(8) En ce qui concerne la surveillance des oiseaux sauvages, il y aura lieu de prendre en considération les résultats des travaux scientifiques en cours qui sont entrepris par l'EFSA et la DG Environnement lorsqu'ils seront disponibles. Ces résultats seront également utilisés pour réexaminer la présente décision.
Décision (CELEX 32006D0101) · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/02/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0101)
RattachementDécision (CELEX 32006D0101)
Versionacte d'origine du 06/02/2006 (CELEX 32006D0101)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.