PASSEPORT INDIVIDUEL POUR LES ANIMAUX DE CIRQUE ou DE NUMÉROS ANIMALIERS
PAGE DE COUVERTURE
UNION EUROPÉENNE
[ÉTAT MEMBRE]
PASSEPORT D'ANIMAL
(CIRQUES ET NUMÉROS D'ANIMAUX)
Numéro:
Délivré à: le / /
Autorité compétente:
Service régional/local de:
PAGE DE COUVERTURE
1. Propriétaire
1. 1. Nom:
1. 2. Prénom:
1. 3. Adresse:
1. 4. Code postal:
1. 5. Ville:
1. 6. Pays:
1. 7. Numéro de téléphone:
1. 8. Téléphone portable: (1)
1. 9. Télécopieur: (1)
1. 10. Courrier électronique: (1)
(1) Facultatif.
En cas de changement de propriétaire, cette section doit être barrée et l'addendum correspondant doit être complété.
2. Description et identification de l'animal
2. 1. Nom:
2. 2. Espèce:
2. 3. Race:
2. 4. Sexe:
2. 5. Date de naissance:
2. 6. Couleur du pelage (le cas échéant):
2. 7. Signe(s) particulier(s):
2. 8. Numéro d'identification individuelle (si possible):
2. 9. Type d'identification (tatouage, marque auriculaire, micropuce, croquis, photographie, etc.):
2. 10. Localisation:
3. Notes:
Vérifier l'identification avant tout nouvel enregistrement dans le présent passeport.
4. Antécédents de vaccination:
4. 1. Date
4. 2. Vaccin
4. 3. Cachet et signature
5. Tests subis (*):
5. 1. Date
5. 2. Test
5. 3. Résultats
5. 4. Cachet et signature (vétérinaire officiel)
6. Traitements
6. 1. Date
6. 2. Traitement
6. 3. Motif du traitement
6. 4. Cachet et signature
Dans les sections 4, 5 et 6, des pages numérotées supplémentaires peuvent être ajoutées conformément aux modèles.
Recommandations
(*) Les tests doivent être réalisés comme suit:
pour les animaux des espèces ovine ou caprine:
un dépistage annuel de la brucellose avec un résultat négatif à l'un des tests visés à l'annexe C de la directive 91/68/CEE du Conseil;
pour les animaux de l'espèce bovine (Bos Taurus, Bubalus bubalis et Bison bison):
un dépistage annuel de la brucellose avec un résultat négatif à l'un des tests visés à l'annexe C de la directive 64/432/CEE du Conseil;
un dépistage annuel de la tuberculose avec un résultat négatif au test de tuberculination intradermique visé à l'annexe B de la directive 64/432/CEE du Conseil;
pour les camélidés:
un dépistage annuel de la brucellose avec un résultat négatif à l'un des tests visés à l'annexe I, partie 4, de la décision 79/542/CEE du Conseil;
un dépistage annuel de la tuberculose avec un résultat négatif au test de tuberculination intradermique visé à l'annexe I, partie 4, de la décision 79/542/CEE du Conseil.
Notes
ADDENDUM 1
Date
Cachet et signature du vétérinaire officiel
1. Propriétaire (à compléter uniquement en cas de changement de propriétaire)
1. 1. Nom:
1. 2. Prénom:
1. 3. Adresse:
1. 4. Code postal:
1. 5. Ville:
1. 6. Pays:
1. 7. Numéro de téléphone:
1. 8. Téléphone portable: (1)
1. 9. Télécopieur: (1)
1. 10. Courrier électronique: (1)
(1) Facultatif.
ADDENDUM 2
Date
Cachet et signature du vétérinaire officiel
1. Propriétaire (à compléter uniquement en cas de changement de propriétaire)
1. 1. Nom:
1. 2. Prénom:
1. 3. Adresse:
1. 4. Code postal:
1. 5. Ville:
1. 6. Pays:
1. 7. Numéro de téléphone:
1. 8. Téléphone portable: (1)
1. 9. Télécopieur: (1)
1. 10. Courrier électronique: (1)
(1) Facultatif.
Ordre des rubriques, numérotation des pages et langues
1) L'ordre des rubriques (y compris les chiffres) du passeport type doit être rigoureusement respecté.
2) Les pages du passeport type doivent être numérotées en bas. La première page doit mentionner le nombre de pages du document délivré, sur le modèle suivant: page 1 de [insérer le nombre total de pages].
3) Les informations sont fournies dans la ou les langues officielles de l'État membre de délivrance ainsi qu'en anglais.
4) La taille et la forme des cases du passeport type ont un caractère indicatif et nullement contraignant.