(5) Les décisions 2002/673/CE et 2004/630/CE de la Commission et la décision 2005/732/CE ont approuvé les programmes présentés par les États membres pour des études relatives à l'influenza aviaire chez les volailles et les oiseaux sauvages pour les périodes indiquées dans ces programmes.
Décision (CELEX 32006D0101) · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/02/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0101)
RattachementDécision (CELEX 32006D0101)
Versionacte d'origine du 06/02/2006 (CELEX 32006D0101)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.