Règlement (CE) n° 1739/2005 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/10/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1739/2005
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (CE) n° 1739/2005
VersionVersion d'origine (CELEX 32005R1739)
RéférenceAnnexe I du règlement (CE) n° 1739/2005EUR-Lex →

REGISTRE DES ANIMAUX PRÉSENTS DANS UN CIRQUE OU UN NUMÉRO D'ANIMAUX (en application du règlement (CE) no 1739/2005 de la Commission)

1. 1. Nom du cirque ou du numéro d'animaux:

1. 2. Propriétaire du cirque ou du numéro d'animaux:

1. 3. Adresse du propriétaire du cirque ou du numéro d'animaux:

1. 4. Numéro d'enregistrement

1. 5. Autorité compétente (adresse):

1. 6. Nombre de pages:

1. 7. Date de délivrance

1. 8. Nom et adresse de l'exploitant du cirque ou du numéro d'animaux

2. 1. NUMÉRO DE SÉRIE:

2. 2. PROPRIÉTAIRE DE L'ANIMAL (1) (nom et adresse):

2. 3. NUMÉRO DE PASSEPORT:

2. 4. ESPÈCES:

2. 5. IDENTIFICATION INDIVIDUELLE (2)

2. 6. ARRIVÉ DANS LE CIRQUE OU LE NUMÉRO LE:

2. 7. DÉPART DU CIRQUE OU DU NUMÉRO LE:

1

2

3

4

5

(1) À compléter lorsque les animaux ne sont pas la propriété du cirque. Des données détaillées concernant les animaux doivent être indiquées séparément pour chaque propriétaire.

(2) Dans la mesure du possible, spécifier le type (tatouage, micropuce, marque auriculaire, croquis, photographie, etc.), le numéro et la localisation de l'identification.

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3. CACHET ET SIGNATURE DU VÉTÉRINAIRE OFFICIEL

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005R1739. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).