PARTIE A
OPÉRATIONS D'ÉLIMINATION («E»)
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Dépôt sur ou dans le sol (par exemple, mise en décharge).
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Traitement en milieu terrestre (par exemple, biodégradation de déchets liquides ou de boues dans les sols, etc.).
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Injection en profondeur (par exemple, des déchets pompables dans des puits, des dômes de sel ou des failles géologiques naturelles).
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Lagunage (par exemple, déversement de déchets liquides ou de boues dans des puits, des étangs ou des bassins).
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Mise en décharge spécialement aménagée (par exemple, placement dans des alvéoles étanches séparées, recouvertes et isolées les unes des autres et de l'environnement).
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Rejet dans le milieu aquatique sauf l'immersion en mer.
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Immersion en mer, y compris enfouissement dans le sous sol marin.
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Traitement biologique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés énumérés dans la présente partie.
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Traitement physico-chimique non spécifié ailleurs dans la présente annexe, aboutissant à des composés ou à des mélanges qui sont éliminés selon l'un des procédés énumérés dans la présente partie (par exemple, évaporation, séchage, calcination, neutralisation, précipitation).
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Incinération à terre.
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Incinération en mer.
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Stockage permanent (par exemple, placement de conteneurs dans une mine).
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Regroupement préalablement à l'une des opérations de la partie A.
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Reconditionnement préalablement à l'une des opérations de la partie A.
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Stockage préalablement à l'une des opérations de la partie A.
PARTIE B
OPÉRATIONS DE RÉCUPÉRATION («R»)
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Utilisation comme combustible (autrement qu'en incinération directe) ou autre moyen de produire de l'énergie.
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Récupération ou régénération des solvants.
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Recyclage ou récupération de substances organiques qui ne sont pas utilisées comme solvants.
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Recyclage ou récupération des métaux ou des composés métalliques.
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Recyclage ou récupération d'autres matières inorganiques.
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Régénération des acides ou des bases.
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Récupération des produits servant à capter les polluants.
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Récupération des produits provenant des catalyseurs.
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Régénération ou autres réemplois des huiles usées.
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Épandage sur le sol au profit de l'agriculture ou de l'écologie.
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Utilisation de matériaux résiduels obtenus à partir de l'une des opérations mentionnées dans la présente partie.
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Échange de déchets en vue de les soumettre à l'une des opérations mentionnées dans la présente partie.
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Mise en réserve de matériaux en vue de les soumettre à l'une des opérations mentionnées dans la présente partie.