Article annexe III

PARTIE A

LMR provisoires pour les substances ne faisant pas l'objet de LMR conformément aux directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE

Nicotine

Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 22 février 2030 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0154050 Cynorrhodons

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persil

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

0610000 Thés

0630000 Infusions (base:)

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0639000 d) Toute autre partie de la plante

0800000 ÉPICES

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

0830000 Écorces

0830010 Cannelle

0830990 Autres (2)

0840000 Racines ou rhizomes

0840010 Réglisse

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840990 Autres (2)

0850000 Boutons

0850010 Clous de girofle

0850020 Câpres

0850990 Autres (2)

0860000 Pistils de fleurs

0860010 Safran

0860990 Autres (2)

0870000 Arilles

0870010 Macis

0870990 Autres (2)

Les LMR suivantes s’appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Des données de surveillance récentes ont révélé la présence de résidus de nicotine dans les cèpes secs et les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Il n’existe pas de preuve scientifique concluante démontrant que la nicotine est naturellement présente dans la culture concernée et permettant d’élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0280020 Champignons sauvages

Isoprothiolane

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Isopyrazam

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Dicamba

(+) La LMR suivante s’applique aux fèves de soja tolérant le dicamba: 0,4 mg/kg de l’acide 3,6-dichlorosalicylique et de ses conjugués, exprimés en acide 3,6-dichlorosalicylique.

| 0401070 | Fèves de soja

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l’article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| 0840040 | Raifort

Piclorame, libre et conjugué, exprimé en piclorame (R)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000, excepté le code 1040000: piclorame

Saflufénacil (somme du saflufénacil, du M800H11 et du M800H35, exprimée en saflufénacil) (R)

(R)la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Saflufénacil-code 1000000 sauf 1040000: Saflufénacil

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Chlorure de benzalkonium (mélange de chlorures d’alkylbenzyldiméthylammonium présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10, C12, C14, C16 et C18)

Ces LMR seront réexaminées au plus tard le 22 février 2030. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.

0100000FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000Agrumes

0110010Pamplemousses

0110020Oranges

0110030Citrons

0110040Limettes

0110050Mandarines

0110990Autres (2)

0120000Fruits à coque

0120010Amandes

0120020Noix du Brésil

0120030Noix de cajou

0120040Châtaignes

0120050Noix de coco

0120060Noisettes

0120070Noix de Queensland

0120080Noix de pécan

0120090Pignons de pin, sans coquille

0120100Pistaches

0120110Noix communes

0120990Autres (2)

0130000Fruits à pépins

0130010Pommes

0130020Poires

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Bibasses/Nèfles du Japon

0130990Autres (2)

0140000Fruits à noyau

0140010Abricots

0140020Cerises (douces)

0140030Pêches

0140040Prunes

0140990Autres (2)

0150000Baies et petits fruits

0151000

a) Raisins

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0152000

b) Fraises

0153000

c) Fruits de ronces

0153010Mûres

0153020Mûres des haies

0153030Framboises (rouges ou jaunes)

0153990Autres (2)

0154000

d) Autres petits fruits et baies

0154010Myrtilles

0154020Airelles canneberges

0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050Cynorrhodons

0154060Mûres (blanches ou noires)

0154070Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080Baies de sureau noir

0154990Autres (2)

0160000Fruits divers

0161000

a) à peau comestible

0161010Dattes

0161020Figues

0161030Olives de table

0161040Kumquats

0161050Caramboles

0161060Kakis/Plaquemines du Japon

0161070Jamelongues/Prunes de Java

0161990Autres (2)

0162000

b) à peau non comestible, et de petite taille

0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020Litchis

0162030Fruits de la passion/Maracudjas

0162040Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050Caïmites/Pommes de lait

0162060Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990Autres (2)

0163000

c) à peau non comestible, et de grande taille

0163010Avocats

0163020Bananes

0163030Mangues

0163040Papayes

0163050Grenades

0163060Chérimoles

0163070Goyaves

0163080Ananas

0163090Fruits de l’arbre à pain

0163100Durions

0163110Corossols/Anones hérissées

0163990Autres (2)

0200000LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

a) Pommes de terre

0212000

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010Racines de manioc

0212020Patates douces

0212030Ignames

0212040Marantes arundinacées

0212990Autres (2)

0213000

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010Betteraves

0213020Carottes

0213030Céleris-raves/céleris-navets

0213040Raiforts

0213050Topinambours

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080Radis

0213090Salsifis

0213100Rutabagas

0213110Navets

0213990Autres (2)

0220000Légumes-bulbes

0220010Aulx

0220020Oignons

0220030Échalotes

0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990Autres (2)

0230000Légumes-fruits

0231000

a) Solanacées et Malvacées

0231010Tomates

0231020Poivrons doux/Piments doux

0231030Aubergines

0231040Gombos/Camboux

0231990Autres (2)

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes

0232990Autres (2)

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010Melons

0233020Potirons

0233030Pastèques

0233990Autres (2)

0234000

d) Maïs doux

0239000

e) Autres légumes-fruits

0240000Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010Brocolis

0241020Choux-fleurs

0241990Autres (2)

0242000

b) Choux pommés

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés

0242990Autres (2)

0243000

c) Choux feuilles

0243010Choux de Chine/Petsaï

0243020Choux verts

0243990Autres (2)

0244000

d) Choux-raves

0250000Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a) Laitues et salades

0251010Mâches/Salades de blé

0251020Laitues

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990Autres (2)

0252000

b) Épinards et feuilles similaires

0252010Épinards

0252020Pourpiers

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0252990Autres (2)

0253000

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d) Cressons d’eau

0255000

e) Endives/Chicons

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0256990Autres (2)

0260000Légumineuses potagères

0260010Haricots (non écossés)

0260020Haricots (écossés)

0260030Pois (non écossés)

0260040Pois (écossés)

0260050Lentilles

0260990Autres (2)

0270000Légumes-tiges

0270010Asperges

0270020Cardons

0270030Céleris

0270040Fenouils

0270050Artichauts

0270060Poireaux

0270070Rhubarbes

0270080Pousses de bambou

0270090Cœurs de palmier

0270990Autres (2)

0280000Champignons, mousses et lichens

0280010Champignons de couche

0280020Champignons sauvages

0280990Mousses et lichens

0290000Algues et organismes procaryotes

0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010Haricots

0300020Lentilles

0300030Pois

0300040Lupins/Fèves de lupins

0300990Autres (2)

0400000GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000Graines oléagineuses

0401010Graines de lin

0401020Arachides/Cacahuètes

0401030Graines de pavot

0401040Graines de sésame

0401050Graines de tournesol

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401070Fèves de soja

0401080Graines de moutarde

0401090Graines de coton

0401100Pépins de courges

0401110Graines de carthame

0401120Graines de bourrache

0401130Graines de cameline

0401140Chènevis (graines de chanvre)

0401150Graines de ricin

0401990Autres (2)

0402000Fruits oléagineux

0402010Olives à huile

0402020Amandes du palmiste

0402030Fruits du palmiste

0402040Kapoks

0402990Autres (2)

0500000CÉRÉALES

0500010Orge

0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030Maïs

0500040Millet commun/Panic

0500050Avoine

0500060Riz

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froment (blé)

0500990Autres (2)

0600000THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0610000Thés

0620000Grains de café

0630000Infusions (base:)

0631000

a) Fleurs

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990Autres (2)

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0632990Autres (2)

0633000

c) Racines

0633010Valériane

0633020Ginseng

0633990Autres (2)

0639000

d) Toute autre partie de la plante

0640000Fèves de cacao

0650000Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000HOUBLON

0800000ÉPICES

0810000Épices en graines

0810010Anis/Graines d’anis

0810020Carvi noir/Cumin noir

0810030Céleri

0810040Coriandre

0810050Cumin

0810060Aneth

0810070Fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres (2)

0820000Fruits

0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020Poivre du Sichuan

0820030Carvi

0820040Cardamome

0820050Baies de genièvre

0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070Vanille

0820080Tamarin

0820990Autres (2)

0830000Écorces

0830010Cannelle

0830990Autres (2)

0840000Racines ou rhizomes

0840010Réglisse

0840030Curcuma/Safran des Indes

0840990Autres (2)

0850000Boutons

0850010Clous de girofle

0850020Câpres

0850990Autres (2)

0860000Pistils de fleurs

0860010Safran

0860990Autres (2)

0870000Arilles

0870010Macis

0870990Autres (2)

0900000PLANTES SUCRIÈRES

0900010Betteraves sucrières

0900020Cannes à sucre

0900030Racines de chicorée

0900990Autres (2)

1000000PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000Produits (base:)

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres (2)

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres (2)

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres (2)

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres (2)

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres (2)

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres (2)

1017000

g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010Muscles

1017020Graisse

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres (2)

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres (2)

1030000Œufs d’oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres (2)

1040000Miels et autres produits de l’apiculture (7)

1050000Amphibiens et reptiles

1060000Invertébrés terrestres

1070000Vertébrés terrestres sauvages

Chlorure de didécyldiméthylammonium (mélange de sels d’alkylammonium quaternaires présentant des chaînes alkyles de longueur C8, C10 et C12)

Ces LMR seront réexaminées au plus tard le 22 février 2030. La réévaluation des données pourra entraîner une modification des LMR.

0100000FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000Agrumes

0110010Pamplemousses

0110020Oranges

0110030Citrons

0110040Limettes

0110050Mandarines

0110990Autres (2)

0120000Fruits à coque

0120010Amandes

0120020Noix du Brésil

0120030Noix de cajou

0120040Châtaignes

0120050Noix de coco

0120060Noisettes

0120070Noix de Queensland

0120080Noix de pécan

0120090Pignons de pin, sans coquille

0120100Pistaches

0120110Noix communes

0120990Autres (2)

0130000Fruits à pépins

0130010Pommes

0130020Poires

0130030Coings

0130040Nèfles

0130050Bibasses/Nèfles du Japon

0130990Autres (2)

0140000Fruits à noyau

0140010Abricots

0140020Cerises (douces)

0140030Pêches

0140040Prunes

0140990Autres (2)

0150000Baies et petits fruits

0151000

a) Raisins

0151010Raisins de table

0151020Raisins de cuve

0152000

b) Fraises

0153000

c) Fruits de ronces

0153010Mûres

0153020Mûres des haies

0153030Framboises (rouges ou jaunes)

0153990Autres (2)

0154000

d) Autres petits fruits et baies

0154010Myrtilles

0154020Airelles canneberges

0154030Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050Cynorrhodons

0154060Mûres (blanches ou noires)

0154070Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080Baies de sureau noir

0154990Autres (2)

0160000Fruits divers

0161000

a) à peau comestible

0161010Dattes

0161020Figues

0161030Olives de table

0161040Kumquats

0161050Caramboles

0161060Kakis/Plaquemines du Japon

0161070Jamelongues/Prunes de Java

0161990Autres (2)

0162000

b) à peau non comestible, et de petite taille

0162010Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020Litchis

0162030Fruits de la passion/Maracudjas

0162040Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050Caïmites/Pommes de lait

0162060Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990Autres (2)

0163000

c) à peau non comestible, et de grande taille

0163010Avocats

0163020Bananes

0163030Mangues

0163040Papayes

0163050Grenades

0163060Chérimoles

0163070Goyaves

0163080Ananas

0163090Fruits de l’arbre à pain

0163100Durions

0163110Corossols/Anones hérissées

0163990Autres (2)

0200000LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

a) Pommes de terre

0212000

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010Racines de manioc

0212020Patates douces

0212030Ignames

0212040Marantes arundinacées

0212990Autres (2)

0213000

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010Betteraves

0213020Carottes

0213030Céleris-raves/céleris-navets

0213040Raiforts

0213050Topinambours

0213060Panais

0213070Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080Radis

0213090Salsifis

0213100Rutabagas

0213110Navets

0213990Autres (2)

0220000Légumes-bulbes

0220010Aulx

0220020Oignons

0220030Échalotes

0220040Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990Autres (2)

0230000Légumes-fruits

0231000

a) Solanacées et Malvacées

0231010Tomates

0231020Poivrons doux/Piments doux

0231030Aubergines

0231040Gombos/Camboux

0231990Autres (2)

0232000

b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010Concombres

0232020Cornichons

0232030Courgettes

0232990Autres (2)

0233000

c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010Melons

0233020Potirons

0233030Pastèques

0233990Autres (2)

0234000

d) Maïs doux

0239000

e) Autres légumes-fruits

0240000Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010Brocolis

0241020Choux-fleurs

0241990Autres (2)

0242000

b) Choux pommés

0242010Choux de Bruxelles

0242020Choux pommés

0242990Autres (2)

0243000

c) Choux feuilles

0243010Choux de Chine/Petsaï

0243020Choux verts

0243990Autres (2)

0244000

d) Choux-raves

0250000Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a) Laitues et salades

0251010Mâches/Salades de blé

0251020Laitues

0251030Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040Cressons et autres pousses

0251050Cressons de terre

0251060Roquette/Rucola

0251070Moutarde brune

0251080Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990Autres (2)

0252000

b) Épinards et feuilles similaires

0252010Épinards

0252020Pourpiers

0252030Cardes/Feuilles de bettes

0252990Autres (2)

0253000

c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d) Cressons d’eau

0255000

e) Endives/Chicons

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010Cerfeuils

0256020Ciboulettes

0256030Feuilles de céleri

0256040Persils

0256050Sauge

0256060Romarin

0256070Thym

0256080Basilics et fleurs comestibles

0256090(Feuilles de) Laurier

0256100Estragon

0256990Autres (2)

0260000Légumineuses potagères

0260010Haricots (non écossés)

0260020Haricots (écossés)

0260030Pois (non écossés)

0260040Pois (écossés)

0260050Lentilles

0260990Autres (2)

0270000Légumes-tiges

0270010Asperges

0270020Cardons

0270030Céleris

0270040Fenouils

0270050Artichauts

0270060Poireaux

0270070Rhubarbes

0270080Pousses de bambou

0270090Cœurs de palmier

0270990Autres (2)

0280000Champignons, mousses et lichens

0280010Champignons de couche

0280020Champignons sauvages

0280990Mousses et lichens

0290000Algues et organismes procaryotes

0300000LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010Haricots

0300020Lentilles

0300030Pois

0300040Lupins/Fèves de lupins

0300990Autres (2)

0400000GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000Graines oléagineuses

0401010Graines de lin

0401020Arachides/Cacahuètes

0401030Graines de pavot

0401040Graines de sésame

0401050Graines de tournesol

0401060Graines de colza (grosse navette)

0401070Fèves de soja

0401080Graines de moutarde

0401090Graines de coton

0401100Pépins de courges

0401110Graines de carthame

0401120Graines de bourrache

0401130Graines de cameline

0401140Chènevis (graines de chanvre)

0401150Graines de ricin

0401990Autres (2)

0402000Fruits oléagineux

0402010Olives à huile

0402020Amandes du palmiste

0402030Fruits du palmiste

0402040Kapoks

0402990Autres (2)

0500000CÉRÉALES

0500010Orge

0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030Maïs

0500040Millet commun/Panic

0500050Avoine

0500060Riz

0500070Seigle

0500080Sorgho

0500090Froment (blé)

0500990Autres (2)

0600000THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0610000Thés

0620000Grains de café

0630000Infusions (base:)

0631000

a) Fleurs

0631010Camomille

0631020Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030Rose

0631040Jasmin

0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990Autres (2)

0632000

b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010Fraises

0632020Rooibos

0632030Maté

0632990Autres (2)

0633000

c) Racines

0633010Valériane

0633020Ginseng

0633990Autres (2)

0639000

d) Toute autre partie de la plante

0640000Fèves de cacao

0650000Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000HOUBLON

0800000ÉPICES

0810000Épices en graines

0810010Anis/Graines d’anis

0810020Carvi noir/Cumin noir

0810030Céleri

0810040Coriandre

0810050Cumin

0810060Aneth

0810070Fenouil

0810080Fenugrec

0810090Noix muscade

0810990Autres (2)

0820000Fruits

0820010Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020Poivre du Sichuan

0820030Carvi

0820040Cardamome

0820050Baies de genièvre

0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070Vanille

0820080Tamarin

0820990Autres (2)

0830000Écorces

0830010Cannelle

0830990Autres (2)

0840000Racines ou rhizomes

0840010Réglisse

0840030Curcuma/Safran des Indes

0840990Autres (2)

0850000Boutons

0850010Clous de girofle

0850020Câpres

0850990Autres (2)

0860000Pistils de fleurs

0860010Safran

0860990Autres (2)

0870000Arilles

0870010Macis

0870990Autres (2)

0900000PLANTES SUCRIÈRES

0900010Betteraves sucrières

0900020Cannes à sucre

0900030Racines de chicorée

0900990Autres (2)

1000000PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000Produits (base:)

1011000

a) Porcins

1011010Muscles

1011020Graisse

1011030Foie

1011040Reins

1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990Autres (2)

1012000

b) Bovins

1012010Muscles

1012020Graisse

1012030Foie

1012040Reins

1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990Autres (2)

1013000

c) Ovins

1013010Muscles

1013020Graisse

1013030Foie

1013040Reins

1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990Autres (2)

1014000

d) Caprins

1014010Muscles

1014020Graisse

1014030Foie

1014040Reins

1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990Autres (2)

1015000

e) Équidés

1015010Muscles

1015020Graisse

1015030Foie

1015040Reins

1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990Autres (2)

1016000

f) Volailles

1016010Muscles

1016020Graisse

1016030Foie

1016040Reins

1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990Autres (2)

1017000

g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010Muscles

1017020Graisse

1017030Foie

1017040Reins

1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990Autres (2)

1020000Lait

1020010Bovins

1020020Ovins

1020030Caprins

1020040Chevaux

1020990Autres (2)

1030000Œufs d’oiseaux

1030010Poule

1030020Cane

1030030Oie

1030040Caille

1030990Autres (2)

1040000Miels et autres produits de l’apiculture (7)

1050000Amphibiens et reptiles

1060000Invertébrés terrestres

1070000Vertébrés terrestres sauvages

Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Imazapic

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Spirodiclofène (L)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Cyproconazole (L)

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

Composés du mercure (somme des composés du mercure exprimée en mercure)

(+) Les données de surveillance révèlent la présence de résidus imputables à la contamination de l'environnement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations disponibles dans les dix ans à compter de la date de publication.

