Décision (CELEX 32006D0237) · Article

Article considérant 20

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/06/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32006D0237)
RattachementDécision (CELEX 32006D0237)
Versionacte d'origine du 22/06/2005 (CELEX 32006D0237)
RéférenceConsidérant 20 de la décision (CELEX 32006D0237)EUR-Lex →

(20) Un poste de coûts supplémentaire inscrit dans le budget ex ante et pour lequel AVR Nuts reçoit une aide qu’elle reverse à AVR IW concerne l’acquisition de déchets. Vu l’importance des coûts fixes, l’acquisition active de déchets était jugée nécessaire pour exploiter au maximum la capacité et maintenir les coûts d’exploitation aussi bas que possible. Les coûts préalablement déterminés et les coûts réels sont présentés dans le tableau 1.

Tableau 1

Frais d’acquisition préalablement déterminés et frais d’acquisition réels

| | 2002 | 2003 | 2004

| Coûts supplémentaires calculés ex ante | 514 000 | 532 000 | 550 000

| Coûts de démarrage calculés ex ante pour l’acquisition internationale | 400 000 | 400 000 | –

| Total des coûts calculés ex ante | 914 000 | 932 000 | 550 000

| Coûts réellement exposés | 875 000 | 900 000 | 930 000

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006D0237. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).