Règlement (CE) n° 1095/2005 · Article
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 12/07/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 1095/2005
RattachementRèglement (CE) n° 1095/2005
Versionacte d'origine du 12/07/2005 (CELEX 32005R1095)
RéférenceConsidérant 20 du règlement (CE) n° 1095/2005EUR-Lex →
(20) Dans le cadre des présentes enquêtes, les bicyclettes ont été réparties en différentes catégories, à savoir:
— (A): VTT (vélos tout-terrains, y compris les bicyclettes de montagne de 24 ou 26″),
— (B): les bicyclettes de randonnée/de ville/hybrides/tout-chemins (VTC)/de tourisme de 26 ou 28″,
— (C): les vélos de jeunes (BMX) et les bicyclettes pour enfant de 16 ou 20″,
— (D): les autres bicyclettes/cycles.
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