l’autorisation) et les données permettant de confirmer le niveau plateau dans le sol n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0241020 Choux-fleurs

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0260020 Haricots (écossés)

0260040 Pois (écossés)

0260050 Lentilles

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0800000 ÉPICES

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

0830000 Écorces

0830010 Cannelle

0830990 Autres (2)

0840000 Racines ou rhizomes

0840010 Réglisse

0840020 Gingembre (10)

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840040 Raifort (11)

0840990 Autres (2)

0850000 Boutons

0850010 Clous de girofle

0850020 Câpres

0850990 Autres (2)

0860000 Pistils de fleurs

0860010 Safran

0860990 Autres (2)

0870000 Arilles

0870010 Macis

0870990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine et sur la nature et la quantité des résidus liés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016030 Foie

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le devenir du groupement pyridine n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1012030 Foie

1013030 Foie

1014030 Foie

Tolclofos-méthyl (L)

(F) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0213080 Radis

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations n’étaient pas disponibles concernant les essais relatifs aux résidus, les données toxicologiques sur les glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH et les essais relatifs aux résidus comprenant une analyse des glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990 Autres (2)

Spiroxamine (somme des isomères) (A) (R)

(A)les laboratoires de référence de l'Union européenne ont constaté que l'étalon de référence du métabolite M06 spiroxamine-acide carboxylique n'était pas disponible dans le commerce. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l'étalon de référence visé dans la première phrase s'il est disponible dans le commerce au plus tard le 30 mars 2017 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Spiroxamine — code 1000000 excepté le code 1040000: métabolite M06 spiroxamine-acide carboxylique, exprimé en spiroxamine (somme des isomères)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données toxicologiques des métabolites végétaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0163020Bananes

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500010Orge

0500050Avoine

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d'alimentation animale conformes à la définition des résidus proposée n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 mars 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

Diquat (somme du diquat et de ses sels, exprimée en diquat)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme et les études de transformation, abordant la nature des résidus de diquat et de TOPPS dans les produits transformés, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151000

a) Raisins

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0270010Asperges

0300040Lupins/Fèves de lupins

0401010Graines de lin

0401030Graines de pavot

0401040Graines de sésame

0401080Graines de moutarde

0401120Graines de bourrache

0401140Chènevis (graines de chanvre)

0700000HOUBLON

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000Tissus (base:)

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Tissus adipeux

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010Muscles

1017020Tissus adipeux

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

1040000Miels et autres produits de l'apiculture

1050000Amphibiens et reptiles

1060000Invertébrés terrestres

1070000Vertébrés terrestres sauvages

Dodine

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 24 juin 2018 ou, à défaut, de leur absence.

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

Glufosinate [somme des isomères du glufosinate, de ses sels et de ses métabolites, l'acide 3-[hydroxy(méthyl)phosphinoyl]propionique (MPP) et le N-acétyl-glufosinate (NAG), exprimée en glufosinate]

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0154010Myrtilles

0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990Autres

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

1-Naphthylacétamide et acide 1-naphtylacétique (somme du 1-naphthylacétamide, de l'acide 1-naphthylacétique et de ses sels, exprimée en acide 1-naphythlacétique)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010Pommes

0130020Poires

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0231010Tomates

0231030Aubergines

0840040Raifort

Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0700000 HOUBLON

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

0840000 Racines ou rhizomes

0840010 Réglisse

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840990 Autres (2)

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

Éthofumesate (somme de l'éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate décyclisé et de son conjugué, exprimés en éthofumesate)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0252010Épinards

0255000

e) Endives/Chicons

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0260010Haricots (non écossés)

0260030Pois (non écossés)

0300030Pois

0631000

a) Fleurs

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990Autres

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0632990Autres

0810000Épices en graines

0810010Anis/Graines d'anis

0810020Carvi noir/Cumin noir

0810030Céleri

0810040Coriandre

0810050Cumin

0810060Aneth

0810070Fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres

0840040Raifort

0900030Racines de chicorée

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

Fluoxastrobine (somme de la fluoxastrobine et de son isomère Z) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Fluoxastrobine – Code 1000000 sauf 1040000: «fluoxastrobine [somme de la fluoxastrobine, de son isomère Z et de son métabolite 6-(2-chlorophénoxy)-5-fluoro-4-pyrimidinol, exprimée en fluoxastrobine] (L)»

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500010Orge

0500050Avoine

Phosphane et sels de phosphure [somme du phosphane et des générateurs de phosphane (sels de phosphure pertinents), déterminée et exprimée en phosphane]

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0120010Amandes

0120020Noix du Brésil

0120030Noix de cajou

0120040Châtaignes

0120050Noix de coco

0120060Noisettes

0120070Noix de Queensland

0120080Noix de pécan

0120090Pignons de pin, sans coquille

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations et précisions sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0120100Pistaches

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0120110Noix communes

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0401010Graines de lin

0401020Arachides/Cacahuètes

0401030Graines de pavot

0401040Graines de sésame

0401050Graines de tournesol

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401070Fèves de soja

0401080Graines de moutarde

0401090Graines de coton

0401100Pépins de courges

0401110Graines de carthame

0401120Graines de bourrache

0401130Graines de cameline

0401140Chènevis (graines de chanvre)

0401150Graines de ricin

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500010Orge

0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030Maïs

0500040Millet commun/Panic

0500050Avoine

0500060Riz

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froment (blé)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la présence du phosphane et de ses produits d'oxydation dans les denrées alimentaires d'origine animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000Tissus (base:)

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Tissus adipeux

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Tissus adipeux

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres

1017000

g) Autres animaux terrestres d'élevage

1017010Muscles

1017020Tissus adipeux

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres

1050000Amphibiens et reptiles

1060000Invertébrés terrestres

1070000Vertébrés terrestres sauvages

Fluazinam (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130010Pommes

0130020Poires

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0153000

c) Fruits de ronces

0153010Mûres

0153020Mûres des haies

0153030Framboises (rouges ou jaunes)

0300010Haricots

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0633000

c) Racines

0633010Valériane

0633020Ginseng

0840040Raifort

Sulcotrione (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

code 1000000 excepté le code 1040000: CMBA (acide 2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213090Salsifis

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Tissus adipeux

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Tissus adipeux

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Tissus adipeux

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Tissus adipeux

1014030Foie

1014040Reins

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

(L) Liposoluble

Hexachlorobenzène (L)

(+) Les données de surveillance font apparaître la persistance d'une contamination croisée inévitable qui affecte les graines de courge. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations disponibles dans les dix ans à compter de la date de publication.

0401100Graines de courge

0840040Raifort

Bifenthrine (somme des isomères) (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110000Agrumes

0152000

b) Fraises

0153000

c) Fruits de ronces

(+) Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,1 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0630000Infusions (base:)

0840040Raifort

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1030000Œufs d’oiseaux

Fenpropimorphe (somme des isomères) (R) (L)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fenpropimorphe – code 1000000 sauf 1040000: acide carboxylique fenpropimorphe (BF 421-2), exprimé en fenpropimorphe.

(L) = Liposoluble

Oxathiapiproline

La LMR suivante s’applique aux feuilles de radis: 1,5 mg/kg.

0243020 Choux verts

Fenpyroximate (R) (L) (D)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fenpyroximate – codes 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1017030 et 1017040: fenpyroximate [métabolite M-3, exprimé en fenpyroximate (L)]

(L) Liposoluble

(D) (D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence du métabolite M-3 n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l’étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 7 avril 2018 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0130010 Pommes

0130020 Poires

0140010 Abricots

0140020 Cerises (douces)

0140040 Prunes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les denrées ou produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0140030 Pêches

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0153010 Mûres

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0154010 Myrtilles

0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080 Baies de sureau noir

0260010 Haricots (non écossés)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0153020 Mûres des haies

0154020 Airelles canneberges

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0232010 Concombres

0232020 Cornichons

0232030 Courgettes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme, les méthodes d’analyse, le métabolisme dans les cultures par assolement et la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés n’étaient pas disponibles Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 7 avril 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0700000 HOUBLON

Tebufenpyrad (L)

(L) Liposoluble..

Thiabendazole (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Thiabendazole — code 100000, excepté les codes 1020000 et 1040000: somme de thiabendazole et de 5-hydroxythiabendazole, exprimée en thiabendazole

Thiabendazole — code 1020000: somme de thiabendazole, de 5-hydroxythiabendazole et de son conjugué de sulfate, exprimée en thiabendazole

Propargite (L)

0840040Raifort (11)

Bensulfuron-méthyle

0840040Raifort

Diméthachlore

0840040Raifort

Lufénuron (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs) (L)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 mars 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0140010 Abricots

0140030 Pêches

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 mars 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016030 Foie

1016040 Reins

Triclopyr

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110050 Mandarines

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées dans les études relatives à la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0130010 Pommes

0130020 Poires

0140030 Pêches

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse utilisées dans les études relatives à la stabilité pendant le stockage et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0140010 Abricots

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 mai 2020 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0500060 Riz

Lambda-cyhalothrine (y compris la gamma-cyhalothrine) (somme des isomères R,S et des isomères S,R) (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0151000 a) Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0152000 b) Fraises

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0120000 Fruits à coque

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0120990 Autres (2)

0130000 Fruits à pépins

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0130990 Autres (2)

0140020 Cerises (douces)

0140040 Prunes

0140990 Autres (2)

0161000 a) à peau comestible

0161010 Dattes

0161020 Figues

0161030 Olives de table

0161040 Kumquats

0161050 Caramboles

0161060 Kakis/Plaquemines du Japon

0161070 Jamelongues/Prunes de Java

0161990 Autres (2)

0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille

0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020 Litchis

0162030 Fruits de la passion/Maracudjas

0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050 Caïmites/Pommes de lait

0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990 Autres (2)

0163000 c) à peau non comestible, et de grande taille

0163010 Avocats

0163030 Mangues

0163040 Papayes

0163050 Grenades

0163060 Chérimoles

0163070 Goyaves

0163080 Ananas

0163090 Fruits de l’arbre à pain

0163100 Durions

0163110 Corossols/Anones hérissées

0163990 Autres (2)

0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000 a) Pommes de terre

0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010 Racines de manioc

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0212990 Autres (2)

0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

0220000 Légumes-bulbes

0220010 Aulx

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990 Autres (2)

0230000 Légumes-fruits

0231000 a) Solanacées et Malvacées

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0231030 Aubergines

0231040 Gombos/Camboux

0231990 Autres (2)

0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible

0232020 Cornichons

0232030 Courgettes

0232990 Autres (2)

0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0233990 Autres (2)

0234000 d) Maïs doux

0239000 e) Autres légumes-fruits

0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242000 b) Choux pommés

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0242990 Autres (2)

