Décision (CELEX 32006D0372) · Article

Article considérant 28

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/05/2006) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32006D0372)
RattachementDécision (CELEX 32006D0372)
Versionacte d'origine du 03/05/2006 (CELEX 32006D0372)
RéférenceConsidérant 28 de la décision (CELEX 32006D0372)EUR-Lex →

(28) Les autorités néerlandaises ont présenté des documents dont il ressort que, bien que les effets des diverses sous-fractions et des diverses sources de particules sur la santé ne soient pas totalement clairs, des études épidémiologiques et toxicologiques récentes ont montré que les particules produites par des processus de combustion, telles que les particules de suie émises par les moteurs diesel, ont des effets particulièrement graves sur la santé. Les particules provenant de sources primaires de combustion sont spécialement nocives en raison de leur composition (présence de métaux transitoires et de composés organiques réactifs) et de leur très petite taille. À cause de cette dernière caractéristique, les particules provenant de sources primaires de combustion sont capables de contourner les mécanismes de protection du corps humain et de pénétrer le flux sanguin et divers tissus. Les autorités néerlandaises font observer que des études épidémiologiques effectuées sur des populations importantes n’ont pas permis d’identifier une concentration seuil au-dessous de laquelle les particules en suspension dans l’air n’ont pas d’incidence sur la mortalité et la morbidité.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32006D0372. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).