(1) Le règlement (CE) no 1334/2003 de la Commission du 25 juillet 2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux fixe une teneur maximale en plomb dans l'oxyde de zinc, et le règlement (CE) no 2148/2004 de la Commission du 16 décembre 2004 portant autorisation permanente ou provisoire de certains additifs et autorisation de nouveaux usages d'un additif déjà autorisé dans l'alimentation des animaux fixe une teneur maximale en plomb dans la clinoptilolite d'origine volcanique.
Règlement (CE) n° 1980/2005 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 05/12/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 1980/2005
RattachementRèglement (CE) n° 1980/2005
Versionacte d'origine du 05/12/2005 (CELEX 32005R1980)
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