0243000 c) Choux feuilles

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0244000 d) Choux-raves

0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251070 Moutarde brune

0251990 Autres (2)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0252990 Autres (2)

0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000 d) Cressons d’eau

0255000 e) Endives/Chicons

0260000 Légumineuses potagères

0260010 Haricots (non écossés)

0260020 Haricots (écossés)

0260030 Pois (non écossés)

0260040 Pois (écossés)

0260050 Lentilles

0260990 Autres (2)

0270000 Légumes-tiges

0270010 Asperges

0270020 Cardons

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0270050 Artichauts

0270070 Rhubarbes

0270080 Pousses de bambou

0270090 Cœurs de palmier

0270990 Autres (2)

0280000 Champignons, mousses et lichens

0280010 Champignons de couche

0280020 Champignons sauvages

0280990 Mousses et lichens

0290000 Algues et organismes procaryotes

0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000 Graines oléagineuses

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401030 Graines de pavot

0401040 Graines de sésame

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401070 Fèves de soja

0401080 Graines de moutarde

0401090 Graines de coton

0401100 Pépins de courges

0401110 Graines de carthame

0401120 Graines de bourrache

0401130 Graines de cameline

0401140 Chènevis (graines de chanvre)

0401150 Graines de ricin

0401990 Autres (2)

0402000 Fruits oléagineux

0402010 Olives à huile

0402020 Amandes du palmiste

0402030 Fruits du palmiste

0402040 Kapoks

0402990 Autres (2)

0500000 CÉRÉALES

0500010 Orge

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500060 Riz

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500090 Froment (blé)

0500990 Autres (2)

0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0610000 Thés

0620000 Grains de café

0630000 Infusions (base:)

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0639000 d) Toute autre partie de la plante

0640000 Fèves de cacao

0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean

0900000 PLANTES SUCRIÈRES

0900010 Betteraves sucrières

0900020 Cannes à sucre

0900030 Racines de chicorée

0900990 Autres (2)

1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000 Produits (base:)

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7)

1050000 Amphibiens et reptiles

1060000 Invertébrés terrestres

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0140010 Abricots

0140030 Pêches

0163020 Bananes

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

0232010 Concombres

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

0270060 Poireaux

0500050 Avoine

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et XI) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0150000 Baies et petits fruits

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0153000 c) Fruits de ronces

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0153990 Autres (2)

0154000 d) Autres petits fruits et baies

0154010 Myrtilles

0154020 Airelles canneberges

0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080 Baies de sureau noir

0154990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation, sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0700000 HOUBLON

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0800000 ÉPICES

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

0830000 Écorces

0830010 Cannelle

0830990 Autres (2)

0840010 Réglisse

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840990 Autres (2)

0850000 Boutons

0850010 Clous de girofle

0850020 Câpres

0850990 Autres (2)

0860000 Pistils de fleurs

0860010 Safran

0860990 Autres (2)

0870000 Arilles

0870010 Macis

0870990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 juillet 2020, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011030 Foie

1011040 Reins

1012030 Foie

1012040 Reins

1013030 Foie

1013040 Reins

1014030 Foie

1014040 Reins

1015030 Foie

1015040 Reins

1017030 Foie

1017040 Reins

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le [date], ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que des informations sur certains métabolites (composés Ia et IV et gamma-lactone) formés lorsque la transformation comprend une stérilisation et sur les propriétés toxicologiques de certains autres métabolites (composés Ia et XI) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le [date], ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1016030 Foie

1016040 Reins

Fenpicoxamide (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fenpicoxamide — code 1000000 excepté le code 1040000: X12326349 exprimée en fenpicoxamide

(L) Liposoluble

Triflumuron (L)

(L) Liposoluble

Étofenprox (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0140010 Abricots

0140020 Cerises (douces)

0151000 a) Raisins

0161060 Kakis/Plaquemines du Japon

0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0231010 Tomates

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0242020 Choux pommés

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251060 Roquette/Rucola

0252010 Épinards

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0260010 Haricots (non écossés)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0300010 Haricots

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0401060 Graines de colza (grosse navette)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011030 Foie

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011040 Reins

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1012010 Muscles

1012020 Graisse

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1012030 Foie

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, le métabolisme et les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1015010 Muscles

1015020 Graisse

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1015030 Foie

1015040 Reins

1016020 Graisse

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1017010 Muscles

1017020 Graisse

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1017030 Foie

1017040 Reins

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1020000 Lait

1030000 Œufs d’oiseaux

Penconazole (somme des isomères constitutifs) (L)

(L) Liposoluble

Bromuconazole (somme des diastéréoisomères) (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, le métabolisme dans les cultures par assolement, les études en champ sur les cultures par assolement et le métabolisme des animaux d'élevage, dont les données concernant les métabolites dérivés du triazole, n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500070Seigle

0500090Froment (blé)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des animaux d'élevage, dont les données relatives aux métabolites dérivés du triazole, et les études d'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 janvier 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1030000Œufs d'oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres (2)

Fenpyrazamine (L)

(L) Liposoluble

(O)

Pyridabène (L)

(L) Liposoluble.

Flurochloridone (somme des isomères cis et trans) (L)

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1020020Ovins

1020030Caprins

Quizalofop [somme du quizalofop, de ses sels, de ses esters (y compris le propaquizafop) et de ses conjugués, exprimée en quizalofop (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)]

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles pour le quizalofop-P-éthyle. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles pour le quizalofop-P-éthyle. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0252010Épinards

0252030Cardes/Feuilles de bettes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles pour le quizalofop-P-téfuryle. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017010Muscles

1017020Graisse

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles pour le propaquizafop. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0251010Mâches/Salades de blé

0251020Laitues

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, les méthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles pour le quizalofop-P-éthyle. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été fournies au plus tard le 14 juin 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0810010Anis/Graines d’anis

0810020Carvi noir/Cumin noir

0810030Céleri

0810040Coriandre

0810050Cumin

0810060Aneth

0810070Fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020Poivre du Sichuan

0820030Carvi

0820040Cardamome

0820050Baies de genièvre

0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070Vanille

0820080Tamarin

Tébufénozide (L)

(L) = Liposoluble

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 14 juin 2021 ou, à défaut, de leur absence.

0140020 Cerises (douces)

0500060 Riz

Mandipropamide (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 23 janvier 2026 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0211000 a) Pommes de terre

0213010 Betteraves

0213080 Radis

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0220020 Oignons

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 11 juillet 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0231010 Tomates

0232030 Courgettes

La LMR suivante s’applique aux feuilles de radis: 50 mg/kg.

0243020 Choux verts.

Cyflufénamid [somme du cyflufénamid (isomère Z) et de son isomère E, exprimée en cyflufénamid] (R) (D)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Cyflufénamid — code 1000000 excepté le code 1040000: somme du cyflufénamid (isomère Z), de son isomère E et du métabolite 149-F1, exprimée en cyflufénamid.

(D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que les étalons de référence de l’isomère E et du métabolite 149-F1 n’étaient pas disponibles sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché des étalons de référence visés dans la première phrase au plus tard le 17 septembre 2020 ou prendra note de leur non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’alimentation pour les volailles n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 17 septembre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500090 Froment (blé)

Tembotrione (somme de la substance mère tembotrione [AE 0172747] et de son métabolite M5 [4,6-dihydroxy-tembotrione], exprimée en tembotrione) (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Tembotrione — code 1000000 excepté le code 1040000: métabolite M5 [dihydroxy-tembotrione]

(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 17 septembre 2021 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0234000

d) Maïs doux

Imazalil (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs) (R)

(R) = la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Imazalil – code 1000000 excepté le code 1040000: somme de l’imazalil et du métabolite FK-772 (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs), exprimée en imazalil

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 26 septembre 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 26 septembre 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0232030 Courgettes

0233010 Melons

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 26 septembre 2021 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011030 Foie

1011040 Reins

1012030 Foie

1012040 Reins

1015030 Foie

1015040 Reins

Sintofen

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500090 Froment (blé)

Fluvalinate (somme des isomères) découlant de l’utilisation du tau-fluvalinate (L)

(L) = liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des animaux d’élevage et les études d’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles n’ont pas été présentées pour cette date.

1016020 Graisse

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles n’ont pas été présentées pour cette date.

0232010 Concombres

Bupirimate (D) (L) (R)

(D) les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence du déséthyl-éthirimol n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché de l’étalon de référence visé dans la première phrase au plus tard le 28 octobre 2021 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.

(R)la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante:

Bupirimate – Code 1000000: deséthyl-éthirimol

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151000

a) Raisins

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0231030Aubergines

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres (2)

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres (2)

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres (2)

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres (2)

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres (2)

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres (2)

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres (2)

1030000Œufs d’oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres (2)

Éthirimol (D) (L) (R)

(D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence du déséthyl-éthirimol n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de l’étalon de référence visé dans la première phrase qui sera disponible sur le marché pour le 28 octobre 2021 ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché dudit étalon de référence à cette date, le cas échéant.

(R) = la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante:

éthirimol – code 1000000: déséthyl-éthirimol

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0151000 a) Raisins

0231030 Aubergines

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011000 a) Porcins

1012000 b) Bovins

1013000 c) Ovins

1014000 d) Caprins

1015000 e) Équidés

1016000 f) Volailles

1020000 Lait

1030000 Œufs d’oiseaux

Pyriofénone

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

Somme du carfentrazone-éthyle et du carfentrazone, exprimée en carfentrazone-éthyle (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante:

somme du carfentrazone-éthyle et du carfentrazone, exprimée en carfentrazone-éthyle (R) – Code 1000000: carfentrazone-éthyle

Bénalaxyl, y compris d’autres mélanges d’isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures et sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 19 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0251020 Laitues

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 19 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0211000 (a) Pommes de terre

0220010 Aulx

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

0270060 Poireaux

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur le métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 19 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0151010 Raisins de table

Fluopicolide

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0700000 HOUBLON

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

Proquinazid (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Proquinazid – code 1000000, sauf 1040000: Somme du proquinazid et du métabolite acide 3-[(6-iodo-4-oxo-3-propyl-3,4-dihydroquinazolin-2-yl)oxy]propanoïque (IN-MU210), exprimée en proquinazid.

(L) liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0500010 Orge

0500050 Avoine

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus sur les graminées (composant majeur de la charge alimentaire du bétail) n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou, à défaut, de leur absence.

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

Somme du diclofop-méthyle, de l’acide diclofop et de ses sels, exprimée en diclofop-méthyle (somme des isomères)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les données toxicologiques relatives aux conjugués de l’acide diclofop, aux conjugués Mx et au métabolite 6a n’étaient pas disponibles. Dans l’attente de la présentation et de l’évaluation des données confirmatives, il convient de ne pas nourrir les animaux d’élevage avec de la paille d’orge traité. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500010 Orge

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les données toxicologiques relatives aux conjugués de l’acide diclofop, aux conjugués Mx et au métabolite 6a n’étaient pas disponibles. Dans l’attente de la présentation et de l’évaluation des données confirmatives, il convient de ne pas nourrir les animaux d’élevage avec de la paille de froment traité. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500090 Froment (blé)

Fluopyram (R)

(R)= La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Fluopyram – Code 1000000, excepté le code 1040000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110030 Citrons

0110050 Mandarines

0163020 Bananes

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0231010 Tomates

0233010 Melons

0233030 Pastèques

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251050 Cressons de terre

0251070 Moutarde brune

0252010 Épinards

LMR dérivée des cultures par assolement.

0212010 Racines de manioc

LMR dérivée des cultures par assolement.

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0234000 d) Maïs doux

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0243020 Choux verts

0244000 d) Choux-raves

0254000 d) Cressons d’eau

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0840010 Réglisse

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0900010 Betteraves sucrières

0900030 Racines de chicorée

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 10 octobre 2026 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0270050 Artichauts

0270060 Poireaux

Terbuthylazine (L), (R)

(L) = liposoluble

(R) = la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: Terbuthylazine – code 1020000: somme de la terbuthylazine et de la deséthyl-terbuthylazine, exprimée en terbuthylazine (L).

