Règlement (CE) n° 1095/2005 · Article

Article considérant 15

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/07/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 1095/2005
RattachementRèglement (CE) n° 1095/2005
Versionacte d'origine du 12/07/2005 (CELEX 32005R1095)
RéférenceConsidérant 15 du règlement (CE) n° 1095/2005EUR-Lex →

(15) La Commission a recherché et vérifié toutes les informations jugées nécessaires aux fins d'une détermination du dumping, du préjudice en résultant et de l'intérêt de la Communauté. Elle a procédé à une vérification sur place auprès des sociétés suivantes:

a) Producteurs dans la Communauté

— Biria AG, Neukirch, Allemagne

— Accell Group N.V., Heerenveen, Pays-Bas

— Cycleurope Industries S.A., Machecoul, France

— Vivi Bikes srl, Pozzaglio, Italie

— Denver srl, Dronero, Italie

— F.lli Masciaghi Spa, Monza, Italie

— MIFA Mitteldeutsche Fahrradwerke AG, Sangerhausen, Allemagne

— Promiles, Villeneuve d'Ascq, France

b) Producteurs-exportateurs en RPC

— Giant China Co. Ltd, Kunshan Jiangsu Province

— Shenzhen Xidesheng Bicycle Co. Ltd., Heshuikou Gongming, Shenzhen

— Guangzhou Viva Bicycle Corporation Limited, Guangzhou

— Komda Industrial Co. Ltd., Buji, Shenzhen

c) Producteurs-exportateurs au Viêt Nam

— Always Co., Ltd., Ho Chi Minh Ville

— Asama Yu Jiun Intl. Co., Ltd., Di An

— Dragon Bicycles Co., Ltd., Dong Nai

— High Ride Bicycle Co., Ltd., Di An

— Liyang Vietnam Industrial Co., Ltd., Dong Nai

— Vietnam Sheng Fa Co., Ltd., Ho Chi Minh Ville

d) Importateurs indépendants

— ZEG, Cologne, Allemagne

— Raleigh Univega GmbH, Cloppenburg, Allemagne

— Halfords Nederland BV, Veenendal, Pays-Bas

e) Sociétés liées participant à la production ou aux ventes du produit concerné

— Sheng Fa Industries Co., Ltd., Taipei, Taïwan

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005R1095. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).