Les paragraphes suivants sont ajoutés à l’annexe au règlement (CE) no 3199/93:
«Chypre
Par hectolitre d’alcool éthylique:
5 litres de méthanol dénaturant
0,5 litre de naptha minéral (pétrole)
2 centimètres cubes de bleu de méthylène (violet de méthyle)
Par “méthanol dénaturant”, on entend, soit:
de l’alcool méthylique pur additionné d’au moins 1 % en volume de pyridine, soit
du naphte de bois additionné d’au moins 0,25 % en volume de pyridine.
République tchèque
Par hectolitre d’alcool pur:
1) —
1 gramme de benzoate de denatonium,
— 0,2 litre de thiophène,
— 1 litre de méthyléthylcétone (butanone), et
— 0,2 gramme de bleu de méthylène (CI basic blue 52015).
2) —
0,4 litre de solvant naphta,
— 0,2 litre de kérosène, et
— 0,1 litre de benzine (“technical petrol”).
Estonie
Par hectolitre d’alcool pur:
1) 2 litres de méthyléthylcétone et 3 litres de méthylisobutylcétone;
2) 2 litres d’acétone et 3 litres de méthylisobutylcétone;
3) 3 litres d’acétone et 2 grammes de benzoate de denatonium.
Hongrie
Les produits alcooliques peuvent être considérés comme de l’alcool dénaturé (obtenu par dénaturation) s’ils contiennent (par référence à leur quantité d’alcool éthylique pur) au moins:
a) 2 % en poids de méthyléthylcétone, 3 % en poids de méthylisobutylcétone et 0,001 % en poids de benzoate de denatonium;
ou
b) 1 % en poids de méthyléthylcétone et 0,001 % en poids de benzoate de denatonium;
ou
c) 2 % en poids d’alcool isopropylique, 1 % en poids d’alcool t-butylique et 0,001 % en poids de benzoate de denatonium,
et si leur titre alcoométrique n’est pas inférieur à 92 % vol.
Seuls peuvent être considérés comme des produits dénaturants les produits chimiques dont la qualité est attestée par des certificats d’analyse.
Lettonie
Quantité minimale par hectolitre d’alcool:
1) Mélange des substances suivantes:
— alcool isopropylique 9 litres,
— acétone 1 litre,
— bleu de méthylène, bleu de thymol ou Crystal Violet 0,4 gramme.
2) Benzine ou pétrole minimum 5 litres et maximum 7 litres.
3) Mélange des substances suivantes:
— méthyléthylcétone 2 litres,
— méthylisobutylcétone 3 litres.
4) Mélange des substances suivantes:
— acétone ou alcool isopropylique 3 litres,
— benzoate de denatonium 2 grammes.
5) Acétate d’éthyle 10 litres.
Lituanie
| Type d’alcool éthylique | Dénaturants | Quantité de dénaturant, par hectolitre d’alcool pur
| Alcool éthylique ou fraction aldéhydique d’alcool éthylique ou fraction aldéhydique distillée d’alcool éthylique | Acétone et benzoate de denatonium |
3 litres
2 grammes
Malte
Alcool dénaturé minéralisé
Base:
90 % en volume d’éthanol
9,5 % en volume de naphte de bois, et
0,5 % en volume de pyridine brute
À 1 000 litres de base, addition de:
— 3,75 litres de naphta minéral (pétrole), et
— 1,50 ppm de violet de méthyle.
Pologne
Par hectolitre d’alcool pur:
1) 0,75 litre de méthyléthylcétone, comprenant:
— 95 à 96 % en poids de méthyléthylcétone,
— 2,5 à 3 % en poids de méthylisopropylcétone,
— 1,5 à 2 % en poids d'éthylisoamylcétone (5-méthyl-3-heptanon),
avec 0,25 litre de bases pyridiques.
2) 1 litre de méthyléthylcétone, comprenant:
— 95 à 96 % en poids de méthyléthylcétone,
— 2,5 à 3 % en poids de méthylisopropylcétone,
— 1,5 à 2 % en poids d'éthylisoamylcétone (5-méthyl-3-heptanon),
avec 1 gramme de benzoate de denatonium.
Slovaquie
Par hectolitre d’alcool pur (1 hl a.), addition de:
a) 2 litres de méthyléthylcétone,
3 litres de méthylisobutylcétone,
1 gramme de benzoate de denatonium, et
0,2 gramme de bleu de méthylène.
b) 1,5 litre de benzine (“technical petrol”, essence spéciale)
1,5 litre de kérosène et
2 grammes de benzoate de denatonium.
L’hectolitre d’alcool pur (hl a.) est mesuré à une température de 20 °C.
Slovénie
Par hectolitre d’alcool éthylique pur:
— 1 580 grammes d’alcool isopropylique,
— 790 grammes d'alcool butylique tertiaire, et
— 0,79 gramme de benzoate de denatonium.»