Règlement (CE) n° 2074/2005 · Article

Article 3

Article en vigueur.

Version consolidée au 14/12/2019 (consolidation EUR-Lex 02005R2074-20191214, la plus récente en français ; acte d'origine du 05/12/2005).

TexteRèglement (CE) n° 2074/2005
IntituléMéthodes reconnues d'analyse des biotoxines marines aux fins du règlement (CE) no 853/2004
RattachementRèglement (CE) n° 2074/2005
VersionConsolidée au 14/12/2019 (CELEX 02005R2074-20191214)
Référencearticle 3 du règlement (CE) n° 2074/2005EUR-Lex →

Les méthodes d'analyse reconnues des biotoxines marines mentionnées à l'article 11, point 4, du règlement (CE) no 853/2004 sont décrites à l'annexe V du règlement d'exécution (UE) 2019/627.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02005R2074-20191214. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).