Règlement (CE) n° 1854/2005 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 14/11/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1854/2005
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1854/2005
VersionVersion d'origine (CELEX 32005R1854)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1854/2005EUR-Lex →

Produits de l’annexe I du traité destinés à l’alimentation humaine

Autres produits d’origine animale (œufs, miel, produits laitiers divers sauf beurre)

FRANCE

Miel de Provence (IGP)

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