Décision (CELEX 32006D0176) · Article

Article considérant 138

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/06/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32006D0176)
RattachementDécision (CELEX 32006D0176)
Versionacte d'origine du 07/06/2005 (CELEX 32006D0176)
RéférenceConsidérant 138 de la décision (CELEX 32006D0176)EUR-Lex →

(138) Le deuxième cas concerne Timisoara-Malpensa où la différence à l'ouverture de la ligne avec Austrian Airlines (OS) évoquée plus haut était chiffrée à 128 €. L'expert considère cependant que du 15/10 au 30/11/04, AZ proposait un tarif de 149 € soit, après SC, une différence de 229 € avec OS. Il rappelle cependant l'existence depuis septembre 2004 et confirmé en février 2005 d'un tarif aller-retour équivalent à 140 € proposé par Carpatair, sur Timisoara — Orio al Serio.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006D0176. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).