Règlement (CE) n° 1335/2005 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/08/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1335/2005
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1335/2005
VersionVersion d'origine (CELEX 32005R1335)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1335/2005EUR-Lex →

Partie I

L’annexe II du règlement (CE) no 2076/2002 est modifiée comme suit:

1) La ligne concernant le métobromuron est remplacée par le texte suivant:

| «Métobromuron | Belgique | Mâche, haricots, pommes de terre

| Espagne | Pommes de terre

| France | Artichauts, mâche

| Allemagne | Mâche, haricots, tabac»

2) La ligne concernant le terbuphos est remplacée par le texte suivant:

| «Terbuphos | France | Bananes

| Grèce | Betteraves à sucre

| Hongrie | Maïs, betteraves à sucre, céréales, tournesols, soja»

3) Les lignes suivantes sont ajoutées:

| «Chlorméphos | France | Maïs, maïs doux

| Hexachlorophène | Chypre | Tomates, poivrons, concombres, citrouilles, pastèques, melons, plantes ornementales»

4) La ligne concernant le fénuron est supprimée.

Partie II

L’annexe de la décision 2002/928/CE est remplacée par le texte suivant:

| «Colonne A | Colonne B | Colonne C

| Substance active | État membre | Utilisation

| Bénomyl | Slovaquie | Lentilles, tabac, betteraves à sucre, seigle, pépinières forestières»

Partie III

L’annexe II de la décision 2004/129/CE est modifiée comme suit:

1) La ligne concernant le chlorure d’alkyldiméthybenzyl ammonium est remplacée par le texte suivant:

| «Chlorure d’alkyldiméthybenzyl ammonium | Belgique | Désinfection des serres à champignons et de leur équipement

| France | Désinfection des surfaces des serres et de leur équipement»

2) La ligne concernant le prétilachlore est remplacée par le texte suivant:

| «Prétilachlore | France | Riz

| Grèce | Riz

| Italie | Riz»

Partie IV

La ligne suivante est ajoutée à l’annexe de la décision 2004/140/CE:

| «Chypre | Utilisation comme appât sur les agrumes et les olives»

Partie V

À l’annexe de la décision 2004/247/CE, la ligne concernant le Royaume-Uni est remplacée par le texte suivant:

| «Royaume-Uni | Haricots verts, asperges, rhubarbe, pépinières de plantes ornementales, fraises, houblon»

Partie VI

L’annexe de la décision 2005/303/CE est modifiée comme suit:

1) La ligne concernant le dichlorophène est remplacée par le texte suivant:

| «Dichlorophène | France | Lutte contre les mousses sur les gazons d’agrément et sur les surfaces dures, traitement hivernal des arbres fruitiers

| Irlande | Lutte contre les mousses sur les gazons d’agrément et les greens de golf

| Royaume-Uni |

Hépatiques et mousses affectant les plantes ornementales

Lutte contre les champignons et autres pathogènes des végétaux affectant les surfaces sous serre et les pépinières

Lutte contre les mousses sur les gazons d’agrément aménagés et sur les surfaces dures»

2) La ligne concernant l’imazamethabenz est remplacée par le texte suivant:

| «Imazamethabenz | France | Céréales, cultures mineures pour la production de semences

| Grèce | Céréales

| Espagne | Céréales»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005R1335. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).