(22) Néanmoins, l’Italie a fourni de nouvelles informations, plus détaillées, dans lesquelles sont comparés les investissements à réaliser à Cutro et dans les sites alternatifs pour le pressage, la soudure et la peinture des voitures de sport (Cutro par rapport à Modène) et pour l’assemblage final et la peinture du modèle Simbir (Cutro par rapport à Timisoara).
Décision (CELEX 32006D0260) · Article
Article considérant 22
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/01/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0260)
RattachementDécision (CELEX 32006D0260)
Versionacte d'origine du 19/01/2005 (CELEX 32006D0260)
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