Règlement (CE) n° 1623/2005 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/10/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 1623/2005
RattachementRèglement (CE) n° 1623/2005
Versionacte d'origine du 04/10/2005 (CELEX 32005R1623)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (CE) n° 1623/2005EUR-Lex →

(1) Conformément à l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92, les demandes de l’Italie pour l’enregistrement des deux dénominations «Tuscia» et «Basilico Genovese» ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne.

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