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0234000 d) Maïs doux

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0300040 Lupins/Fèves de lupins

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0401050 Graines de tournesol

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0401090 Graines de coton

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des animaux d’élevage et les études d’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 16 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1020010 Bovins

1020040 Chevaux

Fluxapyroxad (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0211000 a) Pommes de terre

0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010 Racines de manioc

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0212990 Autres (2)

0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

0220000 Légumes-bulbes

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990 Autres (2)

0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242000 b) Choux pommés

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0242990 Autres (2)

0243000 c) Choux feuilles

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0244000 d) Choux-raves

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990 Autres (2)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0252990 Autres (2)

0255000 e) Endives/Chicons

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

0270020 Cardons

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0270050 Artichauts

0270060 Poireaux

0270070 Rhubarbes

0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0500000 CÉRÉALES

0500010 Orge

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500060 Riz

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500090 Froment (blé)

0500990 Autres (2)

0900000 PLANTES SUCRIÈRES

0900010 Betteraves sucrières

0900020 Cannes à sucre

0900030 Racines de chicorée

0900990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0220010 Aulx

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

Métamitron

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0152000 b) Fraises

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0251060 Roquette/Rucola

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0252990 Autres (2)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, le métabolisme des cultures et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, sur les méthodes d’analyse et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

Spirotétramate et spirotétramat-énol (somme du), exprimée en spirotétramate (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Spirotétramate - code 1000000, excepté le code 1040000: spirotétramat-énol, exprimé en spirotétramate

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 20 avril 2023 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0242010 Choux de Bruxelles

0244000 d) Choux-raves

Amétoctradine (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: Amétoctradine — code 1000000, sauf 1040000: amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite acide 6-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine.

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0500070 Seigle

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0700000 HOUBLON

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0500010 Orge

0500050 Avoine

0500090 Froment (blé)

L’Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études relatives à l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1030010 Poules

1030020 Canes

1030030 Oies

1030040 Cailles

Bixafen (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Bixafen — code 1000000 sauf le code 1040000: somme du bixafen et du desméthyl-bixafen, exprimée en bixafen

(L) Liposoluble

LMR dérivée des cultures par assolement.

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0900010 Betteraves sucrières

0900030 Racines de chicorée

Fénazaquine (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0152000 b) Fraises

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de 2-(4-tert-butylphényl)éthanol et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0610000 Thés

Spinetoram (somme du spinetoram-J et du spinetoram-L) (L) (D)

(L) Liposoluble

(D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour le spinetoram-J et le spinetoram-L n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché de l’étalon de référence visé dans la première phrase au plus tard le 7 juillet 2022 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 juin 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0161030 Olives de table

0401070 Fèves de soja

0401090 Graines de coton

0402010 Olives à huile

0500030 Maïs

0500060 Riz

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1016020 Graisse

1016030 Foie

1030010 Poules

1030020 Canes

1030030 Oies

1030040 Cailles

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 juin 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0140010 Abricots

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0154020 Airelles canneberges

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080 Baies de sureau noir

Téfluthrine [téfluthrine incluant d’autres mélanges d’isomères constituants (somme des isomères)] (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213080 Radis

1030010 Poule

1030030 Oie

1030040 Caille

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0231010 Tomates

0231030 Aubergines

0233010 Melons

0233030 Pastèques

0234000 d) Maïs doux

0251010 Mâches/Salades de blé

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0500010 Orge

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500090 Froment (blé)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, sur les méthodes d’analyse et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0270070 Rhubarbes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0401050 Graines de tournesol

0401070 Fèves de soja

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris les analyses relatives aux métabolites Ia, IV et VI, et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401090 Graines de coton

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme et les études relatives à l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 7 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1016010 Muscles

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016020 Graisse

1030020 Cane

Aminopyralide (somme de l’aminopyralide, de ses sels et de ses conjugués, exprimée en aminopyralide) (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Aminopyralide — code 1000000, sauf 1040000: aminopyralide.

Meptyldinocap (somme du meptyldinocap et du meptyldinocap-phénol (2,4-DNMHP), exprimée en meptyldinocap) (L)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus dans les cultures par assolement, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0152000 b) Fraises

0233010 Melons

0233030 Pastèques

Métaflumizone (somme des isomères E et Z)

Pour ce produit, la LMR est applicable à partir du 14 novembre 2021

0241010 Brocolis

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0241020 Choux-fleurs

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le profil toxicologique du métabolite M320I04 n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 25 octobre 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0232020 Cornichons

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

Imidaclopride

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse et/ou de confirmation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0620000 Grains de café

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0151000 a) Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0154010 Myrtilles

0154020 Airelles canneberges

0231040 Gombos/Camboux

0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0233990 Autres (2)

0260010 Haricots (non écossés)

0260020 Haricots (écossés)

0260030 Pois (non écossés)

0260040 Pois (écossés)

0300010 Haricots

0401020 Arachides/Cacahuètes

0700000 HOUBLON

La LMR applicable concernant le raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040 Raifort (11)

Isothiocyanate de méthyle (résultant de l’utilisation du dazomet ou du métam)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métam n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0152000 b) Fraises

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de dazomet n’étaient pas disponibles, parmi lesquelles l’analyse des composés parents et des métabolites convertibles en N,N'-diméthylthiourée (DMTU) de même que les données toxicologiques sur la DMTU. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métam et sur la nature des résidus dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus de métam et sur la nature des résidus dans les produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0231030 Aubergines

0231040 Gombos/Camboux

0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010 Concombres

0232020 Cornichons

0232030 Courgettes

0232990 Autres (2)

0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0233990 Autres (2)

0243000 c) Choux feuilles

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990 Autres (2)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0252990 Autres (2)

(+) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 20 janvier 2024 ou, si elles ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0700000 HOUBLON

Hexythiazox (quel que soit le rapport entre les isomères constituants) (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 20 janvier 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0140010 Abricots

0140020 Cerises (douces)

0140040 Prunes

0401070 Fèves de soja

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 20 janvier 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1010000 Produits (base:)

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

Ion fluorure

A) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. B) Une limite maximale de résidus de 3 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluorure pour la fumigation de raisins secs. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les études sur la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et la toxicité générale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151000 (a) Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

A) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais sur le terrain, la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. Une limite maximale de résidus de 0,5 mg/kg, de 2 mg/kg et de 4 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluorure pour la fumigation, respectivement, du riz poli, de la farine de céréales et du son de céréales. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les études sur la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et la toxicité générale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500060 Riz

A) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais sur le terrain, la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. Une limite maximale de résidus de 1 mg/kg, de 2 mg/kg et de 4 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluorure pour la fumigation, respectivement, de l’amidon de maïs, de la farine de céréales et du son de céréales. Une limite maximale de résidus de 0,5 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluorure pour la fumigation des gritz (semoule) de maïs, de l’huile de maïs et de la farine de maïs. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les études sur la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et la toxicité générale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500030 Maïs

A) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais sur le terrain, la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. Une limite maximale de résidus de 1 mg/kg, de 2 mg/kg et de 4 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluorure pour la fumigation, respectivement, des germes de blé, de la farine de céréales et du son de céréales. Une limite maximale de résidus de 0,5 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluorure pour la fumigation de la semoule et de la farine basse de blé. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les études sur la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et la toxicité générale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500090 Froment (blé)

A) L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais sur le terrain, la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. Une limite maximale de résidus de 2 mg/kg et de 4 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluorure pour la fumigation, respectivement, de la farine de céréales et du son de céréales. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les études sur la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et la toxicité générale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500000 CÉRÉALES

0500010 Orge

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500990 Autres (2)

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0161030 Olives de table

0163010 Avocats

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,3 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1010000 Produits (base:)

1011000 (a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 (b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 (c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 (e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 (f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 (g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1050000 Amphibiens et reptiles

1060000 Invertébrés terrestres

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 10 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000 HOUBLON

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000 Graines oléagineuses

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401030 Graines de pavot

0401040 Graines de sésame

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401070 Fèves de soja

0401080 Graines de moutarde

0401090 Graines de coton

0401100 Pépins de courges

0401110 Graines de carthame

0401120 Graines de bourrache

0401130 Graines de cameline

0401140 Chènevis (graines de chanvre)

0401150 Graines de ricin

0401990 Autres (2)

0402000 Fruits oléagineux

0402010 Olives à huile

0402020 Amandes du palmiste

0402030 Fruits du palmiste

0402040 Kapoks

0402990 Autres (2)

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0900000 PLANTES SUCRIÈRES

0900010 Betteraves sucrières

0900020 Cannes à sucre

0900030 Racines de chicorée

0900990 Autres (2)

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 400 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0610000 Thés

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 5 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0620000 Grains de café

0800000 ÉPICES

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

0830000 Écorces

0830010 Cannelle

0830990 Autres (2)

0840000 Racines ou rhizomes

0840010 Réglisse

0840020 Gingembre (10)

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840040 Raifort (11)

0840990 Autres (2)

0850000 Boutons

0850010 Clous de girofle

0850020 Câpres

0850990 Autres (2)

0860000 Pistils de fleurs

0860010 Safran

0860990 Autres (2)

0870000 Arilles

0870010 Macis

0870990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle d’ion fluorure dans la culture concernée et permette de déterminer son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0150000 Baies et petits fruits

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0130000 Fruits à pépins

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0130990 Autres (2)

0140000 Fruits à noyaux

0140010 Abricots

0140020 Cerises (douces)

0140030 Pêches

0140040 Prunes

0140990 Autres (2)

0152000 (b) Fraises

0153000 (c) Fruits de ronce

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0153990 Autres (2)

0154000 (d) Autres petits fruits et baies

0154010 Myrtilles

0154020 Airelles canneberges

0154030 Groseilles à grapphes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154990 Autres (2)

0160000 Fruits divers

0161000 (a) Peau comestible

0161010 Dattes

0161020 Figues

0161040 Kumquats

0161050 Caramboles

0161060 Kakis/Plaquemines du Japon

0161070 Jamelongues/Prunes de Java

0161990 Autres (2)

0162000 (b) Peau non comestible, et de petite taille

0162010 Kiwi (jaunes, rougesou verts)

0162020 Litchis

0162030 Fruits de la passion/Maracudjas

0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050 Caïmites/Pommes de lait

0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990 Autres (2)

0163000 (c) peau non comestible, et de grande taille

0163020 Bananes

0163030 Mangues

0163040 Papayes

0163050 Grenades

0163060 Chérimoles

0163070 Goyaves

0163080 Ananas

0163090 Fruits de l'arbre à pain

0163100 Durions

0163110 Corossols/Anones hérissées

0163990 Autres (2)

0200000 LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000 (a) Pommes de terre

0212000 (b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010 Racines de manioc

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0212990 Autres (2)

0213000 (c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

0220000 Légumes-bulbes

0220010 Aulx

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990 Autres (2)

0230000 Légumes-fruits

0231000 (a) Solanacées et Malvacées

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0231030 Aubergines

0231040 Gombos/Camboux

0231990 Autres (2)

0232000 (b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010 Concombres

0232020 Cornichons

0232030 Courgettes

0232990 Autres (2)

0233000 (c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0233990 Autres (2)

0234000 (d) Maïs doux

0239000 (e) Autres légumes-fruits

0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000 (a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242000 (b) Choux pommés

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0242990 Autres (2)

0243000 (c) Choux feuilles

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0244000 (d) Choux-raves

0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000 (a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica

0251990 Autres (2)

0252000 (b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0252990 Autres (2)

