Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 05/12/2005 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
1. Dans le règlement (CE) no 1334/2003, les termes «Teneur maximale en plomb: 600 mg/kg» sont supprimés du point de l'annexe concernant le zinc.
2. Dans le règlement (CE) no 2148/2004, les termes «Teneur maximale en plomb: 80 mg/kg» sont supprimés du point de l'annexe concernant la clinoptilolite d'origine volcanique.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.