Version d'origine : acte du 21/10/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 1739/2005
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (CE) n° 1739/2005
VersionVersion d'origine (CELEX 32005R1739)
RéférenceAnnexe II du règlement (CE) n° 1739/2005EUR-Lex →
REGISTRE DES DESTINATIONS POUR UN CIRQUE ou UN NUMÉRO D'ANIMAUX [en application du règlement (CE) no 1739/2005 de la Commission]
1. 1. Nom du cirque ou du numéro d'animaux:
1. 2. Numéro d'enregistrement:
1. 3. Adresse:
1. 4. Exploitant du cirque:
1. 5. Adresse des lieux de repos/quartiers d'hiver (le cas échéant):
1. 6. Point de contact (y compris numéro de téléphone):
permanent:
durant les déplacements (éventuellement, numéro de téléphone portable):
2. 1. Date d'arrivée
2. 2. Pays
2. 3. Dernier lieu de séjour avant le déplacement vers un autre État membre (région ou ville)
2. 4. Date de départ prévue
2. 5. Cachet et signature du vétérinaire officiel (*)
Cachet
Date
Signature
Cachet
Date
Signature
Cachet
Date
Signature
Cachet
Date
Signature
(*) À compléter lorsque le cirque est autorisé à se déplacer vers un autre État membre.
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