0120000Fruits à coque

0256000

f) Fines herbes et fleurs comestibles

0280010Champignons de couche

(+) La LMR suivante s'applique aux cèpes: 0,9 mg/kg. Les données de surveillance révèlent la présence de résidus imputables à la contamination de l'environnement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations disponibles dans les dix ans à compter de la date de publication.

0280020Champignons sauvages

(+) Les données de surveillance révèlent la présence de résidus imputables à la contamination de l'environnement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations disponibles dans les dix ans à compter de la date de publication.

0401000Graines oléagineuses

0610000Thés

0620000Grains de café

0630000Infusions (base:)

0640000Fèves de cacao

0800000ÉPICES

(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040Raifort

(+) Les données de surveillance révèlent la présence de résidus imputables à la contamination de l'environnement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations disponibles dans les dix ans à compter de la date de publication.

1011000

a) Tissus de porcins

1012000

b) Tissus de bovins

1013000

c) Tissus d'ovins

1014000

d) Tissus de caprins

1015000

e) Tissus d'équidés

(+) La LMR suivante s'applique à la viande de canard: 0,04 mg/kg. Les données de surveillance révèlent la présence de résidus imputables à la contamination de l'environnement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations disponibles dans les dix ans à compter de la date de publication.

1016010Muscles (volailles)

(+) Les données de surveillance révèlent la présence de résidus imputables à la contamination de l'environnement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations disponibles dans les dix ans à compter de la date de publication.

1016020Tissus adipeux (volailles)

1016030Foie (volailles)

1016040Reins (volailles)

1016050Abats comestibles (volailles)

1017000

g) Tissus des autres animaux terrestres d'élevage

1020000Lait

1040000Miels et autres produits de l'apiculture

(+) La LMR suivante s'applique aux abats de sanglier: 0,1 mg/kg. Les données de surveillance révèlent la présence de résidus imputables à la contamination de l'environnement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations disponibles dans les dix ans à compter de la date de publication.

1070000Vertébrés terrestres sauvages

Chlorméquat (somme du chlorméquat et de ses sels, exprimée en chlorure de chlorméquat)

Il ressort de données de surveillance récentes que les niveaux de chlorméquat dans les poires diminuent mais sont toujours relevés à des niveaux supérieurs à la limite de détermination en raison d’utilisations antérieures et de la persistance dans les arbres. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130020 Poires

La LMR suivante s’applique aux pleurotes en coquille: 6 mg/kg. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des champignons de couche non traités par de la paille traitée en toute légalité avec du chlorméquat peut se produire. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 25 juillet 2023 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0280010 Champignons de couche

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 13 avril 2019 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0401060 Graines de colza (grosse navette)

Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat)

La LMR suivante s’applique aux pleurotes en coquille: 3 mg/kg. Il ressort des données de surveillance qu’une contamination croisée des champignons de couche non traités par de la paille traitée en toute légalité avec du mépiquat peut se produire. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 31 décembre 2030 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0280010 Champignons de couche

Chlorate (A)

(A) Pour tenir compte de la situation spécifique des résidus de chlorate, dans les denrées alimentaires transformées [y compris aux fins du présent règlement les denrées alimentaires qui ont été obtenues en utilisant des processus énumérés à l’article 2, paragraphe 1, point n), du règlement (CE) no 852/2004] qui ont été en contact avec des produits contenant des résidus de chlorate, ou qui contiennent des ingrédients contenant ce type de résidus, comme des auxiliaires technologiques ou de l’eau potable, utilisés conformément aux exigences légales applicables, il convient de tenir compte de la présence de ces apports additionnels en résidus de chlorate lors de la détermination de la teneur autorisée en résidus de chlorate dans ou sur certains produits alimentaires transformés conformément à l’article 20, paragraphe 1, dudit règlement. C’est à l’exploitant du secteur alimentaire et à l’exploitant du secteur de l’alimentation animale de prouver le niveau de ces apports additionnels.

(+) Y compris le lait cru, le lait traité thermiquement et le lait destiné à la fabrication de produits laitiers tels que définis dans le règlement (UE) no 1308/2013. La LMR s’applique au lait prêt à l’emploi (commercialisé tel quel ou reconstitué selon les instructions du fabricant).

1020010 Bovins

(+) Y compris le lait cru, le lait traité thermiquement et le lait destiné à la fabrication de produits laitiers. La LMR s’applique au lait prêt à l’emploi (commercialisé tel quel ou reconstitué selon les instructions du fabricant).

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

Chlorprophame (R)

(R) = La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Chlorprophame - codes 1016000 et 1030000: chlorprophame et conjugués de 3-chloro-4-hydroxyaniline, exprimés en chlorprophame; chlorprophame - code 1000000 sauf 1016000, 1030000 et 1040000: chlorprophame et acide 4'-hydroxychlorpropham-O-sulfonique (4-HSA), exprimés en chlorprophame

Les données de surveillance montrent qu’il peut y avoir une contamination des pommes de terre au-delà de la LMR par défaut fixée à 0,01 mg/kg lorsque celles-ci sont stockées dans des installations qui ont un historique d’utilisation du chlorprophame. Cette LMR provisoire sera réexaminée sur la base des données relatives à la surveillance communiquées à la Commission au plus tard le 16 juin 2027, puis tous les deux ans par la suite. Les exploitants du secteur alimentaire devraient présenter à la Commission au plus tard le 16 juin 2027, parallèlement aux données relatives à la surveillance, un rapport sur l’élaboration et la mise en œuvre des pratiques de nettoyage, de même que des mises à jour de ce rapport tous les deux ans.

0211000 a) Pommes de terre

Chlordécone (L)

(+) Les données de surveillance montrent l’existence d’une contamination croisée inévitable. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations disponibles dans les dix ans à compter de la date de publication.

1010000 Produits (base:)

1011000 a) Porcins

1012000 b) Bovins

1013000 c) Ovins

1014000 d) Caprins

1015000 e) Équidés

1016000 f) Volailles

1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage

Dithianon

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant le métabolite 1,4-naphtoquinone n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au cours de la procédure de renouvellement de l’approbation de la substance active dithianon ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies.

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0120010 Amandes

0120110 Noix communes

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0130990 Autres (2)

0140010 Abricots

0140020 Cerises (douces)

0140030 Pêches

0140040 Prunes

0140990 Autres (2)

0151000 a) Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0154020 Airelles canneberges

0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0211000 a) Pommes de terre

0213020 Carottes

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0252010 Épinards

0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0260040 Pois (écossés)

0401000 Graines oléagineuses

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401030 Graines de pavot

0401040 Graines de sésame

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401070 Fèves de soja

0401080 Graines de moutarde

0401090 Graines de coton

0401100 Pépins de courges

0401110 Graines de carthame

0401120 Graines de bourrache

0401130 Graines de cameline

0401140 Chènevis (graines de chanvre)

0401150 Graines de ricin

0401990 Autres (2)

0500060 Riz

0500090 Froment (blé)

0700000 HOUBLON

| Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | | | | | | | | | | | | | Azadirachtine | | | | | | | | | | | | | Chlordécone | | |

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14) | (15) | (16) | (17) | (18) | (19) | (20) | (21) | (22) | (23) | (24) | (25) | (26) | (27) | (28) | (29) | (30) | (31)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110000 |

i) Agrumes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix (écalées ou non)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0120090 | Pignons | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0120990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0130010 | Pommes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130020 | Poires | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0140010 | Abricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140020 | Cerises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140030 | Pêches | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140040 | Prunes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0153010 | Mûres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153030 | Framboises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0154010 | Myrtilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154050 | Cynorhodons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154060 | Mûres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154080 | Sureau noir | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161010 | Dattes | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161050 | Carambole | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161060 | Kaki | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162050 | Caïnite | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163020 | Bananes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163030 | Mangues | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163040 | Papayes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163050 | Grenades | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163060 | Chérimoles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163070 | Goyaves | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163080 | Ananas | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163100 | Durion | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212010 | Manioc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213010 | Betterave | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213020 | Carottes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213030 | Céleris raves | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213050 | Topinambours | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213060 | Panais | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213080 | Radis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213090 | Salsifis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213110 | Navets | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0220010 | Ail | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220020 | Oignons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220030 | Échalotes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220040 | Oignons de printemps | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231010 | Tomates | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231020 | Poivrons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231030 | Aubergines | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231040 | Okras, camboux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232010 | Concombres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à écorce non comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233010 | Melons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233020 | Potirons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241010 | Brocolis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242020 | Choux pommés | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243010 | Choux de Chine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes

| | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0251010 | Mâche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251020 | Laitue | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251040 | Cresson | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251060 | Roquette, rucola | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp. | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0252010 | Épinards | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252020 | Pourpier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0254000 |

d) Cresson d’eau

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0255000 |

e) Endives, witloof

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0256000 |

f) Fines herbes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256040 | Persil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256080 | Basilic | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260050 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (frais)

| | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0270010 | Asperges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270020 | Cardons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270030 | Céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270040 | Fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270050 | Artichauts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270060 | Poireaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300010 | Haricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0300030 | Pois | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0300040 | Lupins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0300990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0401020 | Arachides | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0401060 | Graines de colza | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0401090 | Graines de coton | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0401100 | Graines de courge | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0401110 | Carthame | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0401120 | Bourrache | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0401130 | Cameline | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0401140 | Chènevis | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0401150 | Ricin | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0401990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0402040 | Kapok | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0402990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500010 | Orge | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0500020 | Sarrasin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0500030 | Maïs | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0500040 | Millet | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0500050 | Avoine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0500060 | Riz | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0500070 | Seigle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0500080 | Sorgho | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0500090 | Froment (blé) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0500990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0610000 |

i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0810000 |

i) Graines

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810010 | Anis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix de muscade | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840020 | Gingembre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850000 |

v) Boutons

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900010 | Betterave sucrière | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0900020 | Canne à sucre | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 0900990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1010000 |

i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | (+) | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1011010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1012020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,03 | | |

| 1012030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1012040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1012050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1012990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1013010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014000 |

d) Caprins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1014010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1015010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1016010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d’élevage

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1017010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020000 |

ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1030010 | Poulet | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030020 | Canard | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1040000 |

iv) Miel

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1060000 |

vi) Escargots

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | |

| 1100000 |

11. POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1200000 |

12. ALIMENTS POUR ANIMAUX

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | | | Cléthodim (somme de Sethoxydim et Cléthodim, y compris les produits de dégradation calculés en Sethoxydim) | | Clopyralide | | | | | Cyproconazole (L) | | Dalapon | | Dicamba | | | | | | Difénoconazole | | | | Dimethipin | | | | | Dithianon

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14) | (15) | (16) | (17) | (18) | (19) | (20) | (21) | (22) | (23) | (24) | (25) | (26) | (27) | (28) | (29) | (30) | (31)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110000 |

i) Agrumes

| | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,6 | | | | 0,05 | | | | |

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1

| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1

| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1

| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1

| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 3

| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1

| 0120000 |

ii) Noix (écalées ou non)

| | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | |

| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0120060 | Noisettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0120090 | Pignons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05

| 0120990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | 0,8 | | | | 0,05 | | | | |

| 0130010 | Pommes | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | 1,5

| 0130020 | Poires | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | 1,5

| 0130030 | Coings | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | 3

| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | 3

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | 3

| 0130990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | 3

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| | | 0,1 | | 0,5 | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 0140010 | Abricots | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | 0,7 | | | | | | | | | 0,5

| 0140020 | Cerises | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | 0,3 | | | | | | | | | 2

| 0140030 | Pêches | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | 0,5

| 0140040 | Prunes | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | 0,5

| 0140990 | Autres | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | 2

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | | | | 0,5 | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | 3 | | | | | | | | | 3

| 0151010 | Raisins de table | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | | 0,5 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 2 | | | | | | | | | 0,01

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153010 | Mûres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1,5 | | | | | | | | | 0,5

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | 0,5

| 0153030 | Framboises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1,5 | | | | | | | | | 3

| 0153990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | 0,01

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154010 | Myrtilles | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | | 0,01

| 0154020 | Airelles canneberges | | | 0,5 | | 4 | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | 3

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | 3

| 0154040 | Groseilles à maquereau | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | 3

| 0154050 | Cynorhodons | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | 0,01

| 0154060 | Mûres | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | 0,01

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,8 | | | | | | | | | 0,01

| 0154080 | Sureau noir | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | 0,01

| 0154990 | Autres | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | 0,01

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | 0,01

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161010 | Dattes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 2 | | | | | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,6 | | | | | | | | |

| 0161050 | Carambole | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0161060 | Kaki | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,8 | | | | | | | | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,15 | | | | | | | | |

| 0162050 | Caïnite | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,6 | | | | | | | | |

| 0163020 | Bananes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0163030 | Mangues | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0163040 | Papayes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 0163050 | Grenades | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0163060 | Chérimoles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0163070 | Goyaves | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0163080 | Ananas | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0163100 | Durion | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0163990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | | | | | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | 0,5 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | 0,1

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | 0,1 | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | 0,01

| 0212010 | Manioc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

| | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213010 | Betterave | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | | 0,01

| 0213020 | Carottes | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | | 0,05

| 0213030 | Céleris raves | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 2 | | | | | | | | | 0,01

| 0213040 | Raifort | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | | 0,01

| 0213050 | Topinambours | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | | 0,01

| 0213060 | Panais | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | | 0,01

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | | 0,01

| 0213080 | Radis | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | | 0,01

| 0213090 | Salsifis | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | | 0,01

| 0213100 | Rutabagas | | | | | 1,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | | 0,01

| 0213110 | Navets | | | | | 1,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | | 0,01

| 0213990 | Autres | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | | 0,01

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| | | 0,5 | | | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | 0,01

| 0220010 | Ail | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | |

| 0220020 | Oignons | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | |

| 0220030 | Échalotes | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | |

| 0220040 | Oignons de printemps | | | | | 0,7 | | | | | | | | | | | | | | | 9 | | | | | | | | |

| 0220990 | Autres | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231010 | Tomates | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | 2 | | | | | | | | | 0,6

| 0231020 | Poivrons | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,9 | | | | | | | | | 0,6

| 0231030 | Aubergines | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,6 | | | | | | | | | 0,01

| 0231040 | Okras, camboux | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,6 | | | | | | | | | 0,01

| 0231990 | Autres | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,6 | | | | | | | | | 0,01

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | 0,5 | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | 0,3 | | | | | | | | | 0,01

| 0232010 | Concombres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à écorce non comestible

| | | 0,5 | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | 0,01

| 0233010 | Melons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233020 | Potirons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | | 0,5 | | | | | | | | | | | 0,07 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,01

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | | 0,5 | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | 0,6 | | | | | | | | | 0,01

| 0240000 |

iv) Brassicées

| | | | | | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241010 | Brocolis | | | | | 1,5 | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | 3 | | | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,08 | | | | | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,4 | | | | | | | | |

| 0242020 | Choux pommés | | | | | 3 | | | | | | | | | | | | | | | 0,3 | | | | | | | | |

| 0242990 | Autres | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,3 | | | | | | | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | 2 | | | | | | | | |

| 0243010 | Choux de Chine | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | 0,5 | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes

| | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| | | | | 0,5 | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | 0,01

| 0251010 | Mâche | | | | | | | | | | 5 | | | | | | | | | | 7 | | | | | | | | |

| 0251020 | Laitue | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 3 | | | | | | | | |

| 0251040 | Cresson | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | |

| 0251060 | Roquette, rucola | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 3 | | | | | | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp. | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | |

| 0251990 | Autres | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| | | | | | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 0252010 | Épinards | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | 3 | | | | | | | | | 0,6

| 0252020 | Pourpier | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 3 | | | | | | | | | 0,01

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | | 0,01

| 0252990 | Autres | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | 3 | | | | | | | | | 0,01

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne

| | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | 0,1

| 0254000 |

d) Cresson d’eau

| | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,5 | | | | 0,05 | | | | | 0,01

| 0255000 |

e) Endives, witloof

| | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 4 | | | | 0,05 | | | | | 0,01

| 0256000 |

f) Fines herbes

| | | | | 3 | | | | | 0,05 | | | | 4 | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | 0,01

| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 10 | | | | | | | | |

| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 10 | | | | | | | | |

| 0256040 | Persil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 10 | | | | | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | |

| 0256080 | Basilic | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 10 | | | | | | | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 4 | | | | | | | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| | | 0,5 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | 0,01

