(3) Les données toxicologiques requises pour le BADGE ont été communiquées. L'Autorité a conclu que le BADGE, le BADGE.H2O et le BADGE.2H2O ne présentent pas de risque de cancérogénicité et de génotoxicité in vivo et qu'une dose journalière admissible de 0,15 mg/kg de poids corporel peut être définie pour ces substances. En conséquence, une limite de migration spécifique [LMS(T)] supérieure peut être fixée pour BADGE, BADGE.H2O et BADGE.2H2O. En ce qui concerne les chlorohydrines du BADGE, l'Autorité considère, étant donné l'absence de génotoxicité in vivo, que l'actuelle limite de migration spécifique de 1 mg/kg de denrées alimentaires ou de simulateurs d'aliments reste appropriée.
Règlement (CE) n° 1895/2005 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/11/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 1895/2005
RattachementRèglement (CE) n° 1895/2005
Versionacte d'origine du 18/11/2005 (CELEX 32005R1895)
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