Décision (CELEX 32006D0041) · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/01/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32006D0041)
RattachementDécision (CELEX 32006D0041)
Versionacte d'origine du 24/01/2006 (CELEX 32006D0041)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (CELEX 32006D0041)EUR-Lex →

(6) Le nouveau gouvernement géorgien a également reçu un fort soutien de la communauté internationale lors de la conférence des donateurs qui s’est tenue à Bruxelles le 16 juin 2004.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006D0041. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).