Décision (CELEX 32006D0260) · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/01/2005) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32006D0260)
RattachementDécision (CELEX 32006D0260)
Versionacte d'origine du 19/01/2005 (CELEX 32006D0260)
RéférenceConsidérant 7 de la décision (CELEX 32006D0260)EUR-Lex →

(7) De Tomaso envisage d’ouvrir, sur un site vierge, un nouveau site de production qui, une fois terminé, aura une capacité:

a) d’assemblage final d’environ 40 000 unités par an du modèle Simbir, un véhicule tous terrains fabriqué par le constructeur automobile russe UAZ;

b) de production d’environ 8 000 unités par an du modèle Vallelunga, une berline de sport, et de 300 unités par an du modèle Pantera, une voiture de sport de luxe.

Le projet débutera dès que la Commission aura autorisé l’aide en question et l’achèvement des travaux est prévu pour 2006. La production de voitures commencera déjà au cours de l’année 2005.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006D0260. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).