0253000 (c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000 (d) Cressons d’eau

0255000 (e) Endives/Chicons

0256000 (f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

0260000 Légumineuses potagères

0260010 Haricots (non écossés)

0260020 Haricots (écossés)

0260030 Pois (non écossés)

0260040 Pois (écossés)

0260050 Lentilles

0260990 Autres (2)

0270000 Légumes-tiges

0270010 Asperges

0270020 Cardons

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0270050 Artichauts

0270060 Poireaux

0270070 Rhubarbes

0270080 Pousses de bambou

0270090 Cœurs de palmier

0270990 Autres (2)

0280000 Champignons mousses et lichens

0280010 Champignons de couche

0280020 Champignons sauvages

0280990 Mousses et lichens

0290000 Algues et organismes procaryotes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 10 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0630000 Infusions (base:)

0631000 (a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0632000 (b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 (c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0639000 (d) Toute autre partie de la plante

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0154050 Cynorrhodons

0154080 Baies de sureau noir

0256080 Basilics et fleurs comestibles

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus, la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation, les méthodes d’analyse et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0640000 Fèves de cacao

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0120000 Fruits à coque

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0120990 Autres (2)

Oxyfluorfène (L)

(L) Liposoluble

Quinmérac (somme du quinmérac et de ses métabolites BH 518-2 et BH 518-4 exprimés en quinmérac) (R)

(R) La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: code 1000000, excepté le code 1040000: quinmérac.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus présents dans les betteraves sucrières et les fanes de betteraves fourragères n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

Fluorure de sulfuryle

Une limite maximale de résidus de 0,06 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée de fluorure de sulfuryle pour la fumigation de raisins secs. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151000 (a)Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus présents dans les matrices alimentaires lors de la fumigation et sur la toxicité de l’ion fluorure n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0120000 Fruits à coque

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0120990 Autres (2)

0640000 Fèves de cacao

Acéquinocyl (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’hydrolyse simulant la pasteurisation, l’ébullition et la stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 2 août 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0130000 Fruits à pépins

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0231010 Tomates

0231030 Aubergines

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 2 août 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0120060 Noisettes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études d’hydrolyse simulant la pasteurisation, l’ébullition et la stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 2 août 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0700000 HOUBLON

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 2 août 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1020010 Bovins

1020040 Chevaux

Chlorantraniliprole (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0233010 Melons

0233030 Pastèques

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires

Émamectine B1a et ses sels, exprimés en émamectine B1a (base libre) (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Émamectine B1a et ses sels, exprimés en émamectine B1a (base libre) — code 1000000: Émamectine B1a

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110050 Mandarines

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0120110 Noix communes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0233020 Potirons

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0401090 Graines de coton

1,4-diméthylnaphtalène (R) (L)

(R)= La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: 1,4-diméthylnaphtalène — Code 1000000, excepté le code 1040000: somme du 1,4-diméthylnaphtalène et de son métabolite M23 libre et conjugué, exprimée en 1,4-diméthylnaphtalène.

(L) Liposoluble.

Il existe des preuves que la substance 1,4-diméthylnaphtalène pourrait être naturellement présente dans certains composés végétaux. Sur la base des données de surveillance actuellement disponibles, une LMR provisoire est fixée à 0,05 mg/kg dans l’attente de la présentation de nouvelles données de surveillance en vue de confirmer celle-ci. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0120000 Fruits à coque

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0120990 Autres (2)

0130000 Fruits à pépins

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0130990 Autres (2)

0140000 Fruits à noyau

0140010 Abricots

0140020 Cerises (douces)

0140030 Pêches

0140040 Prunes

0140990 Autres (2)

0150000 Baies et petits fruits

0151000 a) Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0152000 b) Fraises

0153000 c) Fruits de ronces

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0153990 Autres (2)

0154000 d) Autres petits fruits et baies

0154010 Myrtilles

0154020 Airelles canneberges

0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080 Baies de sureau noir

0154990 Autres (2)

0160000 Fruits divers

0161000 a) à peau comestible

0161010 Dattes

0161020 Figues

0161030 Olives de table

0161040 Kumquats

0161050 Caramboles

0161060 Kakis/Plaquemines du Japon

0161070 Jamelongues/Prunes de Java

0161990 Autres (2)

0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille

0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020 Litchis

0162030 Fruits de la passion/Maracudjas

0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050 Caïmites/Pommes de lait

0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990 Autres (2)

0163000 c) à peau non comestible, et de grande taille

0163010 Avocats

0163020 Bananes

0163030 Mangues

0163040 Papayes

0163050 Grenades

0163060 Chérimoles

0163070 Goyaves

0163080 Ananas

0163090 Fruits de l’arbre à pain

0163100 Durions

0163110 Corossols/Anones hérissées

0163990 Autres (2)

0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules

0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010 Racines de manioc

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0212990 Autres (2)

0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

0220000 Légumes-bulbes

0220010 Aulx

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990 Autres (2)

0230000 Légumes-fruits

0231000 a) Solanacées et Malvacées

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0231030 Aubergines

0231040 Gombos/Camboux

0231990 Autres (2)

0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010 Concombres

0232020 Cornichons

0232030 Courgettes

0232990 Autres (2)

0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0233990 Autres (2)

0234000 d) Maïs doux

0239000 e) Autres légumes-fruits

0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242000 b) Choux pommés

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0242990 Autres (2)

0243000 c) Choux feuilles

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0244000 d) Choux-raves

0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990 Autres (2)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0252990 Autres (2)

0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000 d) Cressons d’eau

0255000 e) Endives/Chicons

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

0260000 Légumineuses potagères

0260010 Haricots (non écossés)

0260020 Haricots (écossés)

0260030 Pois (non écossés)

0260040 Pois (écossés)

0260050 Lentilles

0260990 Autres (2)

0270000 Légumes-tiges

0270010 Asperges

0270020 Cardons

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0270050 Artichauts

0270060 Poireaux

0270070 Rhubarbes

0270080 Pousses de bambou

0270090 Cœurs de palmier

0270990 Autres (2)

0280000 Champignons, mousses et lichens

0280010 Champignons de couche

0280020 Champignons sauvages

0280990 Mousses et lichens

0290000 Algues et organismes procaryotes

0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000 Graines oléagineuses

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401030 Graines de pavot

0401040 Graines de sésame

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401070 Fèves de soja

0401080 Graines de moutarde

0401090 Graines de coton

0401100 Pépins de courges

0401110 Graines de carthame

0401120 Graines de bourrache

0401130 Graines de cameline

0401140 Chènevis (graines de chanvre)

0401150 Graines de ricin

0401990 Autres (2)

0402000 Fruits oléagineux

0402010 Olives à huile

0402020 Amandes du palmiste

0402030 Fruits du palmiste

0402040 Kapoks

0402990 Autres (2)

0500000 CÉRÉALES

0500010 Orge

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500060 Riz

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500090 Froment (blé)

0500990 Autres (2)

0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0610000 Thés

0620000 Grains de café

0630000 Infusions (base:)

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0639000 d) Toute autre partie de la plante

0640000 Fèves de cacao

0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000 HOUBLON

0800000 ÉPICES

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

0830000 Écorces

0830010 Cannelle

0830990 Autres (2)

0840000 Racines ou rhizomes

0840010 Réglisse

0840020 Gingembre (10)

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840040 Raifort (11)

0840990 Autres (2)

0850000 Boutons

0850010 Clous de girofle

0850020 Câpres

0850990 Autres (2)

0860000 Pistils de fleurs

0860010 Safran

0860990 Autres (2)

0870000 Arilles

0870010 Macis

0870990 Autres (2)

0900000 PLANTES SUCRIÈRES

0900010 Betteraves sucrières

0900020 Cannes à sucre

0900030 Racines de chicorée

0900990 Autres (2)

Somme des métabolites M4 et M6 (libres et conjugués), exprimée en pinoxaden (R) (A)

(R): La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: somme des métabolites M4 et M6 (libres et conjugués), exprimée en pinoxaden - code 1000000, sauf 1040000: M4 (libre et conjugué), exprimé en pinoxaden.

(A): Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour le métabolite M5 (conjugué de M4) n’était pas disponible (absent) sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité commerciale de l’étalon de référence visé dans la première phrase à la date du 2 août 2023 ou, si cet étalon de référence n’est pas disponible sur le marché à cette date, de son indisponibilité.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations relatives aux méthodes de confirmation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées pour cette date, de leur absence.

1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000 Produits (base:)

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7)

1050000 Amphibiens et reptiles

1060000 Invertébrés terrestres

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

Valifénalate (R) (D)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Valifénalate — code 1000000 sauf 1040000: valifénalate et acide du valifénalate (IR5839)

(D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour l’acide du valifénalate (IR5839) n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché de l’étalon de référence visé dans la première phrase à la date du 2 août 2023, ou prendra note de son indisponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.

DDT [somme de p,p′-DDT, o,p′-DDT, p,p′-DDE et p,p′-TDE (DDD), exprimée en DDT] (L)

(L) Liposoluble

La LMR pour les porcins s’applique aussi aux sangliers.

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-4-carboxamide (PAM)

(O) Les LMR ne s’appliquent pas aux produits d’origine végétale.

Cycloxydime, y compris les produits de dégradation et de réaction qui peuvent être déterminés comme étant du S-dioxyde d’acide 3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-TGSO2) et/ou du S-dioxyde d’acide 3-hydroxy-3-(3-thianyl)glutarique (BH 517-5-OH-TGSO2) ou leurs dérivés, calculés au total en cycloxydime

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2025 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0251010 Mâches/Salades de blé

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

Cyflumétofène (somme des isomères)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 27 janvier 2025 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

Penthiopyrade (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l’hydrolyse du métabolite 1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-4-carboxamide (PAM) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0251010 Mâches/Salades de blé

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0270020 Cardons

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0270060 Poireaux

0270070 Rhubarbes

0401090 Graines de coton

0500080 Sorgho

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l’hydrolyse du métabolite 1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-4-carboxamide n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et l’hydrolyse du métabolite 1-méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazole-4-carboxamide (PAM) n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0251020 Laitues

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0500010 Orge

Somme du métobromuron et de la 4-bromophénylurée, exprimée en métobromuron

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d’analyse et le métabolisme des animaux d’élevage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0211000 a) Pommes de terre

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0152000 b) Fraises

0213020 Carottes

0213060 Panais

0252010 Épinards

0254000 d) Cressons d’eau

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0260010 Haricots (non écossés)

0260020 Haricots (écossés)

0270010 Asperges

0270040 Fenouils

0300010 Haricots

0300030 Pois

0401050 Graines de tournesol

0401070 Fèves de soja

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0251010 Mâches/Salades de blé

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme chez les animaux d’élevage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

Cyfluthrine [y compris d'autres mélanges d'isomères constitutifs (somme des isomères)] (L)

(L) Liposoluble

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 27 janvier 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0500010 Orge

0500090 Froment (blé)

Isoxabène

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 mars 2025 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0401090 Graines de coton

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 mars 2025 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 mars 2025 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0700000 HOUBLON

Tétraconazole (somme des isomères constituants) (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux composés parents et aux métabolites, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0130010 Pommes

0130020 Poires

0140010 Abricots

0140030 Pêches

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux métabolites, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage d’un métabolite n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0151010 Raisins de table

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur la stabilité pendant le stockage des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0151020 Raisins de cuve

