Règlement (CE) n° 1690/2005 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/10/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1690/2005
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1690/2005
VersionVersion d'origine (CELEX 32005R1690)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1690/2005EUR-Lex →

L'annexe I du règlement (CE) no 881/2002 est modifiée comme suit:

1) La mention «Hani El Sayyed Elsebai Yusef (alias Abu Karim), né le 1.3.1961, à Qaylubiyah. Nationalité: égyptienne. Renseignement complémentaire: réside au Royaume-Uni.» sous la rubrique «Personnes physiques» est remplacée par les données suivantes:

«Hani Al-Sayyid Al-Sebai [alias a) Hani Yousef Al-Sebai, b) Hani Youssef, c) Hany Youseff, d) Hani Yusef, e) Hani al-Sayyid Al-Sabai, f) Hani al-Sayyid El Sebai, g) Hani al-Sayyid Al Siba’i, h) Hani al-Sayyid El Sabaay, i) El-Sababt, j) Abu Tusnin, k) Abu Akram, l) Hani El Sayyed Elsebai Yusef, m) Abu Karim]. Adresse: Londres, Royaume-Uni. Né le: a) 1.3.1961, b) 16.6.1960, à Qaylubiyah, en Égypte. Nationalité: égyptienne.»

2) La mention «El Sayed Ahmad Fathi Hussein Elaiwa [alias a) Hatim, b) Hisham, c) Abu Umar], né le 30.7.1964, à Suez. Nationalité égyptienne.» sous la rubrique «Personnes physiques» est remplacée par la mention suivante:

«Al Sayyid Ahmed Fathi Hussein Eliwah [alias a) Al Sayyid Ahmed Fathi Hussein Eliwa, b) Al Sayyid Ahmed Fathi Hussein Alaiwah, c) Al Sayyid Ahmed Fathi Hussein Elaiwa, d) Al Sayyid Ahmed Fathi Hussein Ilewah, e) Al Sayyid Ahmed Fathi Hussein Alaywah, f) El Sayed Ahmad Fathi Hussein Elaiwa, g) Hatim, h) Hisham, i) Abu Umar], né le: a) 30.7.1964, b) 30.01.1964, à: a) Suez, Égypte, b) Alexandrie, Égypte. Nationalité: égyptienne. Renseignement complémentaire: vit au Royaume-Uni.»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005R1690. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).