Version d'origine : acte du 24/01/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32006D0059)
IntituléANNEXE I
RattachementDécision (CELEX 32006D0059)
VersionVersion d'origine (CELEX 32006D0059)
RéférenceAnnexe I de la décision (CELEX 32006D0059)EUR-Lex →
PRODUITS ÉNUMÉRÉS À L'ARTICLE 1er
Pain de seigle fabriqué avec de la farine contenant ≥ 50 % de seigle (farine de seigle complète, grains de seigle entiers ou brisés et flocons de seigle) et ≤ 30 % de blé, avec ≤ 4 % de sucre ajouté mais sans graisse ajoutée.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.