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse des métabolites, la stabilité pendant le stockage d’un métabolite et les résidus de métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0152000 b) Fraises

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux métabolites et aux résidus de métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0231010 Tomates

0231030 Aubergines

0232010 Concombres

0232030 Courgettes

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0500070 Seigle

0500090 Froment (blé)

0900010 Betteraves sucrières

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus de métabolites dans les cultures par assolement n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0232020 Cornichons

0255000 e) Endives/Chicons

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux composés parents, aux métabolites et aux résidus de métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0270050 Artichauts

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux composés parents et aux métabolites, la stabilité pendant le stockage des métabolites et les résidus de métabolites dans les cultures par assolement, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0401060 Graines de colza (grosse navette)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, y compris l’analyse relative aux composés parents, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 6 mars 2025 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0900030 Racines de chicorée

Fipronil [somme du fipronil et de son métabolite sulfoné (MB46136), exprimée en fipronil] (L)

(L) Liposoluble

Pyriproxyfène (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 12 septembre 2025, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0140010 Abricots

0140030 Pêches

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0152000 b) Fraises

0161030 Olives de table

0161040 Kumquats

0161060 Kakis/Plaquemines du Japon

0163030 Mangues

0163040 Papayes

0163080 Ananas

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0231030 Aubergines

0232010 Concombres

0232020 Cornichons

0232030 Courgettes

0233010 Melons

0401090 Graines de coton

0402010 Olives à huile

0610000 Thés

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 12 septembre 2025, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0130010 Pommes

0140020 Cerises (douces)

0140040 Prunes

0163020 Bananes

0233030 Pastèques

Fosétyl

Si des résidus de fosétyl sont détectés, ils ne devraient pas être pris en considération et la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005 ne s’applique pas. La LMR pour son métabolite, l’acide phosphonique, s’applique.

0100000 FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0120000 Fruits à coque

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0120990 Autres (2)

0130000 Fruits à pépins

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0130990 Autres (2)

0140000 Fruits à noyau

0140010 Abricots

0140020 Cerises (douces)

0140030 Pêches

0140040 Prunes

0140990 Autres (2)

0150000 Baies et petits fruits

0151000 a) Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0152000 b) Fraises

0153000 c) Fruits de ronces

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0153990 Autres (2)

0154000 d) Autres petits fruits et baies

0154010 Myrtilles

0154020 Airelles canneberges

0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080 Baies de sureau noir

0154990 Autres (2)

0160000 Fruits divers

0161000 a) à peau comestible

0161010 Dattes

0161020 Figues

0161030 Olives de table

0161040 Kumquats

0161050 Caramboles

0161060 Kakis/Plaquemines du Japon

0161070 Jamelongues/Prunes de Java

0161990 Autres (2)

0162000 b) à peau non comestible, et de petite taille

0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020 Litchis

0162030 Fruits de la passion/Maracudjas

0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050 Caïmites/Pommes de lait

0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990 Autres (2)

0163000 c) à peau non comestible, et de grande taille

0163010 Avocats

0163020 Bananes

0163030 Mangues

0163040 Papayes

0163050 Grenades

0163060 Chérimoles

0163070 Goyaves

0163080 Ananas

0163090 Fruits de l’arbre à pain

0163100 Durions

0163110 Corossols/Anones hérissées

0163990 Autres (2)

0200000 LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000 a) Pommes de terre

0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010 Racines de manioc

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0212990 Autres (2)

0213000 c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

0220000 Légumes-bulbes

0220010 Aulx

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990 Autres (2)

0230000 Légumes-fruits

0231000 a) Solanacées et Malvacées

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0231030 Aubergines

0231040 Gombos/Camboux

0231990 Autres (2)

0232000 b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010 Concombres

0232020 Cornichons

0232030 Courgettes

0232990 Autres (2)

0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0233990 Autres (2)

0234000 d) Maïs doux

0239000 e) Autres légumes-fruits

0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000 a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242000 b) Choux pommés

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0242990 Autres (2)

0243000 c) Choux feuilles

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0244000 d) Choux-raves

0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000 a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990 Autres (2)

0252000 b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0252990 Autres (2)

0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000 d) Cressons d’eau

0255000 e) Endives/Chicons

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

0260000 Légumineuses potagères

0260010 Haricots (non écossés)

0260020 Haricots (écossés)

0260030 Pois (non écossés)

0260040 Pois (écossés)

0260050 Lentilles

0260990 Autres (2)

0270000 Légumes-tiges

0270010 Asperges

0270020 Cardons

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0270050 Artichauts

0270060 Poireaux

0270070 Rhubarbes

0270080 Pousses de bambou

0270090 Cœurs de palmier

0270990 Autres (2)

0280000 Champignons, mousses et lichens

0280010 Champignons de couche

0280020 Champignons sauvages

0280990 Mousses et lichens

0290000 Algues et organismes procaryotes

0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000 Graines oléagineuses

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401030 Graines de pavot

0401040 Graines de sésame

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401070 Fèves de soja

0401080 Graines de moutarde

0401090 Graines de coton

0401100 Pépins de courges

0401110 Graines de carthame

0401120 Graines de bourrache

0401130 Graines de cameline

0401140 Chènevis (graines de chanvre)

0401150 Graines de ricin

0401990 Autres (2)

0402000 Fruits oléagineux

0402010 Olives à huile

0402020 Amandes du palmiste

0402030 Fruits du palmiste

0402040 Kapoks

0402990 Autres (2)

0500000 CÉRÉALES

0500010 Orge

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500060 Riz

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500090 Froment (blé)

0500990 Autres (2)

0600000 THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0610000 Thés

0620000 Grains de café

0630000 Infusions (base:)

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0639000 d) Toute autre partie de la plante

0640000 Fèves de cacao

0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000 HOUBLON

0800000 ÉPICES

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

0830000 Écorces

0830010 Cannelle

0830990 Autres (2)

0840000 Racines ou rhizomes

0840010 Réglisse

0840020 Gingembre (10)

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840040 Raifort (11)

0840990 Autres (2)

0850000 Boutons

0850010 Clous de girofle

0850020 Câpres

0850990 Autres (2)

0860000 Pistils de fleurs

0860010 Safran

0860990 Autres (2)

0870000 Arilles

0870010 Macis

0870990 Autres (2)

0900000 PLANTES SUCRIÈRES

0900010 Betteraves sucrières

0900020 Cannes à sucre

0900030 Racines de chicorée

0900990 Autres (2)

1000000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000 Produits (base:)

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7)

1050000 Amphibiens et reptiles

1060000 Invertébrés terrestres

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

1100000 PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000 PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000 PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

Acide phosphonique et ses sels, exprimés en acide phosphonique (R)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Acide phosphonique et ses sels, exprimés en acide phosphonique — code 1000000, excepté le code 1040000: acide phosphonique

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 9 octobre 2026 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0130010 Pommes

0130020 Poires

0163080 Ananas

0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0233990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les données relatives à la surveillance n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 9 octobre 2029 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0161010 Dattes

0161020 Figues

0161040 Kumquats

0161050 Caramboles

0161070 Jamelongues/Prunes de Java

0162020 Litchis

0162030 Fruits de la passion/Maracudjas

0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050 Caïmites/Pommes de lait

0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0163040 Papayes

0163060 Chérimoles

0163070 Goyaves

0163090 Fruits de l’arbre à pain

0163100 Durions

0163110 Corossols/Anones hérissées

0212010 Racines de manioc

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0231040 Gombos/Camboux

0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000 d) Cressons d’eau

0260020 Haricots (écossés)

0260050 Lentilles

0270020 Cardons

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0270080 Pousses de bambou

0270090 Cœurs de palmier

0280990 Mousses et lichens

0290000 Algues et organismes procaryotes

0300020 Lentilles

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0401000 Graines oléagineuses

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401030 Graines de pavot

0401040 Graines de sésame

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401070 Fèves de soja

0401080 Graines de moutarde

0401090 Graines de coton

0401100 Pépins de courges

0401110 Graines de carthame

0401120 Graines de bourrache

0401130 Graines de cameline

0401140 Chènevis (graines de chanvre)

0401150 Graines de ricin

0401990 Autres (2)

0402020 Amandes du palmiste

0402030 Fruits du palmiste

0402040 Kapoks

0500010 Orge

0500030 Maïs

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500080 Sorgho

0620000 Grains de café

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0639000 d) Toute autre partie de la plante

0640000 Fèves de cacao

0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean

0830000 Écorces

0830010 Cannelle

0830990 Autres (2)

0840010 Réglisse

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840990 Autres (2)

0850000 Boutons

0850010 Clous de girofle

0850020 Câpres

0850990 Autres (2)

0860000 Pistils de fleurs

0860010 Safran

0860990 Autres (2)

0870000 Arilles

0870010 Macis

0870990 Autres (2)

0900010 Betteraves sucrières

0900020 Cannes à sucre

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études relatives à la transformation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 9 octobre 2026 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0211000 a) Pommes de terre

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les données relatives à la surveillance n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 9 octobre 2026 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0300030 Pois

Flupyradifurone

Pour ce produit, la LMR est applicable à partir du 10 mai 2022.

0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires

Zoxamide (somme des isomères constituants)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2027 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n'auront pas été fournies à temps.

0231030 Aubergines

Cuivre total

La Commission a constaté que certaines informations sur les données relatives à la surveillance n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0161020 Figues

0161060 Kakis/Plaquemines du Japon

0161990 Autres (2)

0162020 Litchis

0162030 Fruits de la passion/Maracudjas

0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050 Caïmites/Pommes de lait

0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990 Autres (2)

0163020 Bananes

0163030 Mangues

0163040 Papayes

0163050 Grenades

0163060 Chérimoles

0163070 Goyaves

0163080 Ananas

0163090 Fruits de l’arbre à pain

0163100 Durions

0163110 Corossols/Anones hérissées

0163990 Autres (2)

0212000 b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010 Racines de manioc

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0212990 Autres (2)

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

0220010 Aulx

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

0220990 Autres (2)

0231040 Gombos/Camboux

0231990 Autres (2)

0234000 d) Maïs doux

0241000 a) Choux (développement de l'inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242000 b) Choux pommés

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0242990 Autres (2)

0244000 d) Choux-raves

0255000 e) Endives/Chicons

0260000 Légumineuses potagères

0260010 Haricots (non écossés)

0260020 Haricots (écossés)

0260030 Pois (non écossés)

0260040 Pois (écossés)

0260050 Lentilles

0260990 Autres (2)

0270010 Asperges

0270020 Cardons

0270080 Pousses de bambou

0270090 Cœurs de palmier

0270990 Autres (2)

0280000 Champignons, mousses et lichens

0280010 Champignons de couche

0280020 Champignons sauvages

0280990 Mousses et lichens

0290000 Algues et organismes procaryotes

0900020 Cannes à sucre

0900030 Racines de chicorée

0900990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0120000 Fruits à coque

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0120990 Autres (2)

0140010 Abricots

0140040 Prunes

0140990 Autres (2)

0161030 Olives de table

0163010 Avocats

0401030 Graines de pavot

0401040 Graines de sésame

0401090 Graines de coton

0401110 Graines de carthame

0401120 Graines de bourrache

0401130 Graines de cameline

0401150 Graines de ricin

0402010 Olives à huile

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030 Maïs

0500080 Sorgho

0632010 Fraises

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0162010 Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0233000 c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0233990 Autres (2)

0254000 d) Cressons d’eau

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. La Commission a par ailleurs constaté que certaines informations sur les données relatives à la surveillance n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401070 Fèves de soja

0401080 Graines de moutarde

0401100 Pépins de courges

0401140 Chènevis (graines de chanvre)

0401990 Autres (2)

0402020 Amandes du palmiste

0402030 Fruits du palmiste

0402040 Kapoks

0402990 Autres (2)

0500010 Orge

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500060 Riz

0500070 Seigle

0500090 Froment (blé)

0500990 Autres (2)

0610000 Thés

0620000 Grains de café

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0639000 d) Toute autre partie de la plante

0640000 Fèves de cacao

0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

0700000 HOUBLON

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

0830000 Écorces

0830010 Cannelle

0830990 Autres (2)

0840010 Réglisse

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840990 Autres (2)

0850000 Boutons

0850010 Clous de girofle

0850020 Câpres

0850990 Autres (2)

0860000 Pistils de fleurs

0860010 Safran

0860990 Autres (2)

0870000 Arilles

0870010 Macis

0870990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la validation des méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. La Commission a par ailleurs constaté que certaines informations sur les données relatives à la surveillance n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016020 Graisse

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017010 Muscles

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la validation des méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 30 juin 2028 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies pour cette date.

