Règlement (CE) n° 1739/2005 · Article

Article annexe IV

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 21/10/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1739/2005
IntituléANNEXE IV
RattachementRèglement (CE) n° 1739/2005
VersionVersion d'origine (CELEX 32005R1739)
RéférenceAnnexe IV du règlement (CE) n° 1739/2005EUR-Lex →

PASSEPORT POUR LES OISEAUX ET LES RONGEURS PRÉSENTÉS DANS UN CIRQUE ou UN NUMÉRO D'ANIMAUX

PAGE DE COVERTURE

UNION EUROPÉENNE

[ÉTAT MEMBRE]

PASSEPORT D'ANIMAL: OISEAUX ET RONGEURS

(CIRQUES ET NUMÉROS D'ANIMAUX)

Numéro:

Délivré à: le: / /

Autorité compétente:

Service régional/local de:

PAGE DE COVERTURE

1. Propriétaire

1. 1. Nom:

1. 2. Prénom:

1. 3. Adresse:

1. 4. Code postal:

1. 5. Ville:

1. 6. Pays:

1. 7. Numéro de téléphone:

1. 8. Téléphone portable: (1)

1. 9. Télécopieur: (1)

1. 10. Courrier électronique: (1)

(1) Facultatif.

En cas de changement de propriétaire, cette section doit être barrée et l'addendum correspondant doit être complété.

2. Description et identification des animaux

2. 1. Espèces:

2. 2. Race:

2. 3. Numéros d'identification individuelle (si possible):

3. Notes

Vérifier l'identification avant tout nouvel enregistrement sur le présent passeport.

4. Antécédents de vaccination:

4. 1. Date

4. 2. Vaccin

4. 3. Cachet et signature

(*) Pour les pigeons:

une vaccination annuelle contre la maladie de Newcastle.

5. Tests subis (*):

5. 1. Date

5. 2. Test

5. 3. Résultats

5. 4. Cachet et signature (vétérinaire officiel)

ADDENDUM 1

Date

Cachet et signature du vétérinaire officiel

1. Propriétaire (à compléter uniquement en cas de changement de propriétaire)

1. 1. Nom:

1. 2. Prénom:

1. 3. Adresse:

1. 4. Code postal:

1. 5. Ville:

1. 6. Pays:

1. 7. Numéro de téléphone:

1. 8. Téléphone portable: (1)

1. 9. Télécopieur: (1)

1. 10. Courrier électronique: (1)

(1) Facultatif.

ADDENDUM 2

Date

Cachet et signature du vétérinaire officiel

1. Propriétaire (à compléter uniquement en cas de changement de propriétaire)

1. 1. Nom:

1. 2. Prénom:

1. 3. Adresse:

1. 4. Code postal:

1. 5. Ville:

1. 6. Pays:

1. 7. Numéro de téléphone:

1. 8. Téléphone portable: (1)

1. 9. Télécopieur: (1)

1. 10. Courrier électronique: (1)

(1) Facultatif.

Ordre des rubriques, numérotation des pages et langues

1. L'ordre des rubriques (y compris les chiffres) du passeport type doit être rigoureusement respecté.

2. Les pages du passeport type doivent être numérotées en bas. La première page doit mentionner le nombre de pages du document délivré, sur le modèle suivant: page 1 de [insérer le nombre total de pages].

3. Les informations sont fournies dans la ou les langues officielles de l'État membre de délivrance ainsi qu'en anglais.

4. La taille et la forme des cases du passeport type ont un caractère indicatif et nullement contraignant.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32005R1739. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).