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | 0,01

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | 0,01

| 0260040 | Pois (écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | 0,6

| 0260050 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,01

| 0260990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,01

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (frais)

| | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | 0,01

| 0270010 | Asperges | | | | | 0,5 | | | | | 0,1 | | | | 5 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 0270020 | Cardons | | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 7 | | | | | | | | |

| 0270030 | Céleri | | | | | 0,5 | | | | | 0,2 | | | | 0,05 | | | | | | 7 | | | | | | | | |

| 0270040 | Fenouil | | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 5 | | | | | | | | |

| 0270050 | Artichauts | | | | | 0,5 | | | | | 0,1 | | | | 0,05 | | | | | | 1,5 | | | | | | | | |

| 0270060 | Poireaux | | | | | 0,7 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,6 | | | | | | | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 5 | | | | | | | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 0270990 | Autres | | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | | | | 0,5 | | | | | 0,08 | | 0,05 | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | 0,01

| 0300010 | Haricots | | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,06 | | | | | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,06 | | | | | | | | |

| 0300030 | Pois | | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,15 | | | | | | | | |

| 0300040 | Lupins | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,06 | | | | | | | | |

| 0300990 | Autres | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,06 | | | | | | | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02

| 0401010 | Graines de lin | | | 0,1 | | 20 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,2 | | | | 0,1 | | | | |

| 0401020 | Arachides | | | 5 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,4 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | | 0,5 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 1 | | | | |

| 0401060 | Graines de colza | | | 1 | | 0,5 | | | | | 0,4 | | | | 0,05 | | | | | | 0,5 | | | | 0,2 | | | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | | 10 | | 0,5 | | | | | 0,07 | | | | 10 (+) | | | | | | 0,1 | | | | 0,1 | | | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,4 | | | | 0,05 | | | | | | 0,2 | | | | 0,1 | | | | |

| 0401090 | Graines de coton | | | 0,5 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 1 | | | | |

| 0401100 | Graines de courge | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | |

| 0401110 | Carthame | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | |

| 0401120 | Bourrache | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,4 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | |

| 0401130 | Cameline | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,4 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | |

| 0401140 | Chènevis | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | |

| 0401150 | Ricin | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | |

| 0401990 | Autres | | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | | 0,1 | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | 0,01

| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 2 | | | | | | | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 0402040 | Kapok | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 0402990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 0500010 | Orge | | | | | 2 | | | | | 0,2 | | 0,05 | | 7 | | | | | | 0,3 | | | | | | | | | 0,01

| 0500020 | Sarrasin | | | | | 2 | | | | | 0,1 | | 0,05 | | 0,3 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,01

| 0500030 | Maïs | | | | | 2 | | | | | 0,1 | | 0,05 | | 0,5 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,01

| 0500040 | Millet | | | | | 2 | | | | | 0,1 | | 0,05 | | 0,3 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,01

| 0500050 | Avoine | | | | | 3 | | | | | 0,2 | | 0,05 | | 0,5 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,01

| 0500060 | Riz | | | | | 2 | | | | | 0,1 | | 0,1 | | 0,3 | | | | | | 3 | | | | | | | | | 0,05

| 0500070 | Seigle | | | | | 5 | | | | | 0,1 | | 0,05 | | 0,5 | | | | | | 0,3 | | | | | | | | | 0,01

| 0500080 | Sorgho | | | | | 2 | | | | | 0,1 | | 0,05 | | 4 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) | | | | | 3 | | | | | 0,1 | | 0,05 | | 2 | | | | | | 0,3 | | | | | | | | | 0,05

| 0500990 | Autres | | | | | 2 | | | | | 0,1 | | 0,05 | | 0,3 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,01

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| | | 0,1 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | 0,01

| 0610000 |

i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | | | 0,5 | | | | | 0,1 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | | 5 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | | | | | | | | | | | 40 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | | | | | | | | | | | | | 40 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées)

| | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| | | 0,1 | | 5 | | | | | 0,05 | | 0,1 | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | | 100

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | 0,1 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | |

| 0810000 |

i) Graines

| | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,3 | | | | | | | | | 0,01

| 0810010 | Anis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix de muscade | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,3 | | | | | | | | | 0,01

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,3 | | | | | | | | | 0,01

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 3 | | | | | | | | | 0,01

| 0840020 | Gingembre | | | | | | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 3 | | | | | | | | | 0,01

| 0840040 | Raifort | | | | | | | | | | (+) | | | | (+) | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840990 | Autres | | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 3 | | | | | | | | | 0,01

| 0850000 |

v) Boutons

| | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,3 | | | | | | | | | 0,01

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,3 | | | | | | | | | 0,01

| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| | | | | 0,5 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,3 | | | | | | | | | 0,01

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | 0,01

| 0900010 | Betterave sucrière | | | 0,5 | | 1 | | | | | 0,1 | | 0,1 | | 0,05 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 0900020 | Canne à sucre | | | 0,1 | | 0,05 | | | | | 0,05 | | 0,05 | | 1 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | 0,1 | | 0,05 | | | | | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | | | | | | 0,6 | | | | | | | | |

| 0900990 | Autres | | | 0,1 | | 0,05 | | | | | 0,05 | | 0,05 | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 1010000 |

i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011010 | Viande | | | | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | | 0,07 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1011030 | Foie | | | | | 0,05 | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1011040 | Reins | | | | | 0,6 | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1011050 | Abats comestibles | | | | | 0,05 | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1011990 | Autres | | | | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012010 | Viande | | | | | 0,08 | | | | | 0,05 | | | | 0,5 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1012020 | Graisse | | | | | 0,15 | | | | | 0,05 | | | | 0,07 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1012030 | Foie | | | | | 0,15 | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1012040 | Reins | | | | | 1,5 | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1012050 | Abats comestibles | | | | | 0,05 | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1012990 | Autres | | | | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | | 0,5 | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013010 | Viande | | | | | 0,08 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1013020 | Graisse | | | | | 0,2 | | | | | 0,05 | | | | 0,07 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1013030 | Foie | | | | | 0,2 | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1013040 | Reins | | | | | 2 | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1013050 | Abats comestibles | | | | | 0,05 | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1013990 | Autres | | | | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 1014000 |

(d) Caprins

| | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014010 | Viande | | | | | 0,08 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1014020 | Graisse | | | | | 0,2 | | | | | 0,05 | | | | 0,07 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1014030 | Foie | | | | | 0,2 | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1014040 | Reins | | | | | 2 | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1014050 | Abats comestibles | | | | | 0,05 | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1014990 | Autres | | | | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | 0,2 | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015010 | Viande | | | | | | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1015020 | Graisse | | | | | | | | | | 0,05 | | | | 0,07 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1015030 | Foie | | | | | | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1015040 | Reins | | | | | | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1015990 | Autres | | | | | | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons

| | | 0,2 | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 1016010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | 0,04 | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | 0,07 | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | 0,07 | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | 0,07 | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d’élevage

| | | 0,05 | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017010 | Viande | | | | | | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 1017020 | Graisse | | | | | | | | | | 0,05 | | | | 0,07 | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 1017030 | Foie | | | | | | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1017040 | Reins | | | | | | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | 0,5 | | | | 0,7 | | | | | | 0,2 | | | | | | | | |

| 1017990 | Autres | | | | | | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 1020000 |

ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| | | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,005 | | | | | | | | |

| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| | | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1030010 | Poulet | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030020 | Canard | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1040000 |

iv) Miel

| | | 0,05 | | 0,15 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles

| | | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1060000 |

vi) Escargots

| | | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| | | 0,05 | | 0,05 | | | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | |

| 1100000 |

11. POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1200000 |

12. ALIMENTS POUR ANIMAUX

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | | | | EPTC (Dipropylthiocarbamate de S-éthyle (EPTC) | | | | | | | | | Fenoxaprop-P | | | | | | | | | | | | | | | |

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14) | (15) | (16) | (17) | (18) | (19) | (20) | (21) | (22) | (23) | (24) | (25) | (26) | (27) | (28) | (29) | (30) | (31)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110000 |

i) Agrumes

| | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix (écalées ou non)

| | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120090 | Pignons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130010 | Pommes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130020 | Poires | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140010 | Abricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140020 | Cerises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140030 | Pêches | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140040 | Prunes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153010 | Mûres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153030 | Framboises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154010 | Myrtilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154050 | Cynorhodons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154060 | Mûres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154080 | Sureau noir | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161010 | Dattes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161050 | Carambole | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161060 | Kaki | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162050 | Caïnite | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163020 | Bananes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163030 | Mangues | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163040 | Papayes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163050 | Grenades | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163060 | Chérimoles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163070 | Goyaves | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163080 | Ananas | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163100 | Durion | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212010 | Manioc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

| | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213010 | Betterave | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213020 | Carottes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213030 | Céleris raves | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213050 | Topinambours | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213060 | Panais | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213080 | Radis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213090 | Salsifis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213110 | Navets | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| | | | 0,02 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220010 | Ail | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220020 | Oignons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220030 | Échalotes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220040 | Oignons de printemps | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231010 | Tomates | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231020 | Poivrons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231030 | Aubergines | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231040 | Okras, camboux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232010 | Concombres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à écorce non comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233010 | Melons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233020 | Potirons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241010 | Brocolis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242020 | Choux pommés | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243010 | Choux de Chine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes

| | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251010 | Mâche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251020 | Laitue | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251040 | Cresson | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251060 | Roquette, rucola | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp. | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252010 | Épinards | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252020 | Pourpier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0254000 |

d) Cresson d’eau

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0255000 |

e) Endives, witloof

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256000 |

f) Fines herbes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256040 | Persil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256080 | Basilic | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260050 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (frais)

| | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270010 | Asperges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270020 | Cardons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270030 | Céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270040 | Fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270050 | Artichauts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270060 | Poireaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300010 | Haricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300030 | Pois | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300040 | Lupins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | | | 0,02 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401020 | Arachides | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401060 | Graines de colza | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401090 | Graines de coton | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401100 | Graines de courge | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401110 | Carthame | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401120 | Bourrache | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401130 | Cameline | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401140 | Chènevis | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401150 | Ricin | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401990 | Autres | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | 0,02 | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | 0,02 | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402040 | Kapok | | | | 0,02 | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402990 | Autres | | | | 0,02 | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | | | 0,01 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500010 | Orge | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500020 | Sarrasin | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500030 | Maïs | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500040 | Millet | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500050 | Avoine | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500060 | Riz | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500070 | Seigle | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500080 | Sorgho | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500090 | Froment (blé) | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500990 | Autres | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0610000 |

i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810000 |

i) Graines

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810010 | Anis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix de muscade | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840020 | Gingembre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850000 |

v) Boutons

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900010 | Betterave sucrière | | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900020 | Canne à sucre | | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900990 | Autres | | | | 0,05 | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1010000 |

i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012010 | Viande | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012030 | Foie | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012040 | Reins | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014000 |

(d) Caprins

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d’élevage

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020000 |

ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030010 | Poulet | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030020 | Canard | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1040000 |

iv) Miel

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1060000 |

vi) Escargots

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1100000 |

11. POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1200000 |

12. ALIMENTS POUR ANIMAUX

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | | | | | | | | | | | | Ion bromure | | Lénacile | | | | | | | | Méthabenzthiazuron | | Méthoprène | | | Métribuzine | |

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14) | (15) | (16) | (17) | (18) | (19) | (20) | (21) | (22) | (23) | (24) | (25) | (26) | (27) | (28) | (29) | (30) | (31)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | 0,1 | | | | | 0,1 | |

| 0110000 |

i) Agrumes

| | | | | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | | | |

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix (écalées ou non)

| | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,05 | | | | |

| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120090 | Pignons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | | | |

| 0130010 | Pommes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130020 | Poires | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | | | |

| 0140010 | Abricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140020 | Cerises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140030 | Pêches | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140040 | Prunes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | | | | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153010 | Mûres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153030 | Framboises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154010 | Myrtilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154050 | Cynorhodons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154060 | Mûres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154080 | Sureau noir | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | | | |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161010 | Dattes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161050 | Carambole | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161060 | Kaki | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162050 | Caïnite | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163020 | Bananes | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163030 | Mangues | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163040 | Papayes | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163050 | Grenades | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163060 | Chérimoles | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163070 | Goyaves | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163080 | Ananas | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163100 | Durion | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163990 | Autres | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | 0,1 | | | | | 0,1 | |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | 0,2 | | | | | | |

| 0212010 | Manioc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,2 | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | |

| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | |

| 0212990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

| | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | 0,2 | | | | | 0,1 | |

| 0213010 | Betterave | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213020 | Carottes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213030 | Céleris raves | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213050 | Topinambours | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213060 | Panais | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213080 | Radis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213090 | Salsifis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213110 | Navets | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| | | | | | | | | | | | 30 | | 0,1 | | | | | | | | 0,02 | | 0,05 | | | 0,1 | |

| 0220010 | Ail | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220020 | Oignons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220030 | Échalotes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220040 | Oignons de printemps | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | | 0,1 | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231010 | Tomates | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231020 | Poivrons | | | | | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231030 | Aubergines | | | | | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231040 | Okras, camboux | | | | | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231990 | Autres | | | | | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232010 | Concombres | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | | | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à écorce non comestible

| | | | | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233010 | Melons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233020 | Potirons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | | | | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | | | | | | | | | | | 30 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| | | | | | | | | | | | 30 | | 0,1 | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | | 0,1 | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241010 | Brocolis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242020 | Choux pommés | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243010 | Choux de Chine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes

| | | | | | | | | | | | 50 | | 0,1 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | |

| 0251010 | Mâche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | |

| 0251020 | Laitue | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | |

| 0251040 | Cresson | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | |

| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,5 | |

| 0251060 | Roquette, rucola | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp. | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | |

| 0251990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,5 | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | 0,1 | |

| 0252010 | Épinards | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252020 | Pourpier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | 0,1 | |

| 0254000 |

d) Cresson d’eau

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | 0,1 | |

| 0255000 |

e) Endives, witloof

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | 0,1 | |

| 0256000 |

f) Fines herbes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | 0,1 | |

| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256040 | Persil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256080 | Basilic | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| | | | | | | | | | | | 30 | | 0,1 | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | | 0,1 | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260050 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (frais)

| | | | | | | | | | | | 30 | | 0,1 | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | | 0,1 | |

| 0270010 | Asperges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270020 | Cardons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270030 | Céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270040 | Fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270050 | Artichauts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270060 | Poireaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| | | | | | | | | | | | 30 | | 0,1 | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | | 0,1 | |

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| | | | | | | | | | | | 5 | | 0,1 | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | | 0,1 | |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | | | | | | | | | | | 50 | | 0,1 | | | | | | | | 0,01 | | 0,05 | | | 0,1 | |

| 0300010 | Haricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300030 | Pois | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300040 | Lupins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | 0,1 | | 0,05 | | | | |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | 0,1 | |

| 0401010 | Graines de lin | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401020 | Arachides | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401060 | Graines de colza | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401090 | Graines de coton | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401100 | Graines de courge | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401110 | Carthame | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401120 | Bourrache | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401130 | Cameline | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401140 | Chènevis | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401150 | Ricin | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401990 | Autres | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | 0,2 | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | 0,1 | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | 0,1 | |

| 0402040 | Kapok | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | 0,1 | |

| 0402990 | Autres | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | 0,1 | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | | | | | | | | | | | 50 | | 0,1 | | | | | | | | 0,01 | | 5 | | | 0,1 | |

| 0500010 | Orge | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500020 | Sarrasin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500030 | Maïs | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500040 | Millet | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500050 | Avoine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500060 | Riz | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500070 | Seigle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500080 | Sorgho | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500090 | Froment (blé) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | 0,05 | | 0,1 | | | 0,1 | |

| 0610000 |

i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| | | | | | | | | | | | 70 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | | | | | | | | | | 70 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | | 250 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | | | | | | 100 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | | | | | | | | | | | 100 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | | | | | | | | 70 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | | | | | | | | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées)

| | | | | | | | | | | | 70 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | | | | | | | | | 70 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| | | | | | | | | | | | 20 | | 0,1 | | | | | | | | 0,05 | | 0,1 | | | 0,1 | |

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | | | | | | | | | 400 | | 0,1 | | | | | | | | 0,05 | | 0,1 | | | 0,1 | |

| 0810000 |

i) Graines

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810010 | Anis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix de muscade | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840020 | Gingembre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850000 |

v) Boutons

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | | 0,1 | |

| 0900010 | Betterave sucrière | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900020 | Canne à sucre | | | | | | | | | | | | 20 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900990 | Autres | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | | | | | | | | | | | 0,05 | | 0,1 | | | | | | | | 0,05 | | | | | 0,1 | |

| 1010000 |

i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | |

| 1011030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1011040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1011050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | |

| 1011990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1012020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | |

| 1012030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1012040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1012050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | |

| 1012990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1013020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | |

| 1013030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1013040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1013050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | |

| 1013990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1014000 |

(d) Caprins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1014010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1015010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1016010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d’élevage

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1017010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020000 |

ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1030010 | Poulet | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030020 | Canard | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1040000 |

iv) Miel

| | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles

| | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1060000 |

vi) Escargots

| | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | |

| 1100000 |

11. POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1200000 |

12. ALIMENTS POUR ANIMAUX

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | | | | | | | | | | | | Phoxim | Piclorame, libre et conjugué, exprimé en piclorame (R) | | | | | | | | | | Pyréthrines | | | | | Roténone | Simazine

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14) | (15) | (16) | (17) | (18) | (19) | (20) | (21) | (22) | (23) | (24) | (25) | (26) | (27) | (28) | (29) | (30) | (31)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| | | | | | | | | | | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | 1 | | | | | 0,01 |

| 0110000 |

i) Agrumes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix (écalées ou non)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02

| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120090 | Pignons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0130010 | Pommes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130020 | Poires | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140010 | Abricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0140020 | Cerises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,25

| 0140030 | Pêches | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0140040 | Prunes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0140990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,2

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0152000 |

b) Fraises

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0153010 | Mûres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153030 | Framboises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154010 | Myrtilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,25