1011030 Foie

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012990 Autres (2)

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013990 Autres (2)

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014990 Autres (2)

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015990 Autres (2)

1016010 Muscles

1016030 Foie

1017020 Graisse

1017030 Foie

1040000 Miels et autres produits de l’apiculture (7)

1050000 Amphibiens et reptiles

1060000 Invertébrés terrestres

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

| Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | 1,1-dichloro-2,2-bis(4-éthylphényl)éthane | 1,2-dibrométhane (dibromure d'éthylène) | 1,2-dichloroéthane (dichlorure d'éthlène) | 1-Méthylcyclopropène | | 2,4-D (somme de 2,4-D, ses sels, ses esters et ses conjugués, exprimé en 2,4-D) | 2,4-DB (somme du 2,4-DB et de ses sels, esters et conjugués, exprimée en 2,4-DB) (R) | Abamectine (somme de l’avermectine B1a, de l’avermectine B1b et de l’isomère [delta-8,9] de l’avermectine B1a, exprimée en avermectine B1a) (R) (F) | Acéphate | Acétamipride (R) | Acibenzolar--méthyle [somme de l’acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle] | Acide cyanhydrique (cyanures exprimés en acide cyanhydrique) | Aldicarbe (somme de l'aldicarbe, de son sulfoxyde et de son sulfone, exprimée en aldicarbe) | Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées exprimées en dieldrine) | Amitraze (amitraze y compris les métabolites contenant la fraction de 2,4-diméthylaniline exprimée en amitraze) | | Aramite | | | Azinphos-éthyl | Azinphos-méthyl | Azocyclotin et cyhexatin (somme de l'azocyclotin et du cyhexatin, exprimée en cyhexatin) | Azoxystrobine | | Bénalaxyl, y compris d’autres mélanges d’isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères) | | Bentazone [somme de la bentazone, de ses sels, de la 6-hydroxybentazone (libre ou conjuguée) et de la 8-hydroxybentazone (libre ou conjuguée), exprimée en bentazone] (R) | | Bifenthrine (somme des isomères)

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14) | (15) | (16) | (17) | (18) | (19) | (20) | (21) | (22) | (23) | (24) | (25) | (26) | (27) | (28) | (29) | (30) | (31)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | | | 0,02 | 0,01 | | | | | | 0,03 | |

| 0110000 |

i) Agrumes

| | | | 0,01 (*) | | 1 | 0,01 | 0,04 | 0,01 | 0,9 | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | | | 15 | | 0,01 | | | | 0,05 (+)

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix (écalées ou non)

| | | | 0,02 (*) | | 0,2 | 0,05 | 0,01 | 0,02 | 0,07 | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,02 | | | 0,01 | | | | 0,05

| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0120090 | Pignons | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0120990 | Autres | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,02 | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,01

| 0130010 | Pommes | | | | | | | | 0,006 | | 0,07(+) | 0,3 | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | |

| 0130020 | Poires | | | | | | | | 0,006 | | 0,07(+) | 0,2 | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | | | | | 0,02 | | 0,15(+) | 0,2 | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | 0,02 | | 0,3 | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | | 0,02 | | 0,8 | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130990 | Autres | | | | | | | | 0,01 | | 0,8 | 0,2 | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,02 | | | | | | | | | 0,01 | 2 | | 0,01 | | | | 0,01

| 0140010 | Abricots | | | | | | | | 0,02 | | 0,08(+) | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140020 | Cerises | | | | | | | | 0,01 | | 0,8 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140030 | Pêches | | | | | | | | 0,02 | | 0,08 | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140040 | Prunes | | | | | | | | 0,01 | | 0,04 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140990 | Autres | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | | | 0,01 (*) | | 0,1 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | | | | | | | 0,01 | | 0,08 | 0,01 | | | | | | | | | | | | 3 | | | | | | 0,3

| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | 0,7 (+) | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,3 | | | 0,3 | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | | | | | | | 0,08 | | 0,5 | 0,15 | | | | | | | | | | | 0,01 | 10 | | 0,01 | | | | 1 (+)

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | 0,01 | 5 | | 0,01 | | | | 1 (+)

| 0153010 | Mûres | | | | | | | | 0,08 | | 0,6 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | | 0,01 | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153030 | Framboises | | | | | | | | 0,08 | | 0,6 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | | | | | 0,01 | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | |

| 0154010 | Myrtilles | | | | | | | | | | 0,7 | 0,01 | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | 3

| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | | | | | | 0,7 | 0,15 | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | 0,01

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | | | | | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | 0,01

| 0154040 | Groseilles à maquereau | | | | | | | | | | 0,7 | 0,01 | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | 0,01

| 0154050 | Cynorhodons | | | | | | | | | | 2 | 0,01 | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | 0,01

| 0154060 | Mûres | | | | | | | | | | 2 | 0,01 | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | 0,01

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) | | | | | | | | | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | 0,01

| 0154080 | Sureau noir | | | | | | | | | | 0,5 | 0,01 | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | 0,01

| 0154990 | Autres | | | | | | | | | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | 0,01

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,02 | | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0161010 | Dattes | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | | | 0,9 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0161050 | Carambole | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | |

| 0161060 | Kaki | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0162010 | Kiwis | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 4 | | | | | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,3 | | | | | |

| 0162050 | Caïnite | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | | | | 0,02 | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01

| 0163020 | Bananes | | | | | | | | 0,02 | | | 0,08 | | | | | | | | | | | | 2 | | | | | | 0,1

| 0163030 | Mangues | | | | | | | | 0,01 | | | 0,6 (+) | | | | | | | | | | | | 4 | | | | | | 0,5

| 0163040 | Papayes | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 4 | | | | | | 0,4

| 0163050 | Grenades | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01

| 0163060 | Chérimoles | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01

| 0163070 | Goyaves | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | 0,01

| 0163080 | Ananas | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01

| 0163100 | Durion | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01

| 0163990 | Autres | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,05 | | 0,01 | | | 0,02 | | | | | | | | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | | | 0,01 (*) | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | 0,05

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | | | | 0,2 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | 7 | | 0,02 (+) | | 0,15 | |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | | | | 0,05 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | 1 | | 0,01 | | 0,03 | |

| 0212010 | Manioc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

| | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,03 | |

| 0213010 | Betterave | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0213020 | Carottes | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0213030 | Céleris raves | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0213040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0213050 | Topinambours | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0213060 | Panais | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0213080 | Radis | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | 1,5 | | | | | |

| 0213090 | Salsifis | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0213110 | Navets | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0213990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,05 | 0,01 | | | | | | | 0,01 | 0,02 | 10 | | | | | | 0,01

| 0220010 | Ail | | | | | | | | | | 0,02 | 0,15 | | | | | | | | | | | | | | 0,02 (+) | | 0,06 | |

| 0220020 | Oignons | | | | | | | | | | 0,02 | 0,15 | | | | | | | | | | | | | | 0,02 (+) | | 0,1 | |

| 0220030 | Échalotes | | | | | | | | | | 0,01 | 0,15 | | | | | | | | | | | | | | 0,02 (+) | | 0,06 | |

| 0220040 | Oignons de printemps | | | | | | | | | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,03 | |

| 0220990 | Autres | | | | | | | | | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,03 | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | 0,01 | | | | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | 3 | | | | 0,03 | |

| 0231010 | Tomates | | | | | | | | 0,015 | | 0,06 | 0,3 | | | | | | | | | | | | | | 0,3 | | | | 0,3

| 0231020 | Poivrons | | | | | | | | 0,03(+) | | 0,09(+) | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,5

| 0231030 | Aubergines | | | | | | | | 0,09 | | 0,2 | 0,15 | | | | | | | | | | | | | | 0,3 | | | | 0,3

| 0231040 | Okras, camboux | | | | | | | | 0,01 | | 0,2 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,2

| 0231990 | Autres | | | | | | | | 0,01 | | 0,2 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | | | | | 1 | | 0,01 | | 0,03 | | 0,01

| 0232010 | Concombres | | | | | | | | 0,02 | | 0,05(+) | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | 0,04 | | 0,6 | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | | | | | | 0,02 | | 0,05(+) | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | | | | | 0,04 | | 0,3 | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à écorce non comestible

| | | | | | | | 0,01 | | | 0,15 | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | 0,03 | | 0,01

| 0233010 | Melons | | | | | | | | | | 0,08 | | | | | | | | | | | | | 6 | | 0,3 | | | |

| 0233020 | Potirons | | | | | | | | | | 0,08 | | | | | | | | | | | | | 1 | | 0,01 | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | | | 0,08 | | | | | | | | | | | | | 6 | | 0,15 | | | |

| 0233990 | Autres | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | 1 | | 0,01 | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,3 | | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | | | | | | | 0,01 | | 0,2 | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | 0,01

| 0240000 |

iv) Brassicées

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | | 0,03 | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | 0,4

| 0241010 | Brocolis | | | | | | | | | | 0,06 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | | | | 0,06 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | 0,4

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242020 | Choux pommés | | | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242990 | Autres | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 6 | | | | | | 0,01

| 0243010 | Choux de Chine | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | 0,4

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes

| | | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | 0,01 | 10 | | | | 0,03 | |

| 0251010 | Mâche | | | | | | | | 0,08 | | 1,5 | 0,3 | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,01

| 0251020 | Laitue | | | | | | | | 0,03 | | 0,01 | 0,4 | | | | | | | | | | | | | | 3 (+) | | | | 0,01

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 0,3 | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,01

| 0251040 | Cresson | | | | | | | | 0,08 | | 3 | 0,3 | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,01

| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | | 0,08 | | 3 | 0,3 | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,01

| 0251060 | Roquette, rucola | | | | | | | | 0,08 | | 1,5 | 0,3 | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,01

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | 0,01 | | 0,9 | 0,3 | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,01

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp. | | | | | | | | 3 | | 3 | 0,3 | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 4

| 0251990 | Autres | | | | | | | | 0,08 | | 0,01 | 0,3 | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,01

