Décision (CELEX 32006D0338) · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/05/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32006D0338)
RattachementDécision (CELEX 32006D0338)
Versionacte d'origine du 08/05/2006 (CELEX 32006D0338)
RéférenceConsidérant 1 de la décision (CELEX 32006D0338)EUR-Lex →

(1) Conformément à l’article 17 de la directive 2002/53/CE, la Commission a assuré la publication de certaines variétés de maïs au Journal officiel de l'Union européenne, série C, dans le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006D0338. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).