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0154040 | Groseilles à maquereau | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0154050 | Cynorhodons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0154060 | Mûres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0154080 | Sureau noir | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0154990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161010 | Dattes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161050 | Carambole | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161060 | Kaki | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162050 | Caïnite | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163020 | Bananes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163030 | Mangues | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163040 | Papayes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163050 | Grenades | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163060 | Chérimoles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163070 | Goyaves | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163080 | Ananas | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163100 | Durion | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | 1 | | | | | 0,01 |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1

| 0212010 | Manioc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1

| 0213010 | Betterave | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213020 | Carottes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213030 | Céleris raves | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213050 | Topinambours | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213060 | Panais | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213080 | Radis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213090 | Salsifis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213110 | Navets | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02

| 0220010 | Ail | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220020 | Oignons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220030 | Échalotes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220040 | Oignons de printemps | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231010 | Tomates | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231020 | Poivrons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231030 | Aubergines | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231040 | Okras, camboux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232010 | Concombres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à écorce non comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233010 | Melons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233020 | Potirons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0241000 |

a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | | | | | | | | | | | | 0,08 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241010 | Brocolis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242020 | Choux pommés | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243010 | Choux de Chine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251010 | Mâche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251020 | Laitue | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251040 | Cresson | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251060 | Roquette, rucola | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252010 | Épinards | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252020 | Pourpier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0254000 |

d) Cresson d’eau

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0255000 |

e) Endives, witloof

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256000 |

f) Fines herbes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256040 | Persil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256080 | Basilic | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260050 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (frais)

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0270010 | Asperges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270020 | Cardons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270030 | Céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270040 | Fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270050 | Artichauts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270060 | Poireaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | | | | | | | | | | | 0,01 | 0,01 | | | | | | | | | | 3 | | | | | 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300030 | Pois | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300040 | Lupins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 3 | | | | | | 0,02

| 0401010 | Graines de lin | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401020 | Arachides | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401060 | Graines de colza | | | | | | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401090 | Graines de coton | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401100 | Graines de courge | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401110 | Carthame | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401120 | Bourrache | | | | | | | | | | | | | 0,03 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401130 | Cameline | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401140 | Chènevis | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401150 | Ricin | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | 0,01

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | 0,02

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | 0,02

| 0402040 | Kapok | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | 0,02

| 0402990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | 0,05

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | 3 | | | | | 0,01 | 0,01

| 0500010 | Orge | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500020 | Sarrasin | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500030 | Maïs | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500040 | Millet | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500050 | Avoine | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500060 | Riz | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500070 | Seigle | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500080 | Sorgho | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500090 | Froment (blé) | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| | | | | | | | | | | | 0,1 | 0,01 | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | 0,02 | 0,05

| 0610000 |

i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | 0,02 | 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | 0,02 | 0,05

| 0810000 |

i) Graines

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810010 | Anis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix de muscade | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840020 | Gingembre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850000 |

v) Boutons

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,01

| 0900010 | Betterave sucrière | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0900020 | Canne à sucre | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | |

| 0900990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | 0,01 | 0,01

| 1010000 |

i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011010 | Viande | | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | | | | | | | | | | 0,7 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011030 | Foie | | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011040 | Reins | | | | | | | | | | | | 0,02 | 5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011990 | Autres | | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012010 | Viande | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012030 | Foie | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012040 | Reins | | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013010 | Viande | | | | | | | | | | | | 0,05 | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013020 | Graisse | | | | | | | | | | | | 0,4 | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013030 | Foie | | | | | | | | | | | | 0,05 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013040 | Reins | | | | | | | | | | | | 0,05 | 5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013990 | Autres | | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014000 |

(d) Caprins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014010 | Viande | | | | | | | | | | | | 0,05 | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014020 | Graisse | | | | | | | | | | | | 0,4 | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014030 | Foie | | | | | | | | | | | | 0,05 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014040 | Reins | | | | | | | | | | | | 0,05 | 5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014990 | Autres | | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015010 | Viande | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015030 | Foie | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015040 | Reins | | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades — autruches, pigeons

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016010 | Viande | | | | | | | | | | | | 0,025 | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016020 | Graisse | | | | | | | | | | | | 0,55 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016030 | Foie | | | | | | | | | | | | 0,05 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016040 | Reins | | | | | | | | | | | | 0,03 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016990 | Autres | | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d’élevage

| | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017010 | Viande | | | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017030 | Foie | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017040 | Reins | | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020000 |

ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05

| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05

| 1030010 | Poulet | | | | | | | | | | | | 0,06 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030020 | Canard | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1040000 |

iv) Miel

| | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles

| | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05

| 1060000 |

vi) Escargots

| | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| | | | | | | | | | | | 0,02 | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05

| 1100000 |

11. POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1200000 |

12. ALIMENTS POUR ANIMAUX

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | | | Spirodiclofène | Spiromésifène | | | | | | | | Terbufos | | | Tétradifon | | | | Triallate | | | | | | |

| (1) | (2) | | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14) | (15) | (16) | (17) | (18) | (19) | (20) | (21) | (22) | (23) | (24) | (25) | (26) | (27) | (28)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | |

| 0110000 |

i) Agrumes

| | | | | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | | |

| 0110010 | Pamplemousses | | | 0,5 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | 0,5 | 0,15 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | 0,5 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | 0,4 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | 0,4 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | 0,4 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120000 |

ii) Noix (écalées ou non)

| | | | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | 0,02 | | | | | | | | | | |

| 0120010 | Amandes | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120080 | Noix de Pécan | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120090 | Pignons | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120990 | Autres | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130000 |

iii) Fruits à pépins

| | | 0,8 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | | |

| 0130010 | Pommes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130020 | Poires | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140000 |

iv) Fruits à noyau

| | | 2 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | | |

| 0140010 | Abricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140020 | Cerises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140030 | Pêches | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140040 | Prunes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0150000 |

v) Baies et petits fruits

| | | | | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | | | | | | | |

| 0151000 |

a) Raisins de table et raisins de cuve

| | | | 0,02 | | | | | | | | | | | 2 | | | | | | | | | | |

| 0151010 | Raisins de table | | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | 0,2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0152000 |

b) Fraises

| | | 2 | 1 | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | |

| 0153000 |

c) Fruits de ronces

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | |

| 0153010 | Mûres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153030 | Framboises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154000 |

d) Autres baies et petits fruits

| | | | 0,02 | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | |

| 0154010 | Myrtilles | | | 4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | | 0,8 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau | | | 0,8 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154050 | Cynorhodons | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154060 | Mûres | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154080 | Sureau noir | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154990 | Autres | | | 0,1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0160000 |

vi) Fruits divers

| | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | |

| 0161000 |

a) Peau comestible

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | |

| 0161010 | Dattes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161050 | Carambole | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161060 | Kaki | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162000 |

b) Peau non comestible, petite taille

| | | 0,02 | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162050 | Caïnite | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163000 |

c) Peau non comestible, grande taille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | 1 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | |

| 0163020 | Bananes | | | 0,3 | 0,02 | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | |

| 0163030 | Mangues | | | 1 | 0,4 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | |

| 0163040 | Papayes | | | 1 | 1 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | |

| 0163050 | Grenades | | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | |

| 0163060 | Chérimoles | | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | |

| 0163070 | Goyaves | | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | |

| 0163080 | Ananas | | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | |

| 0163100 | Durion | | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | |

| 0163990 | Autres | | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | 0,1 | | | | | | |

| 0210000 |

i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | |

| 0211000 |

a) Pommes de terre

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212000 |

b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212010 | Manioc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213000 |

c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213010 | Betterave | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213020 | Carottes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213030 | Céleris raves | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213050 | Topinambours | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213060 | Panais | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213080 | Radis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213090 | Salsifis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213110 | Navets | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220000 |

ii) Légumes-bulbes

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | |

| 0220010 | Ail | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220020 | Oignons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220030 | Échalotes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220040 | Oignons de printemps | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | |

| 0231000 |

a) Solanacées

| | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | |

| 0231010 | Tomates | | | 0,5 | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231020 | Poivrons | | | 0,2 | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231030 | Aubergines | | | 0,02 | 0,5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231040 | Okras, camboux | | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231990 | Autres | | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232000 |

b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | | | | | | | | | | | | 2 | | | | | | | | | | |

| 0232010 | Concombres | | | 0,1 | 0,3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | 0,1 | 0,3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | 0,02 | 0,3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232990 | Autres | | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233000 |

c) Cucurbitacées à écorce non comestible

| | | 0,02 | 0,3 | | | | | | | | | | | 2 | | | | | | | | | | |

| 0233010 | Melons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233020 | Potirons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0234000 |

d) Maïs doux

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | |

| 0239000 |

e) Autres légumes-fruits

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | |

| 0240000 |

iv) Brassicées

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | |

| 0241000 |

a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241010 | Brocolis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242000 |

b) Choux pommés

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242020 | Choux pommés | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243000 |

c) Choux feuilles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243010 | Choux de Chine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0244000 |

d) Choux-raves

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0250000 |

v) Légumes-feuilles et fines herbes

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | |

| 0251000 |

a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251010 | Mâche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251020 | Laitue | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251040 | Cresson | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251060 | Roquette, rucola | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252000 |

b) Épinards et similaires (feuilles)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252010 | Épinards | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252020 | Pourpier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0253000 |

c) Feuilles de vigne

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0254000 |

d) Cresson d’eau

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0255000 |

e) Endives, witloof

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256000 |

f) Fines herbes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256040 | Persil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256080 | Basilic | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260000 |

vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| | | 0,02 | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260050 | Lentilles | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260990 | Autres | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270000 |

vii) Légumes-tiges (frais)

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | |

| 0270010 | Asperges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270020 | Cardons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270030 | Céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270040 | Fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270050 | Artichauts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270060 | Poireaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | |

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0290000 |

ix) Algues

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | 0,1 | | | | | | |

| 0300010 | Haricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300030 | Pois | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300040 | Lupins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | | | |

| 0401000 |

i) Graines oléagineuses

| | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401020 | Arachides | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401060 | Graines de colza | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401090 | Graines de coton | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401100 | Graines de courge | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401110 | Carthame | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401120 | Bourrache | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401130 | Cameline | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401140 | Chènevis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401150 | Ricin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402000 |

ii) Fruits oléagineux

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | |

| 0402040 | Kapok | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | |

| 0402990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | 0,1 | | | | | | |

| 0500010 | Orge | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500020 | Sarrasin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500030 | Maïs | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500040 | Millet | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500050 | Avoine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500060 | Riz | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500070 | Seigle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500080 | Sorgho | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500090 | Froment (blé) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| | | 0,05 | | | | | | | | | 0,01 | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | | | |

| 0610000 |

i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| | | | 50 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0620000 |

ii) Grains de café

| | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0630000 |

iii) Infusions (séchées)

| | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631000 |

a) Fleurs

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632000 |

b) Feuilles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633000 |

c) Racines

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0639000 |

d) Autres infusions

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0640000 |

iv) Cacao (fèves fermentées)

| | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0650000 |

v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| | | 40 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | | | |

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | | | | | | | | | 0,01 | | | 0,05 | | | | 0,1 | | | | | | |

| 0810000 |

i) Graines

| | | 0,05 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810010 | Anis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810050 | Graines de cumin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix de muscade | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820000 |

ii) Fruits et baies

| | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830000 |

iii) Écorces

| | | 0,05 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840000 |

iv) Racines ou rhizomes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | | | 0,05 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840020 | Gingembre | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | 0,05 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840040 | Raifort | | | (+) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840990 | Autres | | | 0,05 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850000 |

v) Boutons

| | | 0,05 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860000 |

vi) Stigmates de fleurs

| | | 0,05 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870000 |

vii) Arille

| | | 0,05 | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| | | 0,02 | 0,02 | | | | | | | | 0,01 | | | 0,01 | | | | 0,1 | | | | | | |

| 0900010 | Betterave sucrière | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900020 | Canne à sucre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | | | 0,01 | | | | | | | | 0,01 | | | 0,05 | | | | 0,05 | | | | | | |

| 1010000 |

i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011000 |

a) Porcins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011010 | Viande | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011030 | Foie | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011040 | Reins | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011050 | Abats comestibles | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011990 | Autres | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012000 |

b) Bovins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012010 | Viande | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012020 | Graisse | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012030 | Foie | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012040 | Reins | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012050 | Abats comestibles | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012990 | Autres | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013000 |

c) Ovins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013010 | Viande | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013020 | Graisse | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013030 | Foie | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013040 | Reins | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013050 | Abats comestibles | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013990 | Autres | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014000 |

(d) Caprins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014010 | Viande | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014020 | Graisse | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014030 | Foie | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014040 | Reins | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014050 | Abats comestibles | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014990 | Autres | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015000 |

e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015010 | Viande | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015020 | Graisse | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015030 | Foie | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015040 | Reins | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015050 | Abats comestibles | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015990 | Autres | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016000 |

f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016010 | Viande | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016020 | Graisse | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016030 | Foie | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016040 | Reins | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016990 | Autres | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017000 |

g) Autres animaux d’élevage

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017010 | Viande | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017020 | Graisse | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017030 | Foie | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017040 | Reins | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017990 | Autres | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020000 |

ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| | | 0,004 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030000 |

iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés; œufs écalés et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030010 | Poulet | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030020 | Canard | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1040000 |

iv) Miel

| | | 0,05 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1050000 |

v) Amphibiens et reptiles

| | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1060000 |

vi) Escargots

| | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1070000 |

vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1100000 |

11. POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1200000 |

12. ALIMENTS POUR ANIMAUX

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | | | | | | | | Fenpropathrine | | | | | | Fluoroglycofène | | Fomesafène | Furfural | Halosulfuron-méthyle | | | Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion) | |

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14) | (15) | (16) | (17) | (18) | (19) | (20) | (21) | (22) | (23) | (24) | (25)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 1 | 0,01 | | | | |

| 0110000 |

(i) Agrumes

| | | | | | | | 2 | | | | | | | | 0,01 | | | | | 2 | |

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120000 |

(ii) Noix (écalées ou non)

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | 0,02 | | | | | 0,02 | |

| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120090 | Pignons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | 0,01 | | | | | 0,02 | |

| 0130010 | Pommes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130020 | Poires | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140000 |

(iv) Fruits à noyau

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | 0,01 | | | | | 0,02 | |

| 0140010 | Abricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140020 | Cerises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140030 | Pêches | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140040 | Prunes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0150000 |

(v) Baies et petits fruits

| | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | 0,02 | |

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0152000 |

(b) Fraises

| | | | | | | | 2 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153000 |

(c) Fruits de ronces

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153010 | Mûres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153030 | Framboises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154000 |

(d) Autres baies et petits fruits

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154010 | Myrtilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154050 | Cynorhodons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154060 | Mûres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154080 | Sureau noir | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0160000 |

(vi) Fruits divers

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | 0,01 | | | | | 0,02 | |

| 0161000 |

(a) Peau comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161010 | Dattes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161050 | Carambole | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161060 | Kaki | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162000 |

(b) Peau non comestible, petite taille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162050 | Caïnite | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163000 |

(c) Peau non comestible, grande taille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163020 | Bananes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163030 | Mangues | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163040 | Papayes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163050 | Grenades | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163060 | Chérimoles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163070 | Goyaves | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163080 | Ananas | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163100 | Durion | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | |

| 0210000 |

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | 0,01 | 1 | | | | 0,02 | |

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

| | | | | | | | | | | | | | 0,1 | | | | | | | | |

| 0212000 |

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | |

| 0212010 | Manioc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213000 |

(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

| | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | |

| 0213010 | Betterave | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213020 | Carottes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213030 | Céleris raves | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213050 | Topinambours | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213060 | Panais | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213080 | Radis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213090 | Salsifis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213110 | Navets | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220000 |

(ii) Légumes-bulbes

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01 | | 0,02 | | | | | 0,02 | |

| 0220010 | Ail | | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0220020 | Oignons | | | | | | | | | | | | | | | | | 5 | | | | | |

| 0220030 | Échalotes | | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0220040 | Oignons de printemps | | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0220990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 1 | | | | 0,02 | |

| 0231000 |

(a) Solanacées

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231010 | Tomates | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231020 | Poivrons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231030 | Aubergines | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231040 | Okras, camboux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232010 | Concombres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233000 |

(c) Cucurbitacées à écorce non comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233010 | Melons | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233020 | Potirons | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233990 | Autres | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0234000 |

(d) Maïs doux

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0239000 |

(e) Autres légumes-fruits

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0240000 |

(iv) Brassicées

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 1 | | | | 0,02 | |

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241010 | Brocolis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242000 |

(b) Choux pommés

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242020 | Choux pommés | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243000 |

(c) Choux feuilles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243010 | Choux de Chine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0244000 |

(d) Choux-raves

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0250000 |

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 1 | | | | | |

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251010 | Mâche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0251020 | Laitue | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,5 | |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0251040 | Cresson | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0251060 | Roquette, rucola | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp. | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0251990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0252000 |

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0252010 | Épinards | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252020 | Pourpier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0253000 |

(c) Feuilles de vigne

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0255000 |

(e) Endives, witloof

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0256000 |

(f) Fines herbes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256040 | Persil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256080 | Basilic | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260000 |

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 1 | | | | 0,02 | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | |

| 0260050 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0260990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0270000 |

(vii) Légumes-tiges (frais)

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 1 | | | | 0,02 | |

| 0270010 | Asperges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270020 | Cardons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270030 | Céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270040 | Fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270050 | Artichauts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270060 | Poireaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 1 | | | | 0,02 | |

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0290000 |

(ix) Algues

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 1 | | | | 0,02 | |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 1 | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0300010 | Haricots | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0300030 | Pois | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | |

| 0300040 | Lupins | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0300990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01 | | | 1 | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0401000 |

(i) Graines oléagineuses

| | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0401020 | Arachides | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0401060 | Graines de colza | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | | | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0401090 | Graines de coton | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0401100 | Graines de courge | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0401110 | Carthame | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0401120 | Bourrache | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0401130 | Cameline | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0401140 | Chènevis | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0401150 | Ricin | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0401990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0402000 |