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | 0,01 | 0,01 | 15 | | 0,01 | | 0,03 | | 0,01

| 0252010 | Épinards | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 0,6 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252020 | Pourpier | | | | | | | | 0,1 | | 0,6 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | | | | 0,1 | | 0,6 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | 0,01

| 0254000 |

d) Cresson d’eau

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | 0,01

| 0255000 |

e) Endives, witloof

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,3 | | 0,01 | | 0,03 | | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes

| | | | 0,02 (*) | | 0,1 | 0,02 | | 0,02 | 3 | 0,3 | | | | | | | | | | 0,02 | 0,02 | 70 | | 0,02 | | 10 | | 0,02

| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256040 | Persil | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | | | | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256080 | Basilic | | | | | | | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | 0,01 | 0,01 | 3 | | 0,01 | | | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | | | | | 0,08 | | 0,6 | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,3 | | 0,01

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | | | | | 0,01 | | 0,3 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | 0,01

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | | | | | 0,08 | | 0,6 | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,8 | | 0,9

| 0260040 | Pois (écossés) | | | | | | | | 0,01 | | 0,3 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | 0,05

| 0260050 | Lentilles | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | 0,01

| 0260990 | Autres | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,03 | | 0,01

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (frais)

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,03 | | 0,01

| 0270010 | Asperges | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | |

| 0270020 | Cardons | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 15 | | 0,01 | | | |

| 0270030 | Céleri | | | | | | | | 0,05 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 15 | | 0,01 | | | |

| 0270040 | Fenouil | | | | | | | | 0,03 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 10 | | 0,01 | | | |

| 0270050 | Artichauts | | | | | | | | 0,01 | | 0,7 | | | | | | | | | | | | | 5 | | 0,01 | | | |

| 0270060 | Poireaux | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 10 | | 0,02(+) | | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,6 | | 0,01 | | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | |

| 0270990 | Autres | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | | 0,03 | | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | 0,03 | | 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,15 | 0,01 | | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | | | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,15 | | 0,01 | | | | 0,3

| 0300010 | Haricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,03 | |

| 0300030 | Pois | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | |

| 0300040 | Lupins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,03 | |

| 0300990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,03 | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,01 | | | 0,02 (*) | | 0,05 | 0,05 | | | | 0,01 | | | | 0,05 | | 0,01 | | | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | 0,01 | | | |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | 0,05 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | | | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,06 | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | 0,2 | | 0,02

| 0401020 | Arachides | | | | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | 0,02

| 0401030 | Graines de pavot | | | | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,3 | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | 0,2 | | 0,02

| 0401040 | Graines de sésame | | | | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,03 | | 0,02

| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | 0,03 | | 0,02

| 0401060 | Graines de colza | | | | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,4 | | | | | | | | | | | | | 0,7 | | | | 0,03 | | 0,05

| 0401070 | Fèves de soja | | | | | | | | 0,01 | 0,3 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | 0,2 | | 0,3

| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,15 | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | 0,03 | | 0,02

| 0401090 | Graines de coton | | | | | | | | 0,02 | 0,02 | 0,7 | | | | | | | | | | | | | 0,7 | | | | 0,03 | | 0,5

| 0401100 | Graines de courge | | | | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,03 | | 0,02

| 0401110 | Carthame | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | 0,03 | | 0,02

| 0401120 | Bourrache | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | 0,03 | | 0,02

| 0401130 | Cameline | | | | | | | | 0,01 | | 0,06 | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | 0,03 | | 0,02

| 0401140 | Chènevis | | | | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,03 | | 0,02

| 0401150 | Ricin | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,03 | | 0,02

| 0401990 | Autres | | | | | | | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,03 | | 0,02

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | | | | | | | 0,01 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,03 | | 0,02

| 0402010 | Olives à huile | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | 3 | | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,03 | | | | | |

| 0402040 | Kapok | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0402990 | Autres | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | 0,01 | | | 0,05 | 0,02 | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01 (*) | | | | 0,01 | 0,01 | | | 15 | 0,05 | 0,01 | 0,05 | | 0,01 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | | 0,01 | | | |

| 0500010 | Orge | | | | | | 0,05 | 0,05 | | | 0,05 | 0,05 | | 0,02 | | | | | | | | | | 1,5 | | | | 0,1 | | 0,05

| 0500020 | Sarrasin | | | | | | 0,05 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,03 | | 0,01

| 0500030 | Maïs | | | | | | 0,05 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,02 | | | | 0,2 | | 0,05

| 0500040 | Millet | | | | | | 0,05 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,08 | | 0,01

| 0500050 | Avoine | | | | | | 0,05 | 0,05 | | | 0,05 | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | | | 1,5 | | | | 0,1 | | 0,01

| 0500060 | Riz | | | | | | 0,1 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | | | 5 | | | | 0,1 | | 0,01

| 0500070 | Seigle | | | | | | 2 | 0,05 | | | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | | | 0,5 | | | | 0,1 | | 0,01

| 0500080 | Sorgho | | | | | | 0,05 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | | | 10 | | | | 0,1 | | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | | | | | | 2 | 0,05 | | | 0,1 | 0,05 | | 0,02 | | | | | | | | | | 0,5 | | | | 0,1 | | 0,5

| 0500990 | Autres | | | | | | 0,05 | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,03 | | 0,01

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 (*) | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | | | 0,1 | | 0,1 | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | | 0,05 | | | |

| 0610000 |

i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | 0,02 | | | | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | 30

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,03 | | | | 0,1 | | 0,05

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 (+)

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 60 | | | | 0,1 | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 60 | | | | 0,3 | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,3 | | | | 0,1 | |

| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | 0,05

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | 0,05

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| 0,1 | 0,02 | 0,02 | 0,05 (*) | | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,02 | 0,1 | | 0,1 | | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 40 | | 0,05 | | 0,1 | | 20

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | |

| 0810000 |

i) Graines

| | | | 0,05 (*) | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5 | | 0,3 | | 0,05 | | 0,1 | | 0,05

| 0810010 | Anis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix de muscade | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| | | | 0,05 (*) | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5 | | 0,3 | | 0,05 | | 0,1 | | 0,03

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| | | | 0,05 (*) | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5 | | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 | | 0,05

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | | | | 0,05 (*) | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5 | | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 | | 0,05

| 0840020 | Gingembre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | 0,05 (*) | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5 | | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 | | 0,05

| 0840040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | (+)

| 0840990 | Autres | | | | 0,05 (*) | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5 | | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 | | 0,05

| 0850000 |

v) Boutons

| | | | 0,05 (*) | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5 | | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 | | 0,05

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| | | | 0,05 (*) | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5 | | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 | | 0,05

| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| | | | 0,05 (*) | | 0,1 | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5 | | 0,05 | | 0,05 | | 0,1 | | 0,05

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,05 | | | | | | 0,01 | | | | 0,01 | | 0,03 | | 0,01

| 0900010 | Betterave sucrière | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | |

| 0900020 | Canne à sucre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0900990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | | | | | | 0,05 | | 0,02 | | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 1010000 |

i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| 0,01 | | 0,1 | 0,01 (*) | | | | | | | 0,02 | | 0,01 | 0,2 | | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | (+) | | | | | |

| 1011010 | Viande | | | | | | 0,2 | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | 0,01(+) | | 0,02 | | 0,02 | | 0,2

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | | | | 0,2 | | | | 0,3 | | | | | 0,4 | | | | | | | | 0,05(+) | | 0,01 | | 0,02 | | 3

| 1011030 | Foie | | | | | | 5 | | | | 1 | | | | | 0,2 | | | | | | | | 0,07(+) | | 0,01 | | 0,02 | | 0,2

| 1011040 | Reins | | | | | | 5 | | | | 1 | | | | | 0,2 | | | | | | | | 0,07(+) | | 0,01 | | 0,02 | | 0,2

| 1011050 | Abats comestibles | | | | | | 5 | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,07(+) | | 0,01 | | 0,02 | | 3

| 1011990 | Autres | | | | | | 5 | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | 0,01(+) | | 0,01 | | 0,02 | | 0,01

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | (+) | | | | | |

| 1012010 | Viande | | | | | | 0,2 | | 0,01 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | 0,01(+) | | 0,02 | | 0,02 | | 0,2

| 1012020 | Graisse | | | | | | 0,2 | | 0,01 | | 0,3 | | | | | 0,2 | | | | | | | | 0,05(+) | | 0,01 | | 0,03 | | 3

| 1012030 | Foie | | | | | | 5 | | 0,02 | | 0,03 | | | | | 0,2 | | | | | | | | 0,07(+) | | 0,01 | | 0,03 | | 0,2

| 1012040 | Reins | | | | | | 5 | | 0,01 | | 1 | | | | | 0,2 | | | | | | | | 0,07(+) | | 0,01 | | 0,15 | | 0,2

| 1012050 | Abats comestibles | | | | | | 5 | | 0,02 | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | 0,07(+) | | 0,01 | | 0,15 | | 3

| 1012990 | Autres | | | | | | 5 | | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | 0,01(+) | | 0,01 | | 0,15 | | 0,01

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | (+) | | | | | |

| 1013010 | Viande | | | | | | 0,2 | | 0,02 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | 0,01(+) | | 0,02 | | 0,02 | | 0,2

| 1013020 | Graisse | | | | | | 0,2 | | 0,05 | | 0,3 | | | | | 0,4 | | | | | | | | 0,05(+) | | 0,01 | | 0,03 | | 3

| 1013030 | Foie | | | | | | 5 | | 0,025 | | 1 | | | | | 0,1 | | | | | | | | 0,07(+) | | 0,01 | | 0,04 | | 0,2

| 1013040 | Reins | | | | | | 5 | | 0,02 | | 1 | | | | | 0,2 | | | | | | | | 0,07(+) | | 0,01 | | 0,15 | | 0,2

| 1013050 | Abats comestibles | | | | | | 5 | | 0,05 | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,07(+) | | 0,01 | | 0,15 | | 3

| 1013990 | Autres | | | | | | 5 | | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | 0,01(+) | | 0,01 | | 0,15 | | 0,01

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | (+) | | | | | |

| 1014010 | Viande | | | | | | 0,2 | | 0,01 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | 0,01(+) | | 0,02 | | 0,02 | | 0,2

| 1014020 | Graisse | | | | | | 0,2 | | 0,01 | | 0,3 | | | | | 0,2 | | | | | | | | 0,05(+) | | 0,01 | | 0,03 | | 3

| 1014030 | Foie | | | | | | 5 | | 0,02 | | 1 | | | | | 0,1 | | | | | | | | 0,07(+) | | 0,01 | | 0,05 | | 0,2

| 1014040 | Reins | | | | | | 5 | | 0,01 | | 1 | | | | | 0,2 | | | | | | | | 0,07(+) | | 0,01 | | 0,15 | | 0,2

| 1014050 | Abats comestibles | | | | | | 5 | | 0,02 | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,07(+) | | 0,01 | | 0,15 | | 3

| 1014990 | Autres | | | | | | 5 | | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | 0,01(+) | | 0,01 | | 0,15 | | 0,01

