(13) Par lettre du 10 mars 2006, les autorités néerlandaises ont informé la Commission de l’existence d’un rapport récent de l’agence néerlandaise pour l’évaluation de l’environnement, intitulé «Nouvelle analyse de l’importance du problème des particules», dont il ressort que les niveaux de PM10 sont inférieurs de 10 à 15 % aux hypothèses antérieures.
Décision (CELEX 32006D0372) · Article
Article considérant 13
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/05/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32006D0372)
RattachementDécision (CELEX 32006D0372)
Versionacte d'origine du 03/05/2006 (CELEX 32006D0372)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.