(ii) Fruits oléagineux

| | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | |

| 0402040 | Kapok | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | |

| 0402990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01 | | 0,01 | 1 | 0,01 | | | 8 | |

| 0500010 | Orge | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500020 | Sarrasin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500030 | Maïs | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500040 | Millet | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500050 | Avoine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500060 | Riz | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500070 | Seigle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500080 | Sorgho | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500090 | Froment (blé) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,05 | 1 | 0,02 | | | | |

| 0610000 |

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| | | | | | | | 2 | | | | | | | | | | | | | 0,5 | |

| 0620000 |

(ii) Grains de café

| | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0630000 |

(iii) Infusions (séchées)

| | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631000 |

(a) Fleurs

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 1,5 | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0632000 |

(b) Feuilles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633000 |

(c) Racines

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0639000 |

(d) Autres infusions

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0640000 |

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0650000 |

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| | | | | | | | 0,02 | | | | | | 0,02 | | 0,05 | 1 | 0,02 | | | 0,02 | |

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | | | | | 0,02 | | | | | | 0,02 | | 0,05 | 1 | 0,02 | | | | |

| 0810000 |

(i) Graines

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0810010 | Anis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix de muscade | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820000 |

(ii) Fruits et baies

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830000 |

(iii) Écorces

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840000 |

(iv) Racines ou rhizomes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0840020 | Gingembre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0840040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | (+) | |

| 0840990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0850000 |

(v) Boutons

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860000 |

(vi) Stigmates de fleurs

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870000 |

(vii) Arille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,02 | |

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| | | | | | | | 0,01 | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,01 | | | 0,02 | |

| 0900010 | Betterave sucrière | | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0900020 | Canne à sucre | | | | | | | | | | | | | | | | | 2 | | | | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 0900990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 | 1 | | | | | |

| 1010000 |

(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | 0,02 | |

| 1011000 |

(a) Porcins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012000 |

(b) Bovins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013000 |

(c) Ovins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014000 |

(d) Caprins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015000 |

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016000 |

(f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | 0,02 | |

| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030000 |

(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | 0,02 | |

| 1030010 | Poulet | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030020 | Canard | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1040000 |

(iv) Miel

| | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | 0,05 | |

| 1050000 |

(v) Amphibiens et reptiles

| | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | 0,02 | |

| 1060000 |

(vi) Escargots

| | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | 0,02 | |

| 1070000 |

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| | | | | | | | | | | | | | | | | 1 | | | | 0,02 | |

| 1100000 |

11. POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1200000 |

12. ALIMENTS POUR ANIMAUX

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | | | | | | | Phenthoate | | | | Pyrasulfutole | | Quinclorac | | | | | | | | | Tritosulfuron |

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10) | (11) | (12) | (13) | (14) | (15) | (16) | (17) | (18) | (19) | (20) | (21) | (22) | (23) | (24) | (25)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | 0,01 |

| 0110000 |

(i) Agrumes

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0110010 | Pamplemousses | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110020 | Oranges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110030 | Citrons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110040 | Limettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110050 | Mandarines | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0110990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120000 |

(ii) Noix (écalées ou non)

| | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0120010 | Amandes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120060 | Noisettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120080 | Noix de Pécan | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120090 | Pignons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120100 | Pistaches | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120110 | Noix communes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0120990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0130010 | Pommes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130020 | Poires | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130030 | Coings | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130040 | Nèfles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0130990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140000 |

(iv) Fruits à noyau

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0140010 | Abricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140020 | Cerises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140030 | Pêches | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140040 | Prunes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0140990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0150000 |

(v) Baies et petits fruits

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0152000 |

(b) Fraises

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0153000 |

(c) Fruits de ronces

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0153010 | Mûres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153030 | Framboises | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0153990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154000 |

(d) Autres baies et petits fruits

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0154010 | Myrtilles | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | | | | | | | | | 1,5 | | | | | | | | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0154050 | Cynorhodons | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0154060 | Mûres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0154080 | Sureau noir | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0154990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0160000 |

(vi) Fruits divers

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0161000 |

(a) Peau comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161010 | Dattes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161020 | Figues | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161030 | Olives de table | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161040 | Kumquats | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161050 | Carambole | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161060 | Kaki | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0161990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162000 |

(b) Peau non comestible, petite taille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162010 | Kiwis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162020 | Litchis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162050 | Caïnite | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0162990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163000 |

(c) Peau non comestible, grande taille

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163010 | Avocats | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163020 | Bananes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163030 | Mangues | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163040 | Papayes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163050 | Grenades | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163060 | Chérimoles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163070 | Goyaves | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163080 | Ananas | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163100 | Durion | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0163990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | 0,01 |

| 0210000 |

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212000 |

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212010 | Manioc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212020 | Patates douces | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212030 | Ignames | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212040 | Arrow-root | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0212990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213000 |

(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213010 | Betterave | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213020 | Carottes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213030 | Céleris raves | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213050 | Topinambours | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213060 | Panais | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213080 | Radis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213090 | Salsifis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213100 | Rutabagas | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213110 | Navets | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0213990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220000 |

(ii) Légumes-bulbes

| | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0220010 | Ail | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220020 | Oignons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220030 | Échalotes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220040 | Oignons de printemps | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0220990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0230000 |

iii) Légumes-fruits

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0231000 |

(a) Solanacées

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231010 | Tomates | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231020 | Poivrons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231030 | Aubergines | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231040 | Okras, camboux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0231990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232010 | Concombres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232020 | Cornichons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232030 | Courgettes | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0232990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233000 |

(c) Cucurbitacées à écorce non comestible

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233010 | Melons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233020 | Potirons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233030 | Pastèques | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0233990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0234000 |

(d) Maïs doux

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0239000 |

(e) Autres légumes-fruits

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0240000 |

(iv) Brassicées

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241010 | Brocolis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0241990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242000 |

(b) Choux pommés

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242020 | Choux pommés | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0242990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243000 |

(c) Choux feuilles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243010 | Choux de Chine | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243020 | Choux verts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0243990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0244000 |

(d) Choux-raves

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0250000 |

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0251010 | Mâche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251020 | Laitue | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251040 | Cresson | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251060 | Roquette, rucola | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp. | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0251990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252000 |

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0252010 | Épinards | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252020 | Pourpier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0252990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0253000 |

(c) Feuilles de vigne

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0255000 |

(e) Endives, witloof

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0256000 |

(f) Fines herbes

| | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0256010 | Cerfeuil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256020 | Ciboulette | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256040 | Persil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256050 | Sauge | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256060 | Romarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256070 | Thym | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256080 | Basilic | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256100 | Estragon | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0256990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260000 |

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260050 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0260990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270000 |

(vii) Légumes-tiges (frais)

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0270010 | Asperges | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270020 | Cardons | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270030 | Céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270040 | Fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270050 | Artichauts | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270060 | Poireaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0270990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280000 |

viii) Champignons

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0280990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0290000 |

(ix) Algues

| | | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 |

| 0300010 | Haricots | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300020 | Lentilles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300030 | Pois | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300040 | Lupins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0300990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | 0,01 |

| 0401000 |

(i) Graines oléagineuses

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0401010 | Graines de lin | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0401020 | Arachides | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0401060 | Graines de colza | | | | | | | | | | | | | 0,15 | | | | | | | | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0401090 | Graines de coton | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0401100 | Graines de courge | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0401110 | Carthame | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0401120 | Bourrache | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0401130 | Cameline | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0401140 | Chènevis | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0401150 | Ricin | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0401990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0402000 |

(ii) Fruits oléagineux

| | | | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | |

| 0402010 | Olives à huile | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402040 | Kapok | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0402990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 |

| 0500010 | Orge | | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0500020 | Sarrasin | | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0500030 | Maïs | | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0500040 | Millet | | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0500050 | Avoine | | | | | | | | | | | 0,2 | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0500060 | Riz | | | | | | | | | | | 0,02 | | 5 | | | | | | | | | |

| 0500070 | Seigle | | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0500080 | Sorgho | | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0500090 | Froment (blé) | | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0500990 | Autres | | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,01 | | | | | | | | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,05 | | | | | | | | | 0,02 |

| 0610000 |

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0620000 |

(ii) Grains de café

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0630000 |

(iii) Infusions (séchées)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631000 |

(a) Fleurs

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0631990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632000 |

(b) Feuilles

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632030 | Maté | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0632990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633000 |

(c) Racines

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633010 | Racine de valériane | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633020 | Racine de ginseng | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0633990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0639000 |

(d) Autres infusions

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0640000 |

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0650000 |

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| | | | | | | | | | | 0,02 | | 0,05 | | | | | | | | | 0,02 |

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | | | | | | | | | | 0,02 | | | | | | | | | | | 0,02 |

| 0810000 |

(i) Graines

| | | | | | | 7 | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | |

| 0810010 | Anis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810020 | Carvi noir | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810030 | Graines de céleri | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810060 | Graines d’aneth | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810080 | Fenugrec | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810090 | Noix de muscade | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0810990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820000 |

(ii) Fruits et baies

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820030 | Carvi | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820040 | Cardamome | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820080 | Tamarin | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0820990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830000 |

(iii) Écorces

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | |

| 0830010 | Cannelle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0830990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840000 |

(iv) Racines ou rhizomes

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840010 | Réglisse | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | |

| 0840020 | Gingembre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | |

| 0840040 | Raifort | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0840990 | Autres | | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | |

| 0850000 |

(v) Boutons

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | |

| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850020 | Câpres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0850990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860000 |

(vi) Stigmates de fleurs

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | |

| 0860010 | Safran | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0860990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870000 |

(vii) Arille

| | | | | | | | | | | | | 0,05 | | | | | | | | | |

| 0870010 | Macis | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0870990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| | | | | | | | | | | 0,01 | | 0,01 | | | | | | | | | 0,01 |

| 0900010 | Betterave sucrière | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900020 | Canne à sucre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 0900990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 |

| 1010000 |

(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 0,01 |

| 1011000 |

(a) Porcins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1011990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012000 |

(b) Bovins

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1012010 | Viande | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | |

| 1012020 | Graisse | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | |

| 1012030 | Foie | | | | | | | | | | | 1 | | | | | | | | | | | |

| 1012040 | Reins | | | | | | | | | | | 0,2 | | | | | | | | | | | |

| 1012050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | |

| 1012990 | Autres | | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | |

| 1013000 |

(c) Ovins

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | |

| 1013010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1013990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014000 |

(d) Caprins

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | |

| 1014010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1014990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015000 |

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | |

| 1015010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1015990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016000 |

(f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | |

| 1016010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1016990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | |

| 1017010 | Viande | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017020 | Graisse | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017030 | Foie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017040 | Reins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1017990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | 0,01 |

| 1020010 | Bovins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020020 | Ovins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020030 | Caprins | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020040 | Chevaux | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1020990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030000 |

(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | 0,01 |

| 1030010 | Poulet | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030020 | Canard | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030030 | Oie | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030040 | Caille | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1030990 | Autres | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1040000 |

(iv) Miel

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | 0,01 |

| 1050000 |

(v) Amphibiens et reptiles

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | 0,01 |

| 1060000 |

(vi) Escargots

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | 0,01 |

| 1070000 |

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| | | | | | | | | | | 0,01 | | | | | | | | | | | 0,01 |

| 1100000 |

11. POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| 1200000 |

12. ALIMENTS POUR ANIMAUX

| | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

| Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | |

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| |

| 0110000 |

(i) Agrumes

| |

| 0110010 | Pample-mousses | |

| 0110020 | Oranges | |

| 0110030 | Citrons | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 |

(ii) Noix (écalées ou non)

| |

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de Pécan | |

| 0120090 | Pignons | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| |

| 0130010 | Pommes | |

| 0130020 | Poires | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 |

(iv) Fruits à noyau

| |

| 0140010 | Abricots | |

| 0140020 | Cerises | |

| 0140030 | Pêches | |

| 0140040 | Prunes | |

| 0140990 | Autres | |

| 0150000 |

(v) Baies et petits fruits

| |

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| |

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

(b) Fraises

| |

| 0153000 |

(c) Fruits de ronces

| |

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies | |

| 0153030 | Framboises | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

(d) Autres baies et petits fruits

| |

| 0154010 | Myrtilles | |

| 0154020 | Airelles canneberges | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau | |

| 0154050 | Cynorhodons | |

| 0154060 | Mûres | |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) | |

| 0154080 | Sureau noir | |

| 0154990 | Autres | |

| 0160000 |

(vi) Fruits divers

| |

| 0161000 |

(a) Peau comestible

| |

| 0161010 | Dates | |

| 0161020 | Figues | |

| 0161030 | Olives de table | |

| 0161040 | Kumquats | |

| 0161050 | Carambole | |

| 0161060 | Kaki | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | |

| 0161990 | Autres | |

| 0162000 |

(b) Peau non comestible, petite taille

| |

| 0162010 | Kiwis | |

| 0162020 | Litchis | |

| 0162030 | Fruits de la passion | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | |

| 0162050 | Caïnite | |

| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

(c) Peau non comestible, grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | |

| 0163020 | Bananes | |

| 0163030 | Mangues | |

| 0163040 | Papayes | |

| 0163050 | Grenades | |

| 0163060 | Chérimoles | |

| 0163070 | Goyaves | |

| 0163080 | Ananas | |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | |

| 0163100 | Durion | |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | |

| 0163990 | Autres | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| |

| 0210000 |

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| |

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

| |

| 0212000 |

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| |

| 0212010 | Manioc | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames | |

| 0212040 | Arrow-root | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

| |

| 0213010 | Betterave | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves | |

| 0213040 | Raifort | |

| 0213050 | Topinam-bours | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | |

| 0213080 | Radis | |

| 0213090 | Salsifis | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 |

(ii) Légumes-bulbes

| |

| 0220010 | Ail | |

| 0220020 | Oignons | |

| 0220030 | Échalotes | |

| 0220040 | Oignons de printemps | |

| 0220990 | Autres | |

| 0230000 |

(iii) Légumes-fruits

| |

| 0231000 |

(a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates | |

| 0231020 | Poivrons | |

| 0231030 | Aubergines | |

| 0231040 | Okras, camboux | |

| 0231990 | Autres | |

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| |

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

(c) Cucurbitacées à écorce non comestible

| |

| 0233010 | Melons | |

| 0233020 | Potirons | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

(d) Maïs doux

| |

| 0239000 |

(e) Autres légumes-fruits

| |

| 0240000 |

(iv) Brassicées

| |

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

(b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

(c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine | |

| 0243020 | Choux verts | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

(d) Choux-raves

| |

| 0250000 |

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| |

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| |

| 0251010 | Mâche | |

| 0251020 | Laitue | |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | |

| 0251040 | Cresson | |

| 0251050 | Cresson de terre | |

| 0251060 | Roquette, rucola | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| |

| 0252010 | Épinards | |

| 0252020 | Pourpier | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

(c) Feuilles de vigne

| |

| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

| |

| 0255000 |

(e) Endives, witloof

| |

| 0256000 |

(f) Fines herbes

| |

| 0256010 | Cerfeuil | |

| 0256020 | Ciboulette | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | |

| 0256040 | Persil | |

| 0256050 | Sauge | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym | |

| 0256080 | Basilic | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | |

| 0256100 | Estragon | |

| 0256990 | Autres | |

| 0260000 |

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | |

| 0260040 | Pois (écossés) | |

| 0260050 | Lentilles | |

| 0260990 | Autres | |

| 0270000 |

(vii) Légumes-tiges (frais)

| |

| 0270010 | Asperges | |

| 0270020 | Cardons | |

| 0270030 | Céleri | |

| 0270040 | Fenouil | |

| 0270050 | Artichauts | |

| 0270060 | Poireaux | |

| 0270070 | Rhubarbe | |

| 0270080 | Pousses de bambou | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | |

| 0270990 | Autres | |

| 0280000 |

(viii) Champignons

| |

| 0280010 | Champignons de couche | |

| 0280020 | Champignons sauvages | |

| 0280990 | Autres | |

| 0290000 |

(ix) Algues

| |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| |

| 0300010 | Haricots | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois | |

| 0300040 | Lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| |

| 0401000 |

(i) Graines oléagineuses

| |

| 0401010 | Graines de lin | |

| 0401020 | Arachides | |

| 0401030 | Graines de pavot | |

| 0401040 | Graines de sésame | |

| 0401050 | Graines de tournesol | |

| 0401060 | Graines de colza | |

| 0401070 | Fèves de soja | |

| 0401080 | Graines de moutarde | |

| 0401090 | Graines de coton | |

| 0401100 | Graines de courge | |

| 0401110 | Carthame | |

| 0401120 | Bourrache | |

| 0401130 | Cameline | |

| 0401140 | Chènevis | |

| 0401150 | Ricin | |

| 0401990 | Autres | |

| 0402000 |

(ii) Fruits oléagineux

| |

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |

| 0402040 | Kapok | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| |

| 0500010 | Orge | |

| 0500020 | Sarrasin | |

| 0500030 | Maïs | |

| 0500040 | Millet | |

| 0500050 | Avoine | |

| 0500060 | Riz | |

| 0500070 | Seigle | |

| 0500080 | Sorgho | |

| 0500090 | Froment (blé) | |

| 0500990 | Autres | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| |

| 0610000 |

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| |

| 0620000 |

(ii) Grains de café

| |

| 0630000 |

(iii) Infusions (séchées)

| |

| 0631000 |

(a) Fleurs

| |

| 0631010 | Fleurs de camomille | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | |

| 0631030 | Pétales de rose | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres4 | |

| 0632000 |

(b) Feuilles

| |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos | |

| 0632030 | Maté | |

| 0632990 | Autres | |

| 0633000 |

(c) Racines

| |

| 0633010 | Racine de valériane | |

| 0633020 | Racine de ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

(d) Autres infusions

| |

| 0640000 |

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| |

| 0650000 |

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| |

| 0800000 |

8. ÉPICES

| |

| 0810000 |

(i) Graines

| |

| 0810010 | Anis | |

| 0810020 | Carvi noir | |

| 0810030 | Graines de céleri | |

| 0810040 | Graines de coriandre | |

| 0810040 | Graines de cumin | |

| 0810060 | Graines d’aneth | |

| 0810070 | Graines de fenouil | |

| 0810080 | Fenugrec | |

| 0810090 | Noix muscade | |

| 0810990 | Autres | |

| 0820000 |

(ii) Fruits et baies

| |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc | |

| 0820070 | Gousses de vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 |

(iii) Écorces

| |

| 0830010 | Cannelle | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 |

(iv) Racines ou rhizomes

| |

| 0840010 | Réglisse | |

| 0840020 | Gingembre | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | |

| 0840040 | Raifort | |

| 0840990 | Autres | |

| 0850000 |

(v) Boutons

| |

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 |

(vi) Stigmates de fleurs

| |

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 |

(vii) Arille

| |

| 0870010 | Macis | |

| 0870990 | Autres | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| |

| 0900010 | Betterave sucrière | |

| 0900020 | Canne à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| |

| 1010000 |

(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| |

| 1011000 |

(a) Porcins

| |

| 1011010 | Viande | |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | |

| 1011030 | Foie | |

| 1011040 | Reins | |

| 1011050 | Abats comestibles | |

| 1011990 | Autres | |

| 1012000 |

(b) Bovins

| |

| 1012010 | Viande | |

| 1012020 | Graisse | |

| 1012030 | Foie | |

| 1012040 | Reins | |

| 1012050 | Abats comestibles | |

| 1012990 | Autres | |

| 1013000 |

(c) Ovins

| |

| 1013010 | Viande | |

| 1013020 | Graisse | |

| 1013030 | Foie | |

| 1013040 | Reins | |

| 1013050 | Abats comestibles | |

| 1013990 | Autres | |

| 1014000 |

(d) Caprins

| |

| 1014010 | Viande | |

| 1014020 | Graisse | |

| 1014030 | Foie | |

| 1014040 | Reins | |

| 1014050 | Abats comestibles | |

| 1014990 | Autres | |

| 1015000 |

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| |

| 1015010 | Viande | |

| 1015020 | Graisse | |

| 1015030 | Foie | |

| 1015040 | Reins | |

| 1015050 | Abats comestibles | |

| 1015990 | Autres | |

| 1016000 |

(f) Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades —, autruches, pigeons

| |

| 1016010 | Viande | |

| 1016020 | Graisse | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage

| |

| 1017010 | Viande | |

| 1017020 | Graisse | |

| 1017030 | Foie | |

| 1017040 | Reins | |

| 1017050 | Abats comestibles | |

| 1017990 | Autres | |

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| |

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 |

(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| |

| 1030010 | Poulet | |

| 1030020 | Canard | |

| 1030030 | Oie | |

| 1030040 | Caille | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 |

(iv) Miel

| |

| 1050000 |

(v) Amphibiens et reptiles

| |

| 1060000 |

(vi) Escargots

| |

| 1070000 |

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| |

| Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | | |

| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX

| | |

| 0110000 |

(i) Agrumes

| | |

| 0110010 | Pamplemousses | | |

| 0110020 | Oranges | | |

| 0110030 | Citrons | | |

| 0110040 | Limettes | | |

| 0110050 | Mandarines | | |

| 0110990 | Autres | | |

| 0120000 |

(ii) Noix (écalées ou non)

| | |

| 0120010 | Amandes | | |

| 0120020 | Noix du Brésil | | |

| 0120030 | Noix de cajou | | |

| 0120040 | Châtaignes | | |

| 0120050 | Noix de coco | | |

| 0120060 | Noisettes | | |

| 0120070 | Noix de Queensland | | |

| 0120080 | Noix de Pécan | | |

| 0120090 | Pignons | | |

| 0120100 | Pistaches | | |

| 0120110 | Noix communes | | |

| 0120990 | Autres | | |

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| | |

| 0130010 | Pommes | | |

| 0130020 | Poires | | |

| 0130030 | Coings | | |

| 0130040 | Nèfles | | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | | |

| 0130990 | Autres | | |

| 0140000 |

(iv) Fruits à noyau

| | |

| 0140010 | Abricots | | |

| 0140020 | Cerises | | |

| 0140030 | Pêches | | |

| 0140040 | Prunes | | |

| 0140990 | Autres | | |

| 0150000 |

(v) Baies et petits fruits

| | |

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| | |

| 0151010 | Raisins de table | | |

| 0151020 | Raisins de cuve | | |

| 0152000 |

(b) Fraises

| | |

| 0153000 |

(c) Fruits de ronces

| | |

| 0153010 | Mûres | | |

| 0153020 | Mûres des haies | | |

| 0153030 | Framboises | | |

| 0153990 | Autres | | |

| 0154000 |

(d) Autres baies et petits fruits

| | |

| 0154010 | Myrtilles | | |

| 0154020 | Airelles canneberges | | |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | | |

| 0154040 | Groseilles à maquereau | | |

| 0154050 | Cynorhodons | | |

| 0154060 | Mûres | | |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) | | |

| 0154080 | Sureau noir | | |

| 0154990 | Autres | | |

| 0160000 |

(vi) Fruits divers

| | |

| 0161000 |

(a) Peau comestible

| | |

| 0161010 | Dattes | | |

| 0161020 | Figues | | |

| 0161030 | Olives de table | | |

| 0161040 | Kumquats | | |

| 0161050 | Carambole | | |

| 0161060 | Kaki | | |

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | | |

| 0161990 | Autres | | |

| 0162000 |

(b) Peau non comestible, petite taille

| | |

| 0162010 | Kiwis | | |

| 0162020 | Litchis | | |

| 0162030 | Fruits de la passion | | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | | |

| 0162050 | Caïnite | | |

| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) | | |

| 0162990 | Autres | | |

| 0163000 |

(c) Peau non comestible, grande taille

| | |

| 0163010 | Avocats | | |

| 0163020 | Bananes | | |

| 0163030 | Mangues | | |

| 0163040 | Papayes | | |

| 0163050 | Grenades | | |

| 0163060 | Chérimoles | | |

| 0163070 | Goyaves | | |

| 0163080 | Ananas | | |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | | |

| 0163100 | Durion | | |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | |

| 0163990 | Autres | | |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| | |

| 0210000 |

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| | |

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

| | |

| 0212000 |

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | |

| 0212010 | Manioc | | |

| 0212020 | Patates douces | | |

| 0212030 | Ignames | | |

| 0212040 | Arrow-root | | |

| 0212990 | Autres | | |

| 0213000 |

(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

| | |

| 0213010 | Betterave | | |

| 0213020 | Carottes | | |

| 0213030 | Céleris-raves | | |

| 0213040 | Raifort | | |

| 0213050 | Topinam-bours | | |

| 0213060 | Panais | | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | | |

| 0213080 | Radis | | |

| 0213090 | Salsifis | | |

| 0213100 | Rutabagas | | |

| 0213110 | Navets | | |

| 0213990 | Autres | | |

| 0220000 |

(ii) Légumes-bulbes

| | |

| 0220010 | Ail | | |

| 0220020 | Oignons | | |

| 0220030 | Échalotes | | |

| 0220040 | Oignons de printemps | | |

| 0220990 | Autres | | |

| 0230000 |

(iii) Légumes-fruits

| | |

| 0231000 |

(a) Solanacées

| | |

| 0231010 | Tomates | | |

| 0231020 | Poivrons | | |

| 0231030 | Aubergines | | |

| 0231040 | Okras, camboux | | |

| 0231990 | Autres | | |

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| | |

| 0232010 | Concombres | | |

| 0232020 | Cornichons | | |

| 0232030 | Courgettes | | |

| 0232990 | Autres | | |

| 0233000 |

(c) Cucurbitacées à écorce non comestible

| | |

| 0233010 | Melons | | |

| 0233020 | Potirons | | |

| 0233030 | Pastèques | | |

| 0233990 | Autres | | |

| 0234000 |

(d) Maïs doux

| | |

| 0239000 |

(e) Autres légumes-fruits

| | |

| 0240000 |

(iv) Brassicées

| | |

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| | |

| 0241010 | Brocolis | | |

| 0241020 | Choux-fleurs | | |

| 0241990 | Autres | | |

| 0242000 |

(b) Choux pommés

| | |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | | |

| 0242020 | Choux pommés | | |

| 0242990 | Autres | | |

| 0243000 |

(c) Choux feuilles

| | |

| 0243010 | Choux de Chine | | |

| 0243020 | Choux verts | | |

| 0243990 | Autres | | |

| 0244000 |

(d) Choux-raves

| | |

| 0250000 |

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| | |

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| | |

| 0251010 | Mâche | | |

| 0251020 | Laitue | | |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) | | |

| 0251040 | Cresson | | |

| 0251050 | Cresson de terre | | |

| 0251060 | Roquette, rucola | | |

| 0251070 | Moutarde brune | | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp | | |

| 0251990 | Autres | | |

| 0252000 |

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| | |

| 0252010 | Épinards | | |

| 0252020 | Pourpier | | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) | | |

| 0252990 | Autres | | |

| 0253000 |

(c) Feuilles de vigne

| | |

| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

| | |

| 0255000 |

(e) Endives, witloof

| | |

| 0256000 |

(f) Fines herbes

| | |

| 0256010 | Cerfeuil | | |

| 0256020 | Ciboulette | | |

| 0256030 | Feuilles de céleri | | |

| 0256040 | Persil | | |

| 0256050 | Sauge | | |

| 0256060 | Romarin | | |

| 0256070 | Thym | | |

| 0256080 | Basilic | | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | | |

| 0256100 | Estragon | | |

| 0256990 | Autres | | |

| 0260000 |

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| | |

| 0260010 | Haricots (non écossés) | | |

| 0260020 | Haricots (écossés) | | |

| 0260030 | Pois (non écossés) | | |

| 0260040 | Pois (écossés) | | |

| 0260050 | Lentilles | | |

| 0260990 | Autres | | |

| 0270000 |

(vii) Légumes-tiges (frais)

| | |

| 0270010 | Asperges | | |

| 0270020 | Cardons | | |

| 0270030 | Céleri | | |

| 0270040 | Fenouil | | |

| 0270050 | Artichauts | | |

| 0270060 | Poireaux | | |

| 0270070 | Rhubarbe | | |

| 0270080 | Pousses de bambou | | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | | |

| 0270990 | Autres | | |

| 0280000 |

(viii) Champignons

| | |

| 0280010 | Champignons de couche | | |

| 0280020 | Champignons sauvages | | |

| 0280990 | Autres | | |

| 0290000 |

(ix) Algues

| | |

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| | |

| 0300010 | Haricots | | |

| 0300020 | Lentilles | | |

| 0300030 | Pois | | |

| 0300040 | Lupins | | |

| 0300990 | Autres | | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| | |

| 0401000 |

(i) Graines oléagineuses

| | |

| 0401010 | Graines de lin | | |

| 0401020 | Arachides | | |

| 0401030 | Graines de pavot | | |

| 0401040 | Graines de sésame | | |

| 0401050 | Graines de tournesol | | |

| 0401060 | Graines de colza | | |

| 0401070 | Fèves de soja | | |

| 0401080 | Graines de moutarde | | |

| 0401090 | Graines de coton | | |

| 0401100 | Graines de courge | | |

| 0401110 | Carthame | | |

| 0401120 | Bourrache | | |

| 0401130 | Cameline | | |

| 0401140 | Chènevis | | |

| 0401150 | Ricin | | |

| 0401990 | Autres | | |

| 0402000 |

(ii) Fruits oléagineux

| | |

| 0402010 | Olives à huile | | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | | |

| 0402040 | Kapok | | |

| 0402990 | Autres | | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| | |

| 0500010 | Orge | | |

| 0500020 | Sarrasin | | |

| 0500030 | Maïs | | |

| 0500040 | Millet | | |

| 0500050 | Avoine | | |

| 0500060 | Riz | | |

| 0500070 | Seigle | | |

| 0500080 | Sorgho | | |

| 0500090 | Froment (blé) | | |

| 0500990 | Autres | | |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| | |

| 0610000 |

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| | |

| 0620000 |

(ii) Grains de café

| | |

| 0630000 |

(iii) Infusions (séchées)

| | |

| 0631000 |

(a) Fleurs

| | |

| 0631010 | Fleurs de camomille | | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | | |

| 0631030 | Pétales de rose | | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin | | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |

| 0631990 | Autres4 | | |

| 0632000 |

(b) Feuilles

| | |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | | |

| 0632020 | Feuilles de rooibos | | |

| 0632030 | Maté | | |

| 0632990 | Autres | | |

| 0633000 |

(c) Racines

| | |

| 0633010 | Racine de valériane | | |

| 0633020 | Racine de ginseng | | |

| 0633990 | Autres | | |

| 0639000 |

(d) Autres infusions

| | |

| 0640000 |

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| | |

| 0650000 |

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| | |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| | |

| 0800000 |

8. ÉPICES

| | |

| 0810000 |

(i) Graines

| | |

| 0810010 | Anis | | |

| 0810020 | Carvi noir | | |

| 0810030 | Graines de céleri | | |

| 0810040 | Graines de coriandre | | |

| 0810040 | Graines de cumin | | |

| 0810060 | Graines d’aneth | | |

| 0810070 | Graines de fenouil | | |

| 0810080 | Fenugrec | | |

| 0810090 | Noix muscade | | |

| 0810990 | Autres | | |

| 0820000 |

(ii) Fruits et baies

| | |

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | | |

| 0820030 | Carvi | | |

| 0820040 | Cardamome | | |

| 0820050 | Baies de genièvre | | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc | | |

| 0820070 | Gousses de vanille | | |

| 0820080 | Tamarin | | |

| 0820990 | Autres | | |

| 0830000 |

(iii) Écorces

| | |

| 0830010 | Cannelle | | |

| 0830990 | Autres | | |

| 0840000 |

(iv) Racines ou rhizomes

| | |

| 0840010 | Réglisse | | |

| 0840020 | Gingembre | | |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | |

| 0840040 | Raifort | | |

| 0840990 | Autres | | |

| 0850000 |

(v) Boutons

| | |

| 0850010 | Clous de girofle | | |

| 0850020 | Câpres | | |

| 0850990 | Autres | | |

| 0860000 |

(vi) Stigmates de fleurs

| | |

| 0860010 | Safran | | |

| 0860990 | Autres | | |

| 0870000 |

(vii) Arille

| | |

| 0870010 | Macis | | |

| 0870990 | Autres | | |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| | |

| 0900010 | Betterave sucrière | | |

| 0900020 | Canne à sucre | | |

| 0900030 | Racines de chicorée | | |

| 0900990 | Autres | | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| | |

| 1010000 |

(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| | |

| 1011000 |

(a) Porcins

| | |

| 1011010 | Viande | | |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | |

| 1011030 | Foie | | |

| 1011040 | Reins | | |

| 1011050 | Abats comestibles | | |

| 1011990 | Autres | | |

| 1012000 |

(b) Bovins

| | |

| 1012010 | Viande | | |

| 1012020 | Graisse | | |

| 1012030 | Foie | | |

| 1012040 | Reins | | |

| 1012050 | Abats comestibles | | |

| 1012990 | Autres | | |

| 1013000 |

(c) Ovins

| | |

| 1013010 | Viande | | |

| 1013020 | Graisse | | |

| 1013030 | Foie | | |

| 1013040 | Reins | | |

| 1013050 | Abats comestibles | | |

| 1013990 | Autres | | |

| 1014000 |

(d) Caprins

| | |

| 1014010 | Viande | | |

| 1014020 | Graisse | | |

| 1014030 | Foie | | |

| 1014040 | Reins | | |

| 1014050 | Abats comestibles | | |

| 1014990 | Autres | | |

| 1015000 |

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| | |

| 1015010 | Viande | | |

| 1015020 | Graisse | | |

| 1015030 | Foie | | |

| 1015040 | Reins | | |

| 1015050 | Abats comestibles | | |

| 1015990 | Autres | | |

| 1016000 |

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | |

| 1016010 | Viande | | |

| 1016020 | Graisse | | |

| 1016030 | Foie | | |

| 1016040 | Reins | | |

| 1016050 | Abats comestibles | | |

| 1016990 | Autres | | |

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage

| | |

| 1017010 | Viande | | |

| 1017020 | Graisse | | |

| 1017030 | Foie | | |

| 1017040 | Reins | | |

| 1017050 | Abats comestibles | | |

| 1017990 | Autres | | |

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| | |

| 1020010 | Bovins | | |

| 1020020 | Ovins | | |

| 1020030 | Caprins | | |

| 1020040 | Chevaux | | |

| 1020990 | Autres | | |

| 1030000 |

(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| | |

| 1030010 | Poulet | | |

| 1030020 | Canard | | |

| 1030030 | Oie | | |

| 1030040 | Caille | | |

| 1030990 | Autres | | |

| 1040000 |

(iv) Miel

| | |

| 1050000 |

(v) Amphibiens et reptiles

| | |

| 1060000 |

(vi) Escargots

| | |

| 1070000 |

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| | |

| Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Nicotine

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX

|

| 0110000 |

(i) Agrumes

| 0,01

| 0110010 | Pample-mousses |

| 0110020 | Oranges |

| 0110030 | Citrons |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 |

(ii) Noix (écalées ou non)

| 0,02

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de Pécan |

| 0120090 | Pignons |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| 0,01

| 0130010 | Pommes |

| 0130020 | Poires |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 |

(iv) Fruits à noyau

| 0,01

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises |

| 0140030 | Pêches |

| 0140040 | Prunes |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 |

(v) Baies et petits fruits

|

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0,01

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

(b) Fraises

| 0,01

| 0153000 |

(c) Fruits de ronces

| 0,01

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies |

| 0153030 | Framboises |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

(d) Autres baies et petits fruits

|

| 0154010 | Myrtilles | 0,01

| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 0,01

| 0154040 | Groseilles à maquereau | 0,01

| 0154050 | Cynorhodons | 0,2(+)

| 0154060 | Mûres | 0,01

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) | 0,01

| 0154080 | Sureau noir | 0,01

| 0154990 | Autres | 0,01

| 0160000 |

(vi) Fruits divers

|

| 0161000 |

(a) Peau comestible

|

| 0161010 | Dattes | 0,01

| 0161020 | Figues | 0,01

| 0161030 | Olives de table | 0,02

| 0161040 | Kumquats | 0,01

| 0161050 | Carambole | 0,01

| 0161060 | Kaki | 0,01

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) | 0,01

| 0161990 | Autres | 0,01

| 0162000 |

(b) Peau non comestible, petite taille

| 0,01

| 0162010 | Kiwis |

| 0162020 | Litchis |

| 0162030 | Fruits de la passion |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) |

| 0162050 | Caïnite |

| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

(c) Peau non comestible, grande taille

|

| 0163010 | Avocats | 0,02

| 0163020 | Bananes | 0,01

| 0163030 | Mangues | 0,01

| 0163040 | Papayes | 0,01

| 0163050 | Grenades | 0,01

| 0163060 | Chérimoles | 0,01

| 0163070 | Goyaves | 0,01

| 0163080 | Ananas | 0,01

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain | 0,01

| 0163100 | Durion | 0,01

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | 0,01

| 0163990 | Autres | 0,01

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

|

| 0210000 |

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

|

| 0212000 |

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

|

| 0212010 | Manioc |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames |

| 0212040 | Arrow-root |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

|

| 0213010 | Betterave |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves |

| 0213040 | Raifort |

| 0213050 | Topinam-bours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine |

| 0213080 | Radis |

| 0213090 | Salsifis |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 |

(ii) Légumes-bulbes

| 0,01

| 0220010 | Ail |

| 0220020 | Oignons |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 |

(iii) Légumes-fruits

| 0,01

| 0231000 |

(a) Solanacées

|

| 0231010 | Tomates |

| 0231020 | Poivrons |

| 0231030 | Aubergines |

| 0231040 | Okras, camboux |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

|

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

(c) Cucurbitacées à écorce non comestible

|

| 0233010 | Melons |

| 0233020 | Potirons |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

(d) Maïs doux

|

| 0239000 |

(e) Autres légumes-fruits

|

| 0240000 |

(iv) Brassicées

| 0,01

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

|

| 0241010 | Brocolis |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

(b) Choux pommés

|

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

(c) Choux feuilles

|

| 0243010 | Choux de Chine |

| 0243020 | Choux verts |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

(d) Choux-raves

|

| 0250000 |

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

|

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| 0,01

| 0251010 | Mâche |

| 0251020 | Laitue |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) |

| 0251040 | Cresson |

| 0251050 | Cresson de terre |

| 0251060 | Roquette, rucola |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,01

| 0252010 | Épinards |

| 0252020 | Pourpier |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

(c) Feuilles de vigne

| 0,01

| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

| 0,01

| 0255000 |

(e) Endives, witloof

| 0,01

| 0256000 |

(f) Fines herbes

| 0,1(+)

| 0256010 | Cerfeuil | (+)

| 0256020 | Ciboulette | (+)

| 0256030 | Feuilles de céleri | (+)

| 0256040 | Persil | (+)

| 0256050 | Sauge | (+)

| 0256060 | Romarin | (+)

| 0256070 | Thym | (+)

| 0256080 | Basilic | (+)

| 0256090 | Feuilles de laurier | (+)

| 0256100 | Estragon | (+)

| 0256990 | Autres | (+)

| 0260000 |

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) |

| 0260020 | Haricots (écossés) |

| 0260030 | Pois (non écossés) |

| 0260040 | Pois (écossés) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 |

(vii) Légumes-tiges (frais)

| 0,01

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleri |

| 0270040 | Fenouil |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbe |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 |

(viii) Champignons

|

| 0280010 | Champignons de couche | 0,01

| 0280020 | Champignons sauvages | 0,02(+)

| 0280990 | Autres | 0,01

| 0290000 |

(ix) Algues

| 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01

| 0300010 | Haricots |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois |

| 0300040 | Lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,02

| 0401000 |

(i) Graines oléagineuses

|

| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |

| 0401100 | Graines de courge |

| 0401110 | Carthame |

| 0401120 | Bourrache |

| 0401130 | Cameline |

| 0401140 | Chènevis |

| 0401150 | Ricin |

| 0401990 | Autres |

| 0402000 |

(ii) Fruits oléagineux

|

| 0402010 | Olives à huile |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile |

| 0402040 | Kapok |

| 0402990 | Autres |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,02

| 0500010 | Orge |

| 0500020 | Sarrasin |

| 0500030 | Maïs |

| 0500040 | Millet |

| 0500050 | Avoine |

| 0500060 | Riz |

| 0500070 | Seigle |

| 0500080 | Sorgho |

| 0500090 | Froment (blé) |

| 0500990 | Autres |

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

|

| 0610000 |

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| 0,5(+)

| 0620000 |

(ii) Grains de café

| 0,05

| 0630000 |

(iii) Infusions (séchées)

| 0,3(+)

| 0631000 |

(a) Fleurs

| (+)

| 0631010 | Fleurs de camomille | (+)

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | (+)

| 0631030 | Pétales de rose | (+)

| 0631040 | Fleurs de jasmin | (+)

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | (+)

| 0631990 | Autres4 | (+)

| 0632000 |

(b) Feuilles

| (+)

| 0632010 | Feuilles de fraisier | (+)

| 0632020 | Feuilles de rooibos | (+)

| 0632030 | Maté | (+)

| 0632990 | Autres | (+)

| 0633000 |

(c) Racines

| (+)

| 0633010 | Racine de valériane | (+)

| 0633020 | Racine de ginseng | (+)

| 0633990 | Autres | (+)

| 0639000 |

(d) Autres infusions

| (+)

| 0640000 |

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| 0,05

| 0650000 |

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0,05

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| 0,05

| 0800000 |

8. ÉPICES

| (+)

| 0810000 |

(i) Graines

| 0,3(+)

| 0810010 | Anis | (+)

| 0810020 | Carvi noir | (+)

| 0810030 | Graines de céleri | (+)

| 0810040 | Graines de coriandre | (+)

| 0810040 | Graines de cumin | (+)

| 0810060 | Graines d’aneth | (+)

| 0810070 | Graines de fenouil | (+)

| 0810080 | Fenugrec | (+)

| 0810090 | Noix muscade | (+)

| 0810990 | Autres | (+)

| 0820000 |

(ii) Fruits et baies

| 0,3(+)

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | (+)

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | (+)

| 0820030 | Carvi | (+)

| 0820040 | Cardamome | (+)

| 0820050 | Baies de genièvre | (+)

| 0820060 | Poivre, noir et blanc | (+)

| 0820070 | Gousses de vanille | (+)

| 0820080 | Tamarin | (+)

| 0820990 | Autres | (+)

| 0830000 |

(iii) Écorces

| 0,3(+)

| 0830010 | Cannelle | (+)

| 0830990 | Autres | (+)

| 0840000 |

(iv) Racines ou rhizomes

| (+)

| 0840010 | Réglisse | 0,3(+)

| 0840020 | Gingembre |

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | 0,3(+)

| 0840040 | Raifort |

| 0840990 | Autres | 0,3(+)

| 0850000 |

(v) Boutons

| 0,3(+)

| 0850010 | Clous de girofle | (+)

| 0850020 | Câpres | (+)

| 0850990 | Autres | (+)

| 0860000 |

(vi) Stigmates de fleurs

| 0,3(+)

| 0860010 | Safran | (+)

| 0860990 | Autres | (+)

| 0870000 |

(vii) Arille

| 0,3(+)

| 0870010 | Macis | (+)

| 0870990 | Autres | (+)

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01

| 0900010 | Betterave sucrière |

| 0900020 | Canne à sucre |

| 0900030 | Racines de chicorée |

| 0900990 | Autres |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

|

| 1010000 |

(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| 0,01

| 1011000 |

(a) Porcins

|

| 1011010 | Viande |

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre |

| 1011030 | Foie |

| 1011040 | Reins |

| 1011050 | Abats comestibles |

| 1011990 | Autres |

| 1012000 |

(b) Bovins

|

| 1012010 | Viande |

| 1012020 | Graisse |

| 1012030 | Foie |

| 1012040 | Reins |

| 1012050 | Abats comestibles |

| 1012990 | Autres |

| 1013000 |

(c) Ovins

|

| 1013010 | Viande |

| 1013020 | Graisse |

| 1013030 | Foie |

| 1013040 | Reins |

| 1013050 | Abats comestibles |

| 1013990 | Autres |

| 1014000 |

(d) Caprins

|

| 1014010 | Viande |

| 1014020 | Graisse |

| 1014030 | Foie |

| 1014040 | Reins |

| 1014050 | Abats comestibles |

| 1014990 | Autres |

| 1015000 |

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

|

| 1015010 | Viande |

| 1015020 | Graisse |

| 1015030 | Foie |

| 1015040 | Reins |

| 1015050 | Abats comestibles |

| 1015990 | Autres |

| 1016000 |

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

|

| 1016010 | Viande |

| 1016020 | Graisse |

| 1016030 | Foie |

| 1016040 | Reins |

| 1016050 | Abats comestibles |

| 1016990 | Autres |

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage

|

| 1017010 | Viande |

| 1017020 | Graisse |

| 1017030 | Foie |

| 1017040 | Reins |

| 1017050 | Abats comestibles |

| 1017990 | Autres |

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| 0,01

| 1020010 | Bovins |

| 1020020 | Ovins |

| 1020030 | Caprins |

| 1020040 | Chevaux |

| 1020990 | Autres |

| 1030000 |

(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| 0,05

| 1030010 | Poulet |

| 1030020 | Canard |

| 1030030 | Oie |

| 1030040 | Caille |

| 1030990 | Autres |

| 1040000 |

(iv) Miel

| 0,05

| 1050000 |

(v) Amphibiens et reptiles

| 0,01

| 1060000 |

(vi) Escargots

| 0,01

| 1070000 |

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| 0,01

| Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Biphényle | Isopyrazam

| (1) | (2) | (3) | (4)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

| |

| 0110000 |

(i) Agrumes

| 0,01 | 0,01

| 0110010 | Pamplemousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) | |

| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) | |

| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) | |

| 0110040 | Limettes | |

| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) | |

| 0110990 | Autres | |

| 0120000 |

(ii) Noix (écalées ou non)

| 0,01 | 0,01

| 0120010 | Amandes | |

| 0120020 | Noix du Brésil | |

| 0120030 | Noix de cajou | |

| 0120040 | Châtaignes | |

| 0120050 | Noix de coco | |

| 0120060 | Noisettes (Aveline) | |

| 0120070 | Noix de Queensland | |

| 0120080 | Noix de Pécan | |

| 0120090 | Pignons | |

| 0120100 | Pistaches | |

| 0120110 | Noix communes | |

| 0120990 | Autres | |

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| 0,01 | 0,7

| 0130010 | Pommes (Pommette) | |

| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) | |

| 0130030 | Coings | |

| 0130040 | Nèfles | |

| 0130050 | Nèfles du Japon | |

| 0130990 | Autres | |

| 0140000 |

(iv) Fruits à noyau

| 0,01 |

| 0140010 | Abricots | | 0,01

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides) | | 0,01

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) | | 1,5

| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) | | 0,01

| 0140990 | Autres | | 0,01

| 0150000 |

(v) Baies et petits fruits

| |

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

| 0,01 | 0,01

| 0151010 | Raisins de table | |

| 0151020 | Raisins de cuve | |

| 0152000 |

(b) Fraises

| 0,01 | 0,01

| 0153000 |

(c) Fruits de ronces

| 0,01 | 0,01

| 0153010 | Mûres | |

| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) | |

| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus) | |

| 0153990 | Autres | |

| 0154000 |

(d) Autres baies et petits fruits

| |

| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne) | 0,01 | 0,01

| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) | 0,01 | 0,01

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) | 0,01 | 0,01

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) | 0,01 | 0,01

| 0154050 | Cynorhodons | 0,02 | 0,01

| 0154060 | Mûres (Arbouse) | 0,01 | 0,01

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerranéenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) | 0,01 | 0,4

| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,01 | 0,01

| 0154990 | Autres | 0,01 | 0,01

| 0160000 |

(vi) Fruits divers

| 0,01 |

| 0161000 |

(a) Peau comestible

| |

| 0161010 | Dattes | | 0,01

| 0161020 | Figues | | 0,01

| 0161030 | Olives de table | | 0,01

| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.)) | | 0,01

| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | | 0,01

| 0161060 | Kaki | | 0,4

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumichama Eugenia uniflora)) | | 0,01

| 0161990 | Autres | | 0,01

| 0162000 |

(b) Peau non comestible, petite taille

| | 0,01

| 0162010 | Kiwis | |

| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) | |

| 0162030 | Fruits de la passion | |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) | |

| 0162050 | Caïnite | |

| 0162060 | Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) | |

| 0162990 | Autres | |

| 0163000 |

(c) Peau non comestible, grande taille

| |

| 0163010 | Avocats | | 0,01

| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) | | 0,05

| 0163030 | Mangues | | 0,01

| 0163040 | Papayes | | 0,01

| 0163050 | Grenades | | 0,01

| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) | | 0,01

| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) | | 0,01

| 0163080 | Ananas | | 0,01

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) | | 0,01

| 0163100 | Durion | | 0,01

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) | | 0,01

| 0163990 | Autres | | 0,01

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| |

| 0210000 |

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

| 0,01 |

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

| | 0,01

| 0212000 |

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

| | 0,01

| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) | |

| 0212020 | Patates douces | |

| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) | |

| 0212040 | Arrow-root | |

| 0212990 | Autres | |

| 0213000 |

(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

| | 0,2

| 0213010 | Betterave | |

| 0213020 | Carottes | |

| 0213030 | Céleris-raves | |

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) | |

| 0213050 | Topinambours | |

| 0213060 | Panais | |

| 0213070 | Persil à grosse racine | |

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) | |

| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) | |

| 0213100 | Rutabagas | |

| 0213110 | Navets | |

| 0213990 | Autres | |

| 0220000 |

(ii) Légumes-bulbes

| 0,01 | 0,01

| 0220010 | Ail | |

| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) | |

| 0220030 | Échalotes | |

| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) | |

| 0220990 | Autres | |

| 0230000 |

(iii) Légumes-fruits

| 0,01 |

| 0231000 |

(a) Solanacées

| |

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) | | 0,5

| 0231020 | Poivrons (Chilis) | | 0,09

| 0231030 | Aubergines (Pepino) | | 0,5

| 0231040 | Okras, camboux | | 0,01

| 0231990 | Autres | | 0,01

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

| | 0,4

| 0232010 | Concombres | |

| 0232020 | Cornichons | |

| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) | |

| 0232990 | Autres | |

| 0233000 |

(c) Cucurbitacées à écorce non comestible

| | 0,3

| 0233010 | Melons (Kiwano) | |

| 0233020 | Potirons (Courge potiron) | |

| 0233030 | Pastèques | |

| 0233990 | Autres | |

| 0234000 |

(d) Maïs doux

| | 0,01

| 0239000 |

(e) Autres légumes-fruits

| | 0,01

| 0240000 |

(iv) Brassicées

| 0,01 | 0,01

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

| |

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa) | |

| 0241020 | Choux-fleurs | |

| 0241990 | Autres | |

| 0242000 |

(b) Choux pommés

| |

| 0242010 | Choux de Bruxelles | |

| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) | |

| 0242990 | Autres | |

| 0243000 |

(c) Choux feuilles

| |

| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï)) | |

| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) | |

| 0243990 | Autres | |

| 0244000 |

(d) Choux-raves

| |

| 0250000 |

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

| | 0,01

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

| 0,01 |

| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) | |

| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) | |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) | |

| 0251040 | Cresson | |

| 0251050 | Cresson de terre | |

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) | |

| 0251070 | Moutarde brune | |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) | |

| 0251990 | Autres | |

| 0252000 |

(b) Épinards et similaires (feuilles)

| 0,01 |

| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) | |

| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) | |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) | |

| 0252990 | Autres | |

| 0253000 |

(c) Feuilles de vigne

| 0,01 |

| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

| 0,01 |

| 0255000 |

(e) Endives, witloof

| 0,01 |

| 0256000 |

(f) Fines herbes

| 0,1 |

| 0256010 | Cerfeuil | |

| 0256020 | Ciboulette | |

| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) | |

| 0256040 | Persil | |

| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle) | |

| 0256060 | Romarin | |

| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) | |

| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) | |

| 0256090 | Feuilles de laurier | |

| 0256100 | Estragon (Hysope) | |

| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles) | |

| 0260000 |

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

| 0,01 | 0,01

| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) | |

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) | |

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) | |

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) | |

| 0260050 | Lentilles | |

| 0260990 | Autres | |

| 0270000 |

(vii) Légumes-tiges (frais)

| 0,01 | 0,01

| 0270010 | Asperges | |

| 0270020 | Cardons | |

| 0270030 | Céleri | |

| 0270040 | Fenouil | |

| 0270050 | Artichauts | |

| 0270060 | Poireaux | |

| 0270070 | Rhubarbe | |

| 0270080 | Pousses de bambou | |

| 0270090 | Cœurs de palmier | |

| 0270990 | Autres | |

| 0280000 |

(viii) Champignons

| 0,01 | 0,01

| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) | |

| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) | |

| 0280990 | Autres | |

| 0290000 |

(ix) Algues

| 0,01 | 0,01

| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01 | 0,01

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) | |

| 0300020 | Lentilles | |

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) | |

| 0300040 | Lupins | |

| 0300990 | Autres | |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,01 |

| 0401000 |

(i) Graines oléagineuses

| |

| 0401010 | Graines de lin | | 0,4

| 0401020 | Arachides | | 0,01

| 0401030 | Graines de pavot | | 0,4

| 0401040 | Graines de sésame | | 0,01

| 0401050 | Graines de tournesol | | 0,01

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) | | 0,4

| 0401070 | Fèves de soja | | 0,01

| 0401080 | Graines de moutarde | | 0,4

| 0401090 | Graines de coton | | 0,01

| 0401100 | Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées) | | 0,01

| 0401110 | Carthame | | 0,01

| 0401120 | Bourrache | | 0,01

| 0401130 | Cameline | | 0,01

| 0401140 | Chènevis | | 0,01

| 0401150 | Ricin | | 0,01

| 0401990 | Autres | | 0,01

| 0402000 |

(ii) Fruits oléagineux

| | 0,01

| 0402010 | Olives à huile | |

| 0402020 | Noix de palme (palmistes) | |

| 0402030 | Fruits du palmier à huile | |

| 0402040 | Kapok | |

| 0402990 | Autres | |

| 0500000 |

5. CÉRÉALES

| 0,01 |

| 0500010 | Orge | | 0,6

| 0500020 | Sarrasin (Amarante, quinoa) | | 0,01

| 0500030 | Maïs | | 0,01

| 0500040 | Millet (Millet des oiseaux, teff) | | 0,01

| 0500050 | Avoine | | 0,6

| 0500060 | Riz | | 0,01

| 0500070 | Seigle | | 0,2

| 0500080 | Sorgho | | 0,01

| 0500090 | Froment (blé) (Épeautre, triticale) | | 0,2

| 0500990 | Autres | | 0,01

| 0600000 |

6. THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

| | 0,01

| 0610000 |

(i) Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

| 0,05 |

| 0620000 |

(ii) Grains de café

| 0,05 |

| 0630000 |

(iii) Infusions (séchées)

| |

| 0631000 |

(a) Fleurs

| 0,05 |

| 0631010 | Fleurs de camomille | |

| 0631020 | Fleurs d’hybiscus | |

| 0631030 | Pétales de rose | |

| 0631040 | Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra)) | |

| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |

| 0631990 | Autres | |

| 0632000 |

(b) Feuilles

| |

| 0632010 | Feuilles de fraisier | 0,05 |

| 0632020 | Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo) | 0,05 |

| 0632030 | Maté | 0,5 |

| 0632990 | Autres | 0,05 |

| 0633000 |

(c) Racines

| 0,05 |

| 0633010 | Racine de valériane | |

| 0633020 | Racine de ginseng | |

| 0633990 | Autres | |

| 0639000 |

(d) Autres infusions

| 0,05 |

| 0640000 |

(iv) Cacao (fèves fermentées)

| 0,05 |

| 0650000 |

(v) Caroube (pain de Saint-Jean)

| 0,05 |

| 0700000 |

7. HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

| 0,05 | 0,01

| 0800000 |

8. ÉPICES

| 0,05 |

| 0810000 |

(i) Graines

| | 0,01

| 0810010 | Anis | 0,05 |

| 0810020 | Carvi noir | 0,05 |

| 0810030 | Graines de céleri (Graines de livèche) | 0,05 |

| 0810040 | Graines de coriandre | 0,05 |

| 0810050 | Graines de cumin | 0,05 |

| 0810060 | Graines d’aneth | 0,05 |

| 0810070 | Graines de fenouil | 0,05 |

| 0810080 | Fenugrec | 0,05 |

| 0810090 | Noix muscade | 1 |

| 0810990 | Autres | 0,05 |

| 0820000 |

(ii) Fruits et baies

| 0,05 | 0,01

| 0820010 | Poivre de la Jamaïque | |

| 0820020 | Poivre anisé (poivre du Sichuan) | |

| 0820030 | Carvi | |

| 0820040 | Cardamome | |

| 0820050 | Baies de genièvre | |

| 0820060 | Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose) | |

| 0820070 | Gousses de vanille | |

| 0820080 | Tamarin | |

| 0820990 | Autres | |

| 0830000 |

(iii) Écorces

| 0,05 | 0,01

| 0830010 | Cannelle (Cannelle de Chine) | |

| 0830990 | Autres | |

| 0840000 |

(iv) Racines ou rhizomes

| 0,05 |

| 0840010 | Réglisse | | 0,01

| 0840020 | Gingembre | | 0,01

| 0840030 | Curcuma (safran des Indes) | | 0,01

| 0840040 | Raifort | |

| 0840990 | Autres | | 0,01

| 0850000 |

(v) Boutons

| 0,05 | 0,01

| 0850010 | Clous de girofle | |

| 0850020 | Câpres | |

| 0850990 | Autres | |

| 0860000 |

(vi) Stigmates de fleurs

| 0,05 | 0,01

| 0860010 | Safran | |

| 0860990 | Autres | |

| 0870000 |

(vii) Arille

| | 0,01

| 0870010 | Macis | 1 |

| 0870990 | Autres | 0,05 |

| 0900000 |

9. PLANTES SUCRIÈRES

| 0,01 | 0,01

| 0900010 | Betterave sucrière | |

| 0900020 | Canne à sucre | |

| 0900030 | Racines de chicorée | |

| 0900990 | Autres | |

| 1000000 |

10. PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

| 0,01 |

| 1010000 |

(i) Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

| |

| 1011000 |

(a) Porcins

| |

| 1011010 | Viande | | 0,01

| 1011020 | Viande dégraissée ou maigre | | 0,03

| 1011030 | Foie | | 0,02

| 1011040 | Reins | | 0,02

| 1011050 | Abats comestibles | | 0,02

| 1011990 | Autres | | 0,01

| 1012000 |

(b) Bovins

| |

| 1012010 | Viande | | 0,01

| 1012020 | Graisse | | 0,03

| 1012030 | Foie | | 0,02

| 1012040 | Reins | | 0,02

| 1012050 | Abats comestibles | | 0,02

| 1012990 | Autres | | 0,01

| 1013000 |

(c) Ovins

| |

| 1013010 | Viande | | 0,01

| 1013020 | Graisse | | 0,03

| 1013030 | Foie | | 0,02

| 1013040 | Reins | | 0,02

| 1013050 | Abats comestibles | | 0,02

| 1013990 | Autres | | 0,01

| 1014000 |

(d) Caprins

| |

| 1014010 | Viande | | 0,01

| 1014020 | Graisse | | 0,03

| 1014030 | Foie | | 0,02

| 1014040 | Reins | | 0,02

| 1014050 | Abats comestibles | | 0,02

| 1014990 | Autres | | 0,01

| 1015000 |

(e) Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

| |

| 1015010 | Viande | | 0,01

| 1015020 | Graisse | | 0,03

| 1015030 | Foie | | 0,02

| 1015040 | Reins | | 0,02

| 1015050 | Abats comestibles | | 0,02

| 1015990 | Autres | | 0,01

| 1016000 |

(f) Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

| | 0,01

| 1016010 | Viande | |

| 1016020 | Graisse | |

| 1016030 | Foie | |

| 1016040 | Reins | |

| 1016050 | Abats comestibles | |

| 1016990 | Autres | |

| 1017000 |

(g) Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou)

| |

| 1017010 | Viande | | 0,01

| 1017020 | Graisse | | 0,03

| 1017030 | Foie | | 0,02

| 1017040 | Reins | | 0,02

| 1017050 | Abats comestibles | | 0,02

| 1017990 | Autres | | 0,01

| 1020000 |

(ii) Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

| | 0,01

| 1020010 | Bovins | |

| 1020020 | Ovins | |

| 1020030 | Caprins | |

| 1020040 | Chevaux | |

| 1020990 | Autres | |

| 1030000 |

(iii) Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

| | 0,01

| 1030010 | Poulet | |

| 1030020 | Canard | |

| 1030030 | Oie | |

| 1030040 | Caille | |

| 1030990 | Autres | |

| 1040000 |

(iv) Miel (Gelée royale, pollen)

| | 0,05

| 1050000 |

(v) Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles)

| | 0,01

| 1060000 |

(vi) Escargots

| | 0,01

| 1070000 |

(vii) Autres produits dérivés d’animaux terrestres

| | 0,01

| Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (a) | Éthametsulfurone-méthyle

| (1) | (2) | (3)

| 0100000 |

1. FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX

|

| 0110000 |

(i) Agrumes

| 0,01

| 0110010 | Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides) |

| 0110020 | Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides) |

| 0110030 | Citrons (Cédrat, citron) |

| 0110040 | Limettes |

| 0110050 | Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides) |

| 0110990 | Autres |

| 0120000 |

(ii) Noix (écalées ou non)

| 0,01

| 0120010 | Amandes |

| 0120020 | Noix du Brésil |

| 0120030 | Noix de cajou |

| 0120040 | Châtaignes |

| 0120050 | Noix de coco |

| 0120060 | Noisettes (Aveline) |

| 0120070 | Noix de Queensland |

| 0120080 | Noix de Pécan |

| 0120090 | Pignons |

| 0120100 | Pistaches |

| 0120110 | Noix communes |

| 0120990 | Autres |

| 0130000 |

(iii) Fruits à pépins

| 0,01

| 0130010 | Pommes (Pommette) |

| 0130020 | Poires (Poire asiatique (nashi)) |

| 0130030 | Coings |

| 0130040 | Nèfles |

| 0130050 | Nèfles du Japon |

| 0130990 | Autres |

| 0140000 |

(iv) Fruits à noyau

| 0,01

| 0140010 | Abricots |

| 0140020 | Cerises (Cerises douces, cerises acides ) |

| 0140030 | Pêches (Nectarines et hybrides similaires) |

| 0140040 | Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle) |

| 0140990 | Autres |

| 0150000 |

(v) Baies et petits fruits

| 0,01

| 0151000 |

(a) Raisins de table et raisins de cuve

|

| 0151010 | Raisins de table |

| 0151020 | Raisins de cuve |

| 0152000 |

(b) Fraises

|

| 0153000 |

(c) Fruits de ronces

|

| 0153010 | Mûres |

| 0153020 | Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces) |

| 0153030 | Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus ) |

| 0153990 | Autres |

| 0154000 |

(d) Autres baies et petits fruits

|

| 0154010 | Myrtilles (Myrtille européenne ) |

| 0154020 | Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge)) |

| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |

| 0154040 | Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes) |

| 0154050 | Cynorhodons |

| 0154060 | Mûres (Arbouse) |

| 0154070 | Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta)) |

| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres) |

| 0154990 | Autres |

| 0160000 |

(vi) Fruits divers

|

| 0161000 |

(a) Peau comestible

|

| 0161010 | Dattes | 0,01

| 0161020 | Figues | 0,01

| 0161030 | Olives de table | 0,02

| 0161040 | Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) ) | 0,01

| 0161050 | Carambole (Bilimbi) | 0,01

| 0161060 | Kaki | 0,01

| 0161070 | Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora)) | 0,01

| 0161990 | Autres | 0,01

| 0162000 |

(b) Peau non comestible, petite taille

| 0,01

| 0162010 | Kiwis |

| 0162020 | Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan) |

| 0162030 | Fruits de la passion |

| 0162040 | Figue de Barbarie (figue de cactus) |

| 0162050 | Caïnite |

| 0162060 | Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote) |

| 0162990 | Autres |

| 0163000 |

(c) Peau non comestible, grande taille

| 0,01

| 0163010 | Avocats |

| 0163020 | Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba) |

| 0163030 | Mangues |

| 0163040 | Papayes |

| 0163050 | Grenades |

| 0163060 | Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne) |

| 0163070 | Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus)) |

| 0163080 | Ananas |

| 0163090 | Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier) |

| 0163100 | Durion |

| 0163110 | Corossol (cachiment hérissé) |

| 0163990 | Autres |

| 0200000 |

2. LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

| 0,01

| 0210000 |

(i) Légumes-racines et légumes-tubercules

|

| 0211000 |

(a) Pommes de terre

|

| 0212000 |

(b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

|

| 0212010 | Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia) |

| 0212020 | Patates douces |

| 0212030 | Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama) |

| 0212040 | Arrow-root |

| 0212990 | Autres |

| 0213000 |

(c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

|

| 0213010 | Betterave |

| 0213020 | Carottes |

| 0213030 | Céleris-raves |

| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) |

| 0213050 | Topinam-bours |

| 0213060 | Panais |

| 0213070 | Persil à grosse racine |

| 0213080 | Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)) |

| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) |

| 0213100 | Rutabagas |

| 0213110 | Navets |

| 0213990 | Autres |

| 0220000 |

(ii) Légumes-bulbes

|

| 0220010 | Ail |

| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) |

| 0220030 | Échalotes |

| 0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) |

| 0220990 | Autres |

| 0230000 |

(iii) Légumes-fruits

|

| 0231000 |

(a) Solanacées

|

| 0231010 | Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense)) |

| 0231020 | Poivrons (Chilis) |

| 0231030 | Aubergines (Pepino) |

| 0231040 | Okras, camboux |

| 0231990 | Autres |

| 0232000 |

(b) Cucurbitacées à peau comestible

|

| 0232010 | Concombres |

| 0232020 | Cornichons |

| 0232030 | Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson)) |

| 0232990 | Autres |

| 0233000 |

(c) Cucurbitacées à écorce non comestible

|

| 0233010 | Melons (Kiwano ) |

| 0233020 | Potirons (Courge potiron) |

| 0233030 | Pastèques |

| 0233990 | Autres |

| 0234000 |

(d) Maïs doux

|

| 0239000 |

(e) Autres légumes-fruits

|

| 0240000 |

(iv) Brassicées

|

| 0241000 |

(a) Choux (développement de l’inflorescence)

|

| 0241010 | Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa ) |

| 0241020 | Choux-fleurs |

| 0241990 | Autres |

| 0242000 |

(b) Choux pommés

|

| 0242010 | Choux de Bruxelles |

| 0242020 | Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc) |

| 0242990 | Autres |

| 0243000 |

(c) Choux feuilles

|

| 0243010 | Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) ) |

| 0243020 | Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier) |

| 0243990 | Autres |

| 0244000 |

(d) Choux-raves

|

| 0250000 |

(v) Légumes-feuilles et fines herbes

|

| 0251000 |

(a) Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

|

| 0251010 | Mâche (Laitue italienne) |

| 0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) |

| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) |

| 0251040 | Cresson |

| 0251050 | Cresson de terre |

| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) |

| 0251070 | Moutarde brune |

| 0251080 | Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles)) |

| 0251990 | Autres |

| 0252000 |

(b) Épinards et similaires (feuilles)

|

| 0252010 | Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante)) |

| 0252020 | Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda)) |

| 0252030 | Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave) |

| 0252990 | Autres |

| 0253000 |

(c) Feuilles de vigne

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| 0254000 |

(d) Cresson d’eau

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| 0255000 |

(e) Endives, witloof

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| 0256000 |

(f) Fines herbes

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| 0256010 | Cerfeuil |

| 0256020 | Ciboulette |

| 0256030 | Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées) |

| 0256040 | Persil |

| 0256050 | Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle ) |

| 0256060 | Romarin |

| 0256070 | Thym (Marjolaine, origan) |

| 0256080 | Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée) |

| 0256090 | Feuilles de laurier |

| 0256100 | Estragon (Hysope) |

| 0256990 | Autres (Fleurs comestibles ) |

| 0260000 |

(vi) Légumineuses potagères (fraîches)

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| 0260010 | Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges) |

| 0260020 | Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |

| 0260030 | Pois (non écossés) (Pois mange-tout) |

| 0260040 | Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches) |

| 0260050 | Lentilles |

| 0260990 | Autres |

| 0270000 |

(vii) Légumes-tiges (frais)

|

| 0270010 | Asperges |

| 0270020 | Cardons |

| 0270030 | Céleri |

| 0270040 | Fenouil |

| 0270050 | Artichauts |

| 0270060 | Poireaux |

| 0270070 | Rhubarbe |

| 0270080 | Pousses de bambou |

| 0270090 | Cœurs de palmier |

| 0270990 | Autres |

| 0280000 |

(viii) Champignons

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| 0280010 | Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také) |

| 0280020 | Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe) |

| 0280990 | Autres |

| 0290000 |

(ix) Algues

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| 0300000 |

3. LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

| 0,01

| 0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |

| 0300020 | Lentilles |

| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée) |

| 0300040 | Lupins |

| 0300990 | Autres |

| 0400000 |

4. GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

| 0,02

| 0401000 |

(i) Graines oléagineuses

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| 0401010 | Graines de lin |

| 0401020 | Arachides |

| 0401030 | Graines de pavot |

| 0401040 | Graines de sésame |

| 0401050 | Graines de tournesol |

| 0401060 | Graines de colza (Navette sauvage, navette) |

| 0401070 | Fèves de soja |

| 0401080 | Graines de moutarde |

| 0401090 | Graines de coton |