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015010 | Viande | | | | | | 0,2 | | 0,01 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | 0,02 | | 0,2

| 1015020 | Graisse | | | | | | 0,2 | | 0,01 | | 0,3 | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | 0,01 | | 0,03 | | 3

| 1015030 | Foie | | | | | | 5 | | 0,02 | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,07 | | 0,01 | | 0,05 | | 0,2

| 1015040 | Reins | | | | | | 5 | | 0,01 | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,07 | | 0,01 | | 0,15 | | 0,2

| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | 5 | | 0,02 | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,07 | | 0,01 | | 0,15 | | 3

| 1015990 | Autres | | | | | | 5 | | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,15 | | 0,01

| 1016000 |

(f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons

| | | | | | 0,05 | | 0,01 | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | 0,01(+) | | | | 0,02 | |

| 1016010 | Viande | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | (+) | | 0,02 | | | | 0,05

| 1016020 | Graisse | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | (+) | | 0,01 | | | | 0,05

| 1016030 | Foie | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | (+) | | 0,01 | | | | 0,01

| 1016040 | Reins | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | (+) | | 0,01 | | | | 0,01

| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | (+) | | 0,01 | | | | 0,01

| 1016990 | Autres | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | (+) | | 0,01 | | | | 0,01

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017010 | Viande | | | | | | 0,2 | | 0,01 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | 0,02 | | 0,2

| 1017020 | Graisse | | | | | | 0,2 | | 0,01 | | 0,3 | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | 0,01 | | 0,03 | | 3

| 1017030 | Foie | | | | | | 5 | | 0,02 | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,07 | | 0,01 | | 0,05 | | 0,2

| 1017040 | Reins | | | | | | 5 | | 0,01 | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,07 | | 0,01 | | 0,15 | | 0,2

| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | 5 | | 0,02 | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,07 | | 0,01 | | 0,15 | | 3

| 1017990 | Autres | | | | | | 5 | | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,15 | | 0,01

| 1020000 |

ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| 0,01 | | 0,1 | 0,01 (*) | | 0,01 | | 0,01 | | 0,2 | 0,01 | | 0,01 | 0,006 | | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | 0,01(+) | | 0,02 | | | | 0,2

| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | (+) | | | | 0,02 | |

| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | (+) | | | | 0,03 | |

| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | (+) | | | | 0,03 | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | (+) | | | | 0,03 | |

| 1020990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | (+) | | | | 0,03 | |

| 1030000 |

iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| 0,01 | | 0,1 | 0,01 (*) | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | | | 0,01 | 0,01 | | 0,01(+) | | 0,02 | | 0,02 | | 0,01 (+)

| 1030010 | Poulet | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | (+) | | | | | |

| 1030020 | Canard | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | (+) | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | (+) | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | (+) | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | (+) | | | | | |

| 1040000 |

iv) Miel

| | | | 0,05 (*) | | 0,05 | | 0,05 | | 1 | 0,05 | | | | 0,2 | | | | | | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | | 0,02 | | 0,01

| 1060000 |

vi) Escargots

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | | 0,02 | | 0,01

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| | | | 0,01 (*) | | 0,05 | | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | | 0,02 | | 0,01

| Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | | | | | | | | Captane (somme du captane et du THPI, exprimée en captane) | Carbaryl | Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime, exprimée en carbendazime) | Carbofurane [somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane] | | Somme du carfentrazone-éthyle et du carfentrazone, exprimée en carfentrazone-éthyle | Cartap | Cation triméthylsulfonium résultant de l’utilisation de glyphosate | Chlorbenside | | Chlordane (somme de cis- et trans-chlordane | Chlorfénapyr | Chlorfenson | | | Chlorobenzilate | | | | | |

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02 | | | | | |

| 0110000 |

i) Agrumes

| | | | | | | | 0,03 | 0,01 | 0,5 | 0,01 | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | | 0,7 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | 0,7 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | | 0,7 | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix (écalées ou non)

| | | | | | | | 0,07 | 0,02 | 0,1 | 0,02 | | 0,05 | | 0,05 | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120090 | Pignons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| | | | | | | | 10 | 0,01 | | 0,001 | | 0,02 | | 0,05 | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0130010 | Pommes | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130020 | Poires | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130990 | Autres | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| | | | | | | | | 0,01 | | 0,002 | | 0,02 | | 0,05 | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0140010 | Abricots | | | | | | | | 6 | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140020 | Cerises | | | | | | | | 6 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140030 | Pêches | | | | | | | | 6 | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140040 | Prunes | | | | | | | | 10 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140990 | Autres | | | | | | | | 0,03 | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,02 | | 0,05 | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | | | | | | | | | | 0,002 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | | 0,03 | | 0,3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | | 0,02 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | | | | | | | 1,5 | | 0,1 | 0,005 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | | | | | | | | 0,1 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153010 | Mûres | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153030 | Framboises | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | | | | | | | | | 0,1 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154010 | Myrtilles | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154050 | Cynorhodons | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154060 | Mûres | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154080 | Sureau noir | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154990 | Autres | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | | | | | | | 0,03 | 0,01 | | | | | | 0,05 | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | | | | | | | | 0,1 | 0,003 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161010 | Dattes | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161050 | Carambole | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161060 | Kaki | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | | | | | | | | | 0,1 | 0,01 | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162050 | Caïnite | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | | | | | | 0,1 | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163020 | Bananes | | | | | | | | | | 0,1 | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163030 | Mangues | | | | | | | | | | 0,5 | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163040 | Papayes | | | | | | | | | | 0,2 | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163050 | Grenades | | | | | | | | | | 0,1 | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163060 | Chérimoles | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163070 | Goyaves | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163080 | Ananas | | | | | | | | | | 0,1 | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163100 | Durion | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163990 | Autres | | | | | | | | | | 0,1 | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02 | | | | | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | | | | | | | 0,03 | | 0,1 | | | 0,02 | | 0,05 | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | | | | | | | 0,01 | | 0,001 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | | | | | | | | | 0,002 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212010 | Manioc | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

| | | | | | | | | 0,01 | | 0,002 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213010 | Betterave | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213020 | Carottes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213030 | Céleris raves | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213050 | Topinambours | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213060 | Panais | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213080 | Radis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213090 | Salsifis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213110 | Navets | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| | | | | | | | 0,03 | 0,02 | 0,1 | 0,002 | | 0,02 | | 0,05 | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0220010 | Ail | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220020 | Oignons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220030 | Échalotes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220040 | Oignons de printemps | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | | | | | | 0,01 | | | | 0,02 | | 0,05 | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | | | | | | | 0,002 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231010 | Tomates | | | | | | | | 1 | | 0,3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231020 | Poivrons | | | | | | | | 0,03 | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231030 | Aubergines | | | | | | | | 0,03 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231040 | Okras, camboux | | | | | | | | 0,03 | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231990 | Autres | | | | | | | | 0,03 | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | | | | | 0,03 | | 0,1 | 0,002 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232010 | Concombres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à écorce non comestible

| | | | | | | | 0,03 | | 0,1 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233010 | Melons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233020 | Potirons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | | | | | | | 0,03 | | 0,1 | 0,002 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | | | | | | | 0,03 | | 0,1 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0240000 |

(iv) Brassicées

| | | | | | | | 0,03 | 0,01 | | 0,002 | | 0,02 | | 0,05 | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241010 | Brocolis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242020 | Choux pommés | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242990 | Autres | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243010 | Choux de Chine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes

| | | | | | | | | | 0,1 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| | | | | | | | 0,03 | 0,01 | | | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0251010 | Mâche | | | | | | | | | | | 0,002 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251020 | Laitue | | | | | | | | | | | 0,002 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | | | | | | | | | | | 0,001 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251040 | Cresson | | | | | | | | | | | 0,002 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251060 | Roquette, rucola | | | | | | | | | | | 0,002 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp. | | | | | | | | | | | 0,002 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251990 | Autres | | | | | | | | | | | 0,002 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| | | | | | | | 0,03 | 0,01 | | 0,005 | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0252010 | Épinards | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252020 | Pourpier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne

| | | | | | | | 0,03 | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0254000 |

d) Cresson d’eau

| | | | | | | | 0,03 | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0255000 |

e) Endives, witloof

| | | | | | | | 0,03 | 0,01 | | 0,002 | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0256000 |

f) Fines herbes

| | | | | | | | 0,06 | 0,02 | | 0,02 | | 0,04 | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256040 | Persil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256080 | Basilic | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| | | | | | | | 0,03 | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | | 0,05 | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260050 | Lentilles | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260990 | Autres | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (frais)

| | | | | | | | 0,03 | 0,01 | 0,1 | 0,002 | | 0,02 | | 0,05 | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0270010 | Asperges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270020 | Cardons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270030 | Céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270040 | Fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270050 | Artichauts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270060 | Poireaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| | | | | | | | 0,03 | 0,01 | | 0,01 | | 0,02 | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | | 1 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| | | | | | | | 0,03 | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | | | | | | | 0,07 | 0,05 | 0,1 | 0,005 | | 0,05 | | 0,05 | 0,01 | | 0,01 | 0,01 | 0,01 | | | 0,02 | | | | | |

| 0300010 | Haricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300030 | Pois | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300040 | Lupins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | | | | | | | 0,07 | | | | | 0,05 | | | 0,01 | | 0,02 | 0,02 | 0,01 | | | 0,02 | | | | | |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | | | | | | | | | 0,1 | 0,02 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0401020 | Arachides | | | | | | | | | | 0,1 | 0,02 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | | | | | | | | | 0,1 | 0,02 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | | | | | | | | | 0,1 | 0,02 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | | | | | | 0,1 | 0,02 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0401060 | Graines de colza | | | | | | | | | | 0,1 | 0,02 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | | | | | | | | | 0,2 | 0,02 | | | | 10 | | | | | | | | | | | | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | | | | | | 0,1 | 0,02 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0401090 | Graines de coton | | | | | | | | | | 0,1 | 0,1 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0401100 | Graines de courge | | | | | | | | | | 0,1 | 0,02 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0401110 | Carthame | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401120 | Bourrache | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401130 | Cameline | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401140 | Chènevis | | | | | | | | | | 0,1 | 0,02 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0401150 | Ricin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401990 | Autres | | | | | | | | | | 0,1 | 0,02 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | | | | | | | | 0,02 | 0,1 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402040 | Kapok | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | | | | | | | 0,07 | | | 0,01 | | 0,05 | | | 0,01 | | | 0,02 | 0,01 | | | 0,02 | | | | | |

| 0500010 | Orge | | | | | | | | | 0,5 | 2 | | | | | 10 | | | | | | | | | | | | | |

| 0500020 | Sarrasin | | | | | | | | | 0,5 | 0,01 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0500030 | Maïs | | | | | | | | | 0,5 | 0,01 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0500040 | Millet | | | | | | | | | 0,5 | 0,01 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0500050 | Avoine | | | | | | | | | 0,5 | 2 | | | | | 10 | | | | | | | | | | | | | |

| 0500060 | Riz | | | | | | | | | 0,01 | 0,01 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0500070 | Seigle | | | | | | | | | 0,5 | 0,1 | | | | | 5 | | | | | | | | | | | | | |

| 0500080 | Sorgho | | | | | | | | | 0,5 | 0,01 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0500090 | Froment (blé) | | | | | | | | | 0,5 | 0,1 | | | | | 5 | | | | | | | | | | | | | |

| 0500990 | Autres | | | | | | | | | 0,5 | 0,01 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| | | | | | | | 0,1 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | | 0,1 | | 0,05 | 0,1 | | 0,02 | | 0,1 | | | 0,1 | | | | | |

| 0610000 |

i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | 50 | | | | | | | | | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631000 |

(a) Fleurs

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| | | | | | | | 150 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | | 0,1 | | 0,05 | 0,1 | | 0,02 | 0,05 | 0,1 | | | 0,1 | | | | | |

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810000 |

i) Graines

| | | | | | | | 0,1 | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |