Décision (CELEX 32006D0099) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 16/02/2006 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32006D0099)
RattachementDécision (CELEX 32006D0099)
VersionVersion d'origine (CELEX 32006D0099)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32006D0099)EUR-Lex →

La décision 2004/370/CE est modifiée comme suit:

1) L'article 2 est remplacé par le texte suivant:

«Article 2

L'utilisation des méthodes ci-après est autorisée en Irlande du Nord pour le classement des carcasses de porcs conformément au règlement (CEE) no 3220/84:

— l'appareil appelé “Intrascope (Optical Probe)” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la partie 1 de l'annexe II,

— l'appareil appelé “Mark II Ulster Probe” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la partie 2 de l'annexe II,

— l'appareil appelé “Hennessy Grading Probe (HGP 4)” et les méthodes d'estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la partie 3 de l'annexe II,

— l’appareil appelé “Fully automatic ultrasonic carcass grading (Autofom)” et les méthodes d’estimation y afférentes, dont les détails sont décrits dans la partie 4 de l’annexe II.»

2) L'annexe II est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

Aller plus loin

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