Décision (CELEX 32006D0177) · Article

Article considérant 37

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/05/2004) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32006D0177)
RattachementDécision (CELEX 32006D0177)
Versionacte d'origine du 19/05/2004 (CELEX 32006D0177)
RéférenceConsidérant 37 de la décision (CELEX 32006D0177)EUR-Lex →

(37) Les coûts admissibles ont été répartis en deux catégories: les frais pour les structures permanentes à l’étranger et les frais de soutien promotionnel. Exprimés en millions de lires italiennes, les coûts pris en compte sont les suivants:

| Coûts admissibles |

Prêt accordé

(en millions de lires italiennes)

STRUCTURES PERMANENTES

| Loyer, assurances, infrastructures | 122,56

| Coûts de fonctionnement (notamment personnel, mobilier, équipement des structures permanentes) | 556,94

| Échantillons | 38,23

| Services de conseil | 29,43

| Sous-total 1 | 747,18

SOUTIEN PROMOTIONNEL

| Marchandises en stock | 456,28

| Études de marché | 40,95

| Foires et expositions | 12,19

| Publicité | 94,39

| Voyages du personnel et des dirigeants | 7,52

| Sous-total 2 | 611,33

| Total général | 1358,51